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Acheteur : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Immeuble Le Crystallin - CS20087 191/193 cours Lafayette
69458 Lyon
Tel : 04 26 73 37 00
35 Lots
Lot 1
Lot 21 Cère-et-Goul primaire
Lot 2
Lot 28 St-Mamet-la-Salvetat secondaire
Lot 3
Lot 33 Laroquebrou primaire
Lot 4
Lot 9 Murat
Lot 5
Lot 19 Pays de Salers secondaire
Lot 6
Lot 11 Pays de St Flour secondaire
Lot 7
Lot 30 Maurs primaire
Lot 8
Lot 34 Laroquebrou secondaire
Lot 9
Lot 14 St Flour1
Lot 10
Lot 29 St-Mamet-la-Salvetat mixte
Lot 11
Lot 8 Massiac
Lot 12
Lot n°4 : Condat+Riom-ès-Montagne secondaire
Lot 13
Lot 6 Hautes Terres secondaire
Lot 14
Lot n°5 : Hautes terres primaire
Lot 15
Lot 32 Maurs mixte
Lot 16
Lot 7 Allanche
Lot 17
Lot 13 Chaudes-Aigues
Lot 18
Lot 17 Mauriac
Lot 19
Lot 27 St-Mamet-la-Salvetat primaire
Lot 20
Lot 15 St Flour2
Lot 21
lot 16 St Flour3
Lot 22
Lot n°2 : Saignes+Champs sur Tarentaine primaire
Lot 23
Lot 12 Ruynes en Margeride
Lot 24
Lot 18 Pays de Salers primaire
Lot 25
Lot n°1 : Saignes+Champs sur Tarentaine secondaire
Lot 26
Lot 31 Maurs secondaire
Lot 27
Lot 26 Montsalvy mixte
Lot 28
Lot 22 Cère et Goul secondaire
Lot 29
Lot n°3 : Condat+Riom-ès-Montagne primaire
Lot 30
Lot 10 Pays de St Flour primaire Pays de St Flour
Lot 31
Lot 23 Vic-Cère
Lot 32
Lot 20 St Cernin-Pleaux-Salers
Lot 33
Lot 35 Laroquebrou mixte
Lot 34
Lot 24 Montsalvy primaire
Lot 35
Lot 25 Montsavly secondaire
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Services de transport routier.

AT15-TRANSPORTS SCOLAIRES-35 LOTS-2024

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/10/2024
JOUE - 619451-2024
619451-2024 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – AT15-TRANSPORTS SCOLAIRES-35 LOTS-2024
OJ S 200/2024 14/10/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Auvergne Rhone-Alpes
Adresse électronique: mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AT15-TRANSPORTS SCOLAIRES-35 LOTS-2024
Description: AT15-TRANSPORTS SCOLAIRES-35 LOTS-2024
Identifiant de la procédure: f560c89e-6bf7-4ad7-ab9b-f377671a4213
Avis précédent: dfae946b-aaae-4847-b963-cc7e026f4997-02
Identifiant interne: AT15-TRANSPORTS SCOLAIRES-35 LOTS-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lot 21 Cère-et-Goul primaire
Description: Lot 21 Cère-et-Goul primaire
Identifiant interne: Lot 21 Cère-et-Goul primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Lot 28 St-Mamet-la-Salvetat secondaire
Description: Lot 28 St-Mamet-la-Salvetat secondaire
Identifiant interne: Lot 28 St-Mamet-la-Salvetat secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Lot 33 Laroquebrou primaire
Description: Lot 33 Laroquebrou primaire
Identifiant interne: Lot 33 Laroquebrou primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 9 Murat
Description: Lot 9 Murat
Identifiant interne: Lot 9 Murat
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lot 19 Pays de Salers secondaire
Description: Lot 19 Pays de Salers secondaire
Identifiant interne: Lot 19 Pays de Salers secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Lot 11 Pays de St Flour secondaire
Description: Lot 11 Pays de St Flour secondaire
Identifiant interne: Lot 11 Pays de St Flour secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Lot 30 Maurs primaire
Description: Lot 30 Maurs primaire
Identifiant interne: Lot 30 Maurs primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Lot 34 Laroquebrou secondaire
Description: Lot 34 Laroquebrou secondaire
Identifiant interne: Lot 34 Laroquebrou secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lot 14 St Flour1
Description: Lot 14 St Flour1
Identifiant interne: Lot 14 St Flour1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Lot 29 St-Mamet-la-Salvetat mixte
Description: Lot 29 St-Mamet-la-Salvetat mixte
Identifiant interne: Lot 29 St-Mamet-la-Salvetat mixte
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 8 Massiac
Description: Lot 8 Massiac
Identifiant interne: Lot 8 Massiac
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot n°4 : Condat+Riom-ès-Montagne secondaire
Description: Lot n°4 : Condat+Riom-ès-Montagne secondaire
Identifiant interne: Lot n°4 : Condat+Riom-ès-Montagne secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 6 Hautes Terres secondaire
Description: Lot 6 Hautes Terres secondaire
Identifiant interne: Lot 6 Hautes Terres secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot n°5 : Hautes terres primaire
Description: Lot n°5 : Hautes terres primaire
Identifiant interne: Lot n°5 : Hautes terres primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Lot 32 Maurs mixte
Description: Lot 32 Maurs mixte
Identifiant interne: Lot 32 Maurs mixte
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 7 Allanche
Description: Lot 7 Allanche
Identifiant interne: Lot 7 Allanche
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lot 13 Chaudes-Aigues
Description: Lot 13 Chaudes-Aigues
Identifiant interne: Lot 13 Chaudes-Aigues
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lot 17 Mauriac
Description: Lot 17 Mauriac
Identifiant interne: Lot 17 Mauriac
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Lot 27 St-Mamet-la-Salvetat primaire
Description: Lot 27 St-Mamet-la-Salvetat primaire
Identifiant interne: Lot 27 St-Mamet-la-Salvetat primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lot 15 St Flour2
Description: Lot 15 St Flour2
Identifiant interne: Lot 15 St Flour2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: lot 16 St Flour3
Description: lot 16 St Flour3
Identifiant interne: lot 16 St Flour3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Saignes+Champs sur Tarentaine primaire
Description: Lot n°2 : Saignes+Champs sur Tarentaine primaire
Identifiant interne: Lot n°2 : Saignes+Champs sur Tarentaine primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lot 12 Ruynes en Margeride
Description: Lot 12 Ruynes en Margeride
Identifiant interne: Lot 12 Ruynes en Margeride
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lot 18 Pays de Salers primaire
Description: Lot 18 Pays de Salers primaire
Identifiant interne: Lot 18 Pays de Salers primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Saignes+Champs sur Tarentaine secondaire
Description: Lot n°1 : Saignes+Champs sur Tarentaine secondaire
Identifiant interne: Lot n°1 : Saignes+Champs sur Tarentaine secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Lot 31 Maurs secondaire
Description: Lot 31 Maurs secondaire
Identifiant interne: Lot 31 Maurs secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Lot 26 Montsalvy mixte
Description: Lot 26 Montsalvy mixte
Identifiant interne: Lot 26 Montsalvy mixte
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lot 22 Cère et Goul secondaire
Description: Lot 22 Cère et Goul secondaire
Identifiant interne: Lot 22 Cère et Goul secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : Condat+Riom-ès-Montagne primaire
Description: Lot n°3 : Condat+Riom-ès-Montagne primaire
Identifiant interne: Lot n°3 : Condat+Riom-ès-Montagne primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lot 10 Pays de St Flour primaire Pays de St Flour
Description: Lot 10 Pays de St Flour primaire Pays de St Flour
Identifiant interne: Lot 10 Pays de St Flour primaire Pays de St Flour
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Lot 23 Vic-Cère
Description: Lot 23 Vic-Cère
Identifiant interne: Lot 23 Vic-Cère
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lot 20 St Cernin-Pleaux-Salers
Description: Lot 20 St Cernin-Pleaux-Salers
Identifiant interne: Lot 20 St Cernin-Pleaux-Salers
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Lot 35 Laroquebrou mixte
Description: Lot 35 Laroquebrou mixte
Identifiant interne: Lot 35 Laroquebrou mixte
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Lot 24 Montsalvy primaire
Description: Lot 24 Montsalvy primaire
Identifiant interne: Lot 24 Montsalvy primaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lot 25 Montsavly secondaire
Description: Lot 25 Montsavly secondaire
Identifiant interne: Lot 25 Montsavly secondaire
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60

Critère:
Type: Qualité
Description: Voir RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme Page 16 sur 16 d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 95 516 763,81 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 496 753,06 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS VOYAGES VIZET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE VOYAGES VIZET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 770 743,78 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 10
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 640 433,52 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 11
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 647 819,98 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CPNTRAT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 941 666,99 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 13
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 150 929,74 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 14
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 997 084,74 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 15
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 146 836,19 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 16
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 918 803,54 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS VOYAGES VIZET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS VOYAGES VIZET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 17
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 166 773,26 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 18
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 390 013,89 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 19
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 248 661,14 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL AURILLAC TOURISME LAVERGNE AUTOCARS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 35
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 252 406,42 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 34
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 293 901,18 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL AURILLAC TOURISME LAVERGNE AUTOCARS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 33
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 887 781,70 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCIETE LABORIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE LABORIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 32
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 418 036,96 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: VERBUS - VOYAGES LAURENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE VERBUS - VOYAGES LAURENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 31
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 391 274,84 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: VERBUS - VOYAGES LAURENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE VERBUS - VOYAGES LAURENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 30
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 525 597,34 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 29
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 563,32 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL AURILLAC TOURISME
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 28
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 317 181,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 27
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 476 675,08 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCIETE LABORIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE LABORIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 26
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 161 153,18 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCIETE LABORIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE LABORIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 25
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 229 716,06 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SOCIETE LABORIE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SOCIETE LABORIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 24
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 185 270,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL OUVRIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL OUVRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 23
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 434 684,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL OUVRIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL OUVRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 363 647,78 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL OUVRIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL OUVRIER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 21
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 343 300,30 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 20
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 903 415,24 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 076 600,64 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 855 551,50 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 10/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 039 885,42 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 295 673,72 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SARL STAC TRANSPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 12/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 281 559,16 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 384 957,30 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 08/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 681 410,92 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SAS VOYAGES VIZET
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE VOYAGES VIZET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/06/2024
Date de conclusion du marché: 19/07/2024
Organisation qui signe le marché: Région Auvergne Rhone-Alpes
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 901 114 00403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Auvergne Rhone-Alpes
Numéro d’enregistrement: 20005376700014
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 26 73 37 00
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: VERBUS - VOYAGES LAURENS
Numéro d’enregistrement: 384 454 278 00019
Ville: CAPDENAC-LE-HAUT
Code postal: 46100
Subdivision pays (NUTS): Lot (FRJ25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0036, LOT-0035
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SOCIETE LABORIE
Numéro d’enregistrement: 388 118 218 00014
Ville: PUYCAPEL
Code postal: 15340
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0037, LOT-0030, LOT-0042, LOT-0041
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SARL OUVRIER
Numéro d’enregistrement: 419 605 290 00040
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0025, LOT-0024, LOT-0023
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SARL AURILLAC TOURISME - LAVERGNE AUTOCARS
Numéro d’enregistrement: 38804035400051
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0022, LOT-0040, LOT-0038, LOT-0033, LOT-0032
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SAS TRANSPORTS EN COMMUN SEYT
Numéro d’enregistrement: 536 680 010 000 90
Ville: Saint-Flour
Code postal: 15100
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0010, LOT-0009
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SARL STAC TRANSPORT
Numéro d’enregistrement: 380 365 361 000 84
Ville: AURILLAC
Code postal: 15000
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0020, LOT-0021, LOT-0039, LOT-0034, LOT-0011, LOT-0008, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS TRANSPORTS M.ANDRE
Numéro d’enregistrement: 321 814 964 000 37
Ville: RIOM ES MONTAGNES
Code postal: 15400
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0004, LOT-0003
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS VOYAGES VIZET
Numéro d’enregistrement: 378 675 136 00048
Ville: MAURIAC
Code postal: 15200
Subdivision pays (NUTS): Cantal (FRK12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0019, LOT-0002
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4ddeb1ab-a19e-4e10-9d1e-7ec46bbbc427 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/10/2024 14:29:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 619451-2024
Numéro de publication au JO S: 200/2024
Date de publication: 14/10/2024