Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Exécution de travaux de remise en état de logements (REL) et de locaux d'activités et d'entretien courant (EC) à la demande des services techniques de la SOGIMA sur son patrimoine immobilier.
Numéro de référence: 2023_10_DT_MABC
II.1.2)Code CPV principal45000000 Travaux de construction
II.1.3)Type de marchéTravaux
II.1.4)Description succincte:
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires, dévolu en lots de la manière suivante : - LOT N°2 : PLOMBERIE - SANITAIRES : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 000 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. - LOT N°3A : ELECTRICITE Courants forts : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 4 500 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. - MACRO-LOT N°3B : ELECTRICITE Courants faibles : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans comprenant : LOT N°3B-1 : Contrôle d'accès - Interphonie LOT N°3B-2 : Antennes - LOT N°6 : ETANCHEITE - COUVERTURE : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 500 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
LOT N°2 : PLOMBERIE - SANITAIRES
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
LOT N°2 : PLOMBERIE - SANITAIRES : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 6 000 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans.Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant à la demande des services techniques de la SOGIMA sur l'ensemble de son patrimoine immobilier.Ces travaux pourront être réalisés lors d'un état des lieux de sortie de locataire ou bien sur des logements occupés en cours de location.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 2 fois pour une durée de un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
LOT N°3A : ELECTRICITE Courants forts
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45310000 Travaux d'équipement électrique
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
LOT N°3A : ELECTRICITE Courants forts : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 4 500 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant à la demande des services techniques de la SOGIMA sur l'ensemble de son patrimoine immobilier.Ces travaux pourront être réalisés lors d'un état des lieux de sortie de locataire ou bien sur des logements occupés en cours de location.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 2 fois pour une durée de un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
MACRO-LOT N°3B : ELECTRICITE Courants faibles
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45312000 Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
MACRO-LOT N°3B : ELECTRICITE CFA (comprenant Lot n°3B-1 : Contrôle d'accès - Interphonie / Lot n°3B-2 : Antennes) : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 450 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant à la demande des services techniques de la SOGIMA sur l'ensemble de son patrimoine immobilier.Ces travaux pourront être réalisés lors d'un état des lieux de sortie de locataire ou bien sur des logements occupés en cours de location.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 2 fois pour une durée de un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
LOT N°6 : ETANCHEITE - COUVERTURE
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)45261420 Travaux d'étanchéification
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
II.2.4)Description des prestations:
LOT N°6 : ETANCHEITE - COUVERTURE : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 3 500 000 euro(s) H.T. pour une durée de 4 ans. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant à la demande des services techniques de la SOGIMA sur l'ensemble de son patrimoine immobilier. Ces travaux pourront être réalisés lors d'un état des lieux de sortie de locataire ou bien sur des logements occupés en cours de location.
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDurée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché est conclu pour une durée de 2 ans (24 mois) à compter de la notification de l'accord-cadre, reconductible 2 fois pour une durée de un an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc pas dépasser 4 ans (48 mois).
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédureProcédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participationDate: 07/02/2024
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:français
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offresDate: 08/02/2024
Heure locale: 09:30
Lieu:
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)RenouvellementIl s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
VI.3)Informations complémentaires:
La langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié : le français.Les motifs d'exclusion sont définis dans le Règlement de la Consultation.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
Adresse internet:
http://tribunaljudiciaire.fr VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: NEANT
Adresse postale: NEANT
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13000
Pays: France
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13006
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:14/12/2023
