Centrale des marchés
travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset 69 travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du rhône et de la sa d'hlm gabriel rosset à Lyon ville : Lyon Cedex 03 lieu : opac du rhone 194, rue Duguesclin code d'identification n...
OPAC du Rhône 69433Lyon
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Archive

Travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset

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Marché public ou privé
Référence du marché : 673708

Date de clôture estimée : 04/06/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72298

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône, opac du rhone 194, rue Duguesclin code d'identification national : 779859297, à l'attention de le directeur général, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 4 78 95 52 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : OPAC DU RHONE, opac du rhone Gestion Patrimoniale 194, rue Duguesclin, à l'attention de Mickaël Tatoli, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 4 78 95 90 73. E-mail : mtatoli@opacdurhone.fr. Fax : (+33) 4 78 95 52 96. URL : http://www.opacdurhone.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : OPAC DU RHONE, chaumeil 70 bis, rue Bossuet, F-69006 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 95 71 85. Fax : (+33) 4 78 62 99 52. URL : http://www.opacdurhone.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : OPAC DU RHONE, opac du rhone Direction des Marchés 194, rue Duguesclin, à l'attention de Fatima BEDIAF, F-69433 Lyon Cedex 03. URL : http://www.opacdurhone.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicespatrimoines de l'opac du Rhône et de la SA Gabriel Rosset.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset. Il concerne les travaux effectués : - dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, résidences spécialisées) ou administratif (Agence, Siège et Territoires) de l'opac du rhone, - dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif de la SA d'hlm Gabriel Rosset. Ces prestations sont principalement des dépannages, des travaux de remise en état des logements avant relocation, de mise en sécurité et de petites remises en état après sinistre. C'est un marché de travaux avec une obligation de résultat. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum, avec maximum selon la définition qui en est donnée par l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Accord-Cadre au sens communautaire. Les travaux sont répartis en 149 lots traités par marchés séparés par corps d'état et zones géographiques. La présente consultation concerne les lots 1 à 53.les lots 54 à 111 sont traités séparement par appel d'offes ouvert. Les lots 112 à 149 sont traités séparement par procédure adaptée petit lot. Montant estimatif des travaux sur 4 ans : 33 087 000,00 €o(s) (H.T.). A titre d'information, l'opac du Rhône gère un patrimoine de 36500 logements et 600 commerces répartis sur 1280 résidences sur tout le département du Rhône, et 150 résidences spécialisées (Drs) comprenant 6300 locaux répartis essentiellement sur tout le département du Rhône (2 résidences se situent dans l'isère). La SA d'hlm Gabriel Rosset gère un patrimoine de 923 logements répartis sur 143 résidences sur tout le département du Rhône.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45453100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : nombre de reconductions possibles : 3.
- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).
- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S).
- Date limite de fin de l'affaire : 31/12/2017.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 01

Intitulé : CARRELAGE TERRITOIRE CENTRE
1) Description succincte :
Qualification : 6311 + attestation intervention sur produits amiantes obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 360 000 €o(s)
1- Fontaines - Caluire - 2- Lyon RD - Villeurbanne - Lyon RG - 3- Oullins; Montant minimum sur 4 ans : 387 216 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 02

Intitulé : CARRELAGE TERRITOIRE EST
1) Description succincte :
Qualification : 6311 + Attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 379 000 €o(s)
1- venissieux - vaulx en velin
2- bron - givors - st fons; Montant minimum sur 4 ans : 406 790 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45431000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 03

Intitulé : COURANT FAIBLE BELLEVILLE
1) Description succincte :
Qualification : cf. 1 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 65 000 €o(s)
1- agence BELLEVILLE; Montant minimum sur 4 ans : 52 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 04

Intitulé : COURANT FAIBLE L'ARBRESLE
1) Description succincte :
Qualification : cf. 1 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 74 000 €o(s)
1- agence L'arbresle; Montant minimum sur 4 ans : 35 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 05

Intitulé : COURANT FAIBLE RHONE SUD
1) Description succincte :
Qualification : cf. 1 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 76 000 €o(s)
1- agence RHONE SUD; Montant minimum sur 4 ans : 35 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 06

Intitulé : COURANT FAIBLE TERRITOIRE EST
1) Description succincte :
Qualification : cf. 1 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 500 000 €o(s)
1- vénissieux
2- vaulx en velin - bron
3- givors - st fons; Montant minimum sur 4 ans : 350 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 07

Intitulé : COURANT FAIBLE THIZY
1) Description succincte :
Qualification : cf. 1 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 66 000 €o(s)
1- agence THIZY; Montant minimum sur 4 ans : 35 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 08

Intitulé : COURANT FAIBLE VILLEFRANCHE
1) Description succincte :
Qualification : cf. 1 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 88 000 €o(s)
1- agence VILLEFRANCHE; Montant minimum sur 4 ans : 70 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 09

Intitulé : ELECTRICITE L ARBRESLE
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 257 000 €o(s)
1- Secteur A L'arbresle
2- Secteur B L'arbresle; Montant minimum sur 4 ans : 297 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : ELECTRICITE RHONE SUD
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 250 000 €o(s)
1- Secteur A Rhône sud
2- Secteur B Rhône sud; Montant minimum sur 4 ans : 297 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : ELECTRICITE BELLEVILLE
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 225 000 €o(s)
1- agence Belleville; Montant minimum sur 4 ans : 255 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : ELECTRICITE BRON
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantes obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 420 000 €o(s)
1- agence Bron; Montant minimum sur 4 ans : 626 459 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : ELECTRICITE CALUIRE
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 286 000 €o(s)
1- Secteur A Caluire
2- Secteur B Caluire
3- Secteur C Caluire; Montant minimum sur 4 ans : 266 895 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : ELECTRICITE FONTAINES/SAONE
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 270 000 €o(s)
1- Secteur A Fontaines
2- Secteur B Fontaines; Montant minimum sur 4 ans : 343 974 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : ELECTRICITE GIVORS VAULX EN VELIN
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantes obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 684 000 €o(s)
1- givors
2- vaulx en velin; Montant minimum sur 4 ans : 639 031 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : ELECTRICITE LYON RD
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 200 000 €o(s)
1- Secteur A Lyon RD
2- Secteur B Lyon RD; Montant minimum sur 4 ans : 141 969 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 17

Intitulé : ELECTRICITE LYON RG
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 290 000 €o(s)
1- Secteur A Lyon RG
2- Secteur B Lyon RG
3- Secteur C Lyon RG; Montant minimum sur 4 ans : 311 115 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 18

Intitulé : ELECTRICITE OULLINS
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 200 000 €o(s)
1- Secteur A Oullins
2- Secteur B Oullins
3- Secteur C Oullins; Montant minimum sur 4 ans : 220 673 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 19

Intitulé : ELECTRICITE THIZY
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 230 000 €o(s)
1- Secteur A1 Thizy
2- Secteur A2 Thizy
3- Secteur B1 Thizy; Montant minimum sur 4 ans : 318 750 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 20

Intitulé : ELECTRICITE VÉNISSIEUX ST FONS
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestion d'intervention sur produits amiantes obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 633 000 €o(s)
1- vénissieux
2- st fons; Montant minimum sur 4 ans : 731 883 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 21

Intitulé : ELECTRICITE VILLEFRANCHE
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 300 000 €o(s)
1- Secteur A Villefranche
2- Secteur B Villefranche; Montant minimum sur 4 ans : 255 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 22

Intitulé : ELECTRICITE VILLEURBANNE
1) Description succincte :
Qualification : E2 - Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 230 000 €o(s)
1- Secteur A Villeurbanne
2- Secteur B Villeurbanne; Montant minimum sur 4 ans : 232 987 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45311200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 23

Intitulé : MACONNERIE BELLEVILLE
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 132 000 €o(s)
1- agence Belleville ; Montant minimum sur 4 ans : 467 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 24

Intitulé : MACONNERIE L ARBRESLE
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 150 000 €o(s)
1- agence L'arbresle; Montant minimum sur 4 ans : 212 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 25

Intitulé : MACONNERIE RHONE SUD
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 155 000 €o(s)
1- agence Rhône sud; Montant minimum sur 4 ans : 297 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 26

Intitulé : MACONNERIE THIZY
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 134 000 €o(s)
1- Secteur A Thizy
2- Secteur B Thizy; Montant minimum sur 4 ans : 340 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 27

Intitulé : MACONNERIE BRON ST FONS
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 250 000 €o(s)
1- Bron - st fons; Montant minimum sur 4 ans : 265 625 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 28

Intitulé : MACONNERIE T.CENTRE
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 600 000 €o(s)
1- Fontaines - Caluire
2- Lyon RD - Villeurbanne - Lyon RG
3- Oullins; Montant minimum sur 4 ans : 320 093 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 29

Intitulé : MACONNERIE VAULX EN VELIN
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 170 000 €o(s)
1- agence vaulx en velin; Montant minimum sur 4 ans : 265 625 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 30

Intitulé : MACONNERIE VÉNISSIEUX GIVORS
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 300 000 €o(s)
1- Vénissieux - Givors; Montant minimum sur 4 ans : 350 625 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 31

Intitulé : MACONNERIE VILLEFRANCHE
1) Description succincte :
Qualification : 2111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 180 000 €o(s)
1-Secteur A Villefranche
2- Secteur B Villefranche; Montant minimum sur 4 ans : 212 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45262522.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 32

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE BELLEVILLE
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 600 000 €o(s)
1- Secteur A Belleville
2- Secteur B Belleville; Montant minimum sur 4 ans : 736 100 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 33

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE L ARBRESLE
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 600 000 €o(s)
1- Secteur A L'arbresle
2- Secteur B L'arbresle; Montant minimum sur 4 ans : 692 800 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 34

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE BRON
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 1 290 000 €o(s)
1- Secteur A Bron
2- Secteur B Bron
3- Secteur C Bron; Montant minimum sur 4 ans : 1 818 600 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 35

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE CALUIRE
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 886 000 €o(s)
1- Secteur A Caluire
2- Secteur B Caluire
3- Secteur C caluire; Montant minimum sur 4 ans : 556 879 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 36

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE FONTAINES/SAONE
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 600 000 €o(s)
1- Secteur A Fontaines
2- Secteur B Fontaines; Montant minimum sur 4 ans : 623 568 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 37

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE GIVORS
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 1 215 000 €o(s)
1- agence Givors; Montant minimum sur 4 ans : 952 600 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 38

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE LYON RD
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 700 000 €o(s)
1- Secteur A Lyon RD
2- Secteur B Lyon RD; Montant minimum sur 4 ans : 1 063 897 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 39

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE LYON RG
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 600 000 €o(s)
1- Secteur A Lyon RG
2- Secteur B Lyon RG
3- Secteur C Lyon RG; Montant minimum sur 4 ans : 694 881 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 40

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE OULLINS
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 700 000 €o(s)
1- Secteur A Oullins
2- Secteur B Oullins
3- Secteur C Oullins; Montant minimum sur 4 ans : 939 898 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 41

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE RHONE SUD
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 700 000 €o(s)
1- Secteur A Rhône sud
2- Secteur B Rhône sud; Montant minimum sur 4 ans : 779 400 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 42

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE ST FONS
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 767 000 €o(s)
1- agence st fons; Montant minimum sur 4 ans : 995 900 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 43

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE THIZY
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 713 000 €o(s)
1- Secteur A1 Thizy
2- Secteur A2 Thizy
3- Secteur B1 Thizy; Montant minimum sur 4 ans : 1 515 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 44

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE VAULX EN VELIN
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 906 000 €o(s)
1- agence vaulx en velin; Montant minimum sur 4 ans : 1 212 400 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 45

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE VÉNISSIEUX
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 1 194 000 €o(s)
1- Secteur A vénissieux
2- Secteur B Vénissieux
3- Secteur C Vénissieux; Montant minimum sur 4 ans : 1 645 400 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 46

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE VILLEFRANCHE
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 800 000 €o(s)
1- Secteur A Villefranche
2- Secteur B Villefranche; Montant minimum sur 4 ans : 995 900 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 47

Intitulé : PLATRERIE PEINTURE VILLEURBANNE
1) Description succincte :
Qualification : 4111-6111- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 550 000 €o(s)
1- Secteur A Villeurbanne
2- Secteur B Villeurbanne; Montant minimum sur 4 ans : 368 464 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45410000, 45442100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 48

Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES L ARBRESLE
1) Description succincte :
Qualification : 6221- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 205 000 €o(s)
1- Secteur A L'arbresle
2- Secteur B L'arbresle; Montant minimum sur 4 ans : 478 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 49

Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES RHONE SUD
1) Description succincte :
Qualification : 6221- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 210 000 €o(s)
1- Secteur A Rhône sud
2- Secteur B Rhône sud; Montant minimum sur 4 ans : 261 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 50

Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES BELLEVILLE
1) Description succincte :
Qualification : 6221- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 179 000 €o(s)
1- agence Belleville; Montant minimum sur 4 ans : 304 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 51

Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES BRON
1) Description succincte :
Qualification : 6221- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 332 000 €o(s)
1- Secteur A Bron
2- Secteur B Bron
3- Secteur C Bron; Montant minimum sur 4 ans : 470 471 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 52

Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES THIZY
1) Description succincte :
Qualification : 6221- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 183 000 €o(s)
1-Secteur A1 Thizy
2- Secteur A2 Thizy
3- Secteur B1 Thizy; Montant minimum sur 4 ans : 435 000 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 53

Intitulé : REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES VILLEFRANCHE
1) Description succincte :
Qualification : 6221- Attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 244 000 €o(s)
1- Secteur A Villefranche
2- Secteur B Villefranche; Montant minimum sur 4 ans : 391 500 €o(s)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45432111.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à 1ère demande.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : Fonds propres. Délai de paiement : 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. Mode de paiement : Virement bancaire . Absence d'avance.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
Voir descriptif des lots.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir descriptif des lots.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir descriptif des lots.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix du dqe
Pondération : 70.
2. valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 juin 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Autres renseignements complémentaires : Organisme de droit public. L'opac du Rhône est mandataire du groupement OPAC du Rhône / sa d'hlm Gabriel Rosset. Travaux en site occupé.
Durée d'exécution du marché: 12 mois à compter du 01.01.2014 (sous réserve d'une notification avant le 01.01.2014 et non de la date d'attribution ou de la notification du marché). Renouvelable 3 fois pour 12 mois.
La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://www.opacdurhone.fr. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée.
Date limite d'obtention des documents ou renseignement : 04/06/2013. En cas de groupement : les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle
et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché.
Le marché est soumis à une charte environnementale et à une charte d'intervention.
Modalités d'ouverture des offres : au siège de l'opac du Rhône, séance non publique. Critères d'attribution : la pondération s'effectue en pourcentage.
Un niveau minimum de capacité technique en moyen humain étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne pourra se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains. A ce titre le candidat qui soumissionne à plusieurs lots précise dans le mémoire technique, un ordre de préférence du ou des lots qu'il souhaite se voir attribuer enpriorité.
Instance chargée des procédures de recours pour la SA d'hlm Gabriel Rosset : Tribunal de Grande Instance de Lyon - 67 rue Servient - 69003 Lyon - tél : +33 72607012. Introduction des recours pour SA d'hlm Gabriel Rosset : Se référer aux articles 2 et suivants et 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 07 mai 2009
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés : Autres renseignements demandés : === Candidature ===Autres renseignements demandés : a - document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant :
- une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé cerfa dc 1* (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéantAutres renseignements demandés : b - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée.
Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F.
(*) Ces documents sont joints au règlement de la consultationAutres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalentAutres renseignements demandés : une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidatAutres renseignements demandés : certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage.
Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon - 184, rue Duguesclin 69003 Lyon, tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 avril 2013.

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
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