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69 travaux d'entretien courant des patrimoines de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM Gabriel Rosset à Lyon 69 travaux d'entretien courant des patrimoines de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM Gabriel Rosset à Lyon travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Ro...
OPAC du Rhône 69433Lyon
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69 travaux d'entretien courant des patrimoines de l'OPAC du Rhône et de la SA d'HLM Gabriel Rosset à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 673630

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-69799

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPAC du Rhône.
Correspondant : le directeur général, 194 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3 tél. : (+33)4-78-95-52-00 adresse internet : http://www.opacdurhone.fr.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif.

Objet du marché : travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset. 13s0024.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45453100.

Lieu d'exécution : patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA Gabriel Rosset.

Code NUTS : FR716.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
travaux d'entretien courant des patrimoines de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset. Il concerne les travaux effectués : - dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, résidences spécialisées) ou administratif (Agence, Siège et Territoires) de l'opac du rhone, - dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif de la SA d'hlm Gabriel Rosset. Ces prestations sont principalement des dépannages, des travaux de remise en état des logements avant relocation, de mise en sécurité et de petites remises en état après sinistre. C'est un marché de travaux avec une obligation de résultat. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et avec maximum selon la définition qui en est donnée par l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Accord-Cadre au sens communautaire. Les travaux sont répartis en 149 lots traités par marchés séparés par corps d'état et zones géographiques.
La présente consultation concerne les lots 112 à 149 traités par procédure adaptée petit lot.
Les lots 1 à 111 sont traités séparement par appel d'offes ouvert.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : a titre d'information, l'opac du Rhône gère un patrimoine de 36500 logements et 600 commerces répartis sur 1280 résidences sur tout le département du Rhône, et 150 résidences spécialisées (Drs) comprenant 6300 locaux répartis essentiellement sur tout le département du Rhône (2 résidences se situent dans l'isère). La SA d'hlm Gabriel Rosset gère un patrimoine de 923 logements répartis sur 143 résidences sur tout le département du Rhône.
Montant estimatif sur 4 ans : 11 740 000 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er janvier 2014.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie éventuellement remplacée par une garantie à 1ère demande.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : Fonds propres. Délai de paiement : 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. Mode de paiement : Virement bancaire . Absence d'avance.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures :
- document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant ;
- une " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" imprimé cerfa dc 1- (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dument complété, daté et signé par chaque membre du groupement le cas échéant.
B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :
- une "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé CERFA Dc2(-) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique f. (-) Ces documents sont joints au règlement de la consultation.
Les candidatures seront appréciées au regard des garanties et capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.

Capacités économique et financière. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir descriptif des lots.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- certificat de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ou liste de travaux exécutés au cours de 5 dernières années en indiquant notamment la nature, le montant, la date et le nom du maître d'ouvrage. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés pour chacun des lots, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.

Référence professionnelle et capacité technique. - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : voir descriptif des lots.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix au regard du dqe : 70 % ;
- valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : GPAT 13S0024.

Renseignements complémentaires : procédure passée en application de l'article 10 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005. Organisme de droit public. L'opac du Rhône est mandataire du groupement OPAC du Rhône / sa d'hlm Gabriel Rosset. Travaux en site occupé.
Durée d'exécution du marché: 12 mois à compter du 01.01.2014 (sous réserve d'une notification avant le 01.01.2014 et non de la date d'attribution ou de la notification du marché). Renouvelable 3 fois pour 12 mois. Marché mono ou multi-attributaire (voir Dce).
La personne publique met à disposition le dossier de consultation des entreprises à l'adresse suivante : http://www.opacdurhone.fr. Document non payants, frais de port à la charge des candidats. La transmission des candidatures et offres par voie électronique est autorisée selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les candidats transmettent leur proposition comprenant les documents relatifs à leur candidature et offre dans une seule enveloppe cachetée.
Date limite d'obtention des documents ou renseignement : 21.05.2013. En cas de groupement : les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle
et capacité technique seront fournis par chaque membre afin de permettre l'appréciation globale des capacités du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché.
Le marché est soumis à une charte environnementale et à une charte d'intervention. Procédure non couverte par l'accord sur les marchés publics.
Modalités d'ouverture des offres : au siège de l'opac du Rhône, séance non publique. Critères d'attribution : la pondération s'effectue en pourcentage.
Un niveau minimum de capacité technique en moyen humain étant exigé par lot, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne pourra se voir attribuer qu'un nombre de lots en concordance avec ses moyens humains. A ce titre le candidat qui soumissionne à plusieurs lots précise dans le mémoire technique, un ordre de préférence du ou des lots qu'il souhaite se voir attribuer en priorité.
Instance chargée des procédures de recours pour la SA d'hlm Gabriel Rosset : Tribunal de Grande Instance de Lyon - 67 rue Servient - 69003 Lyon - tél : +33 72607012. Se référer aux articles 2 et suivants et 11 et suivants de l'ordonnance n°2009-515 du 07 mai 2009.
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OPAC DU RHONE
Direction des Marchés.
Correspondant : fatima BEDIAF, 194 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, adresse internet : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : OPAC DU RHONE
Gestion Patrimoniale.
Correspondant : michaël Tatoli, 194 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél. : 04-78-95-90-73, télécopieur : 04-78-95-52-96, courriel : mtatoli@opacdurhone.fr, adresse internet : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHAUMEIL.
70 rue Bossuet, 69006 Lyon, tél. : 04-78-95-71-85, télécopieur : 04-78-62-99-52, adresse internet : http://www.opacdurhone.fr.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue Duguesclin 69003 Lyon tél. : (+33) 4-78-14-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 112 carrelage belleville.
1 - belleville.

Informations complémentaires : qualification : 6311-attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 50 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 20 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 113 carrelage l'arbresle.
1 - l'arbresle.

Informations complémentaires : qualification : 6311-attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 56 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 21 250 EUR (H.T.).
Lot(s) 114 carrelage rhone sud.
1 - rhône sud.

Informations complémentaires : qualification : 6311-attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 58 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 106 250 EUR (H.T.).
Lot(s) 115 carrelage thizy.
1 - thizy.

Informations complémentaires : qualification : 6311-attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 50 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 21 250 EUR (H.T.).
Lot(s) 116 carrelage villefranche.
1 - villefranche.

Informations complémentaires : qualification : 6311-attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 67 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 40 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 117 courant faible t.centre.
1- fontaines - caluire
2- lyon RD - villeurbanne - lyon RG
3- oullins.

Informations complémentaires : qualification : Cf1 - attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 400 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 284 467 EUR (H.T.).
Lot(s) 118 courverture zinguerie t.est.
1 - bron - givors
2 - vénissieux - vaulx en velin - st fons.

Informations complémentaires : qualification : 3101-3151 - attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 335 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 245 990 EUR (H.T.).
Lot(s) 119 couverture zinguerie charpente t. Ouest.
1 - villefranche + Belleville
2 - thizy
3 - arbresle + Rhone Sud.

Informations complémentaires : qualification : 3101-3151- attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 350 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 510 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 120 menuiserie thizy.
1 - secteur A1 Thizy
2 - secteur A2 Thizy
3- secteur B1 Thizy.

Informations complémentaires : qualification : 4311 - attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 212 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 425 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 121 plomberie l arbresle.
1 - secteur A l'arbresle
2 - secteur B l'arbresle.

Informations complémentaires : qualification : 5111- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 464 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 680 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 122 plomberie thizy.
1 - secteur A1 Thizy
2 - secteur A2 Thizy
3 - secteur B1 Thizy.

Informations complémentaires : qualification : 5111- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 400 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 722 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 123 revetements de sols souples lyon rg.
"1 - secteur A Lyon RG
2 - secteur B Lyon RG
3 - secteur C Lyon RG".

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 230 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 159 119 EUR (H.T.).
Lot(s) 124 revetements de sols souples caluire.
1- secteur A Caluire
2- secteur B Caluire
3- secteur C Caluire.

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 227 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 228 162 EUR (H.T.).
Lot(s) 125 revetements de sols souples fontaines/saone.
1- secteur A Fontaine
2- secteur B Fontaine.

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 215 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 210 198 EUR (H.T.).
Lot(s) 126 revetements de sols souples lyon rd.
1- secteur A Lyon RD
2- secteur B Lyon RD.

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 205 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 34 369 EUR (H.T.).
Lot(s) 127 revetements de sols souples oullins.
"1- secteur A Oullins
2- secteur B Oullins
3- secteur C Oullins".

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 240 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 115 080 EUR (H.T.).
Lot(s) 128 revetements de sols souples vaulx en velin givors.
"1 - vaulx en velin
2 - givors".

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 450 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 196 142 EUR (H.T.).
Lot(s) 129 revetements de sols souples vénissieux st fons.
"1 - vénissieux
2 - st Fons".

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 325 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 146 625 EUR (H.T.).
Lot(s) 130 revetements de sols souples villeurbanne.
"1- secteur A Villeurbanne
2- secteur B Villeurbanne".

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 184 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 190 636 EUR (H.T.).
Lot(s) 131 travaux en hauteur t.est.
1 - bron+Vaulx en velin+givors
2 - vénissieux+St fons.

Informations complémentaires : qualification : Références- attestation d'inervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 450 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 608 004 EUR (H.T.).
Lot(s) 132 ventilation fumisterie t.est.
1 - vénissieux - vaulx en velin - st Fons
2 - bron- givors.

Informations complémentaires : qualification : 5211-5431- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 4 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 400 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 350 540 EUR (H.T.).
Lot(s) 133 vitrerie l arbresle.
1 - l'arbresle.

Informations complémentaires : qualification : 4711 - attestation d'intervention sur produits amaintés ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 55 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 42 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 134 vitrerie belleville.
1 - belleville.

Informations complémentaires : qualification : 4711 - attestation d'intervention sur produits amaintés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 48 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 34 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 135 vitrerie rhone sud.
1 - rhône sud.

Informations complémentaires : qualification : 4711 - attestation d'intervention sur produits amaintés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 57 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 42 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 136 vitrerie thizy.
1 - thizy.

Informations complémentaires : qualification : 4711 - attestation d'intervention sur produits amaintés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 49 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 42 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 137 vitrerie villefranche.
"1 - secteur A Villefranche
2 - secteur B Villefranche".

Informations complémentaires : qualification : 4711 - attestation d'intervention sur produits amaintés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 66 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 63 750 EUR (H.T.).
Lot(s) 138 carrelage residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 6311-attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 150 000 EUR ; montant estimatif sur 4 ans : 255 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 139 courant faible residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : Cf1 - attestaion intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 94 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 85 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 140 couverture zinguerie residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 3101-3151- attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 100 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 127 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 141 curage debouchage residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : references - attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 100 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 51 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 142 electricite residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : E2 - attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 272 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 552 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 143 etancheite residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : references - attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 73 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 42 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 144 maconnerie residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 2111 - attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 168 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 170 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 145 menuiserie residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 4311- attestation intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 2 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 253 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 425 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 146 platrerie peinture residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 4111-6111- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 800 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 850 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 147 plomberie appareil individuel gaz et ventilation residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 5111- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 5 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 797 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 850 000 EUR (H.T.).
Lot(s) 148 revetements de sols souples residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 6221- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 350 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 637 500 EUR (H.T.).
Lot(s) 149 serrurerie metallerie residences specialisees.
1- drs.

Informations complémentaires : qualification : 4411- attestation d'intervention sur produits amiantés obligatoire ; effectif minimum requis : 3 personnes ; chiffre d'affaires annuel minimum requis : 234 000 EUR ; Montant estimatif sur 4 ans : 425 000 EUR (H.T.).

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