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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Auvergne Rhône Alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Description: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Identifiant de la procédure: f6c918bb-1096-4fe7-a1bb-7b6520889b03
Avis précédent: aeaf12a7-1465-4273-89ef-21110135d713-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Les prestations se dérouleront sur plusieurs sites emblématiques Natura 2000 (cf cahier des clauses techniques particulières) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le lot 1 est réservé. Structure concernée conformément à l'article L2113-14 du code de la commande publique : Entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'accompagnement par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes conformément à l'article L2113-12 du code de la commande publique, ainsi que les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) conformément à l'article L2113-13 du code de la commande publique et à l'article L. 5132-4 du code du travail. Les deux lots sont chacun d'une durée de 24 mois non reconductible.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002
Titre: LOT 1 Sites emblématiques N2000 du Val de Saône (01 69), sucs Gerbier Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63) LOT 2 Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne Rhône Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule Puy de Dôme)
Identifiant interne: 25A0021
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Description: Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d'Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 8
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Description: Entretien et aménagement d'espaces naturels dans les sites emblématiques Natura 2000 de la Région Auvergne Rhône-Alpes : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation détaillée du service et moyens humains mis en oeuvre à la fois pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels mis en oeuvre pour la réalisation des prestations et pour la gestion de la sécurité dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 6
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités d'intervention et de communication avec le Maître d'Ouvrage et/ou sa structure d'accompagnement dans le cadre du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 8
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence des actions en matière d'insertion des publics éloignés de l'emploi dans le cadre de l'exécution du présent marché
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et complétude du livrable produit pour l'étude de cas
Catégorie du critère d’attribution valeur fixe: Valeur fixe (par unité)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Région Auvergne Rhône Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 295 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 55 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25A0021001
Titre: LOT 1 : Sites emblématiques N2000 du Val de Saône- (01-69), sucs Gerbier- Mézenc (07), Mézenc et Haut Val d’Allier (43) et des Gorges de la Sioule (63)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25A0021002
Titre: LOT 2 : Sites emblématiques N2000 de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (hors sites du Val de Saône et Gorges de la Sioule-Puy de Dôme)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/03/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/04/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Région Auvergne Rhône Alpes
Numéro d’enregistrement: 20005376700014
Département: Région Auvergne Rhône Alpes
Adresse postale: 101 cours charlemagne
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0473318134
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GROUPEMENT ENTRE BRIGADES NATURE RHONE (MANDATAIRE) / LES ATELIERS DE LA BRUYERE / BRIGADES NATURE PUY-DE-DOME / MEYGALIT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 43413516600057
Adresse postale: 11 CHEMIN DES ETANGS
Ville: DARDILLY
Code postal: 69570
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OFFICE NATIONAL DES FORETS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 66204311604119
Adresse postale: 2B, avenue du Général Leclerc
Ville: Maisons-Alfort
Code postal: 94704
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5e1f484f-e090-4ad9-aeb0-6a2ab22a29a9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2026 10:25:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 356352-2026
Numéro de publication au JO S: 99/2026
Date de publication: 26/05/2026
