Centrale des marchés
69 entretien, réparations et rénovation des ascenseurs et plateformes élévatrices pour le compte de l'OPAC du Rhône à Lyon 69 entretien, réparations et rénovation des ascenseurs et plateformes élévatrices pour le compte de l'OPAC du Rhône à Lyon ville : Lyon Cedex 03 code_postal : 69433 lieu : opac du rhone 194,...
OPAC du Rhône 69433Lyon
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69 entretien, réparations et rénovation des ascenseurs et plateformes élévatrices pour le compte de l'OPAC du Rhône à Lyon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 427547

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (12/12/12)
12-233404
JOUE (12/12/12)
393587-2012

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône. Code d'identification nationale : 779859297, opac du rhone 194, rue Duguesclin, à l'attention de le directeur général, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 4 78 95 52 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacdurhone.fr.

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit : SA D'HLM GABRIEL ROSSET, 194 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 3
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale :
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
entretien, réparations et rénovation des ascenseurs et plateformes élévatrices.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : rhône.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien, réparations et rénovation des ascenseurs et plateformes élévatrices de l'opac du Rhône et de la SA d'hlm Gabriel Rosset.
A titre indicatif, 817 ascenseurs et plateformes élévatrices.
Le marché est un marché de bons de commandes conformément à l'article 43 du décret no 2005-1742 et un accord cadre au sens de la directive no 2004-18 CE du 31.3.2004. Le marché est conclu avec un seul opérateur économique par lot, sans montant minimum ni maximum en valeur.
A titre indicatif le coût des prestations en 2011 s'est élevé à 8 391 200.00 € (ht).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50750000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. prix des prestations. Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12C0002.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 01

Intitulé : Agence Belleville - Villefranche
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCHINDLER, 150 rue du 8 mai 1945, F-,69100 Villeurbanne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 107 823 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 73 561 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 02

Intitulé : Agence Villeurbanne - Secteur Vaulx-en-Velin
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCHINDLER, 150 rue du 8 mai 1945, F-,69100 Villeurbanne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 156 915 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 83 658 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 03

Intitulé : Agence Fontaines - secteur Caluire EST
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCHINDLER, 150rue du 8 mai 1945, F-,69100 Villeurbanne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 92 311 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 73 614 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 04

Intitulé : Agence Thizy - l'Arbresle
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LOIRE ASCENSEURS, Za de Montmartre
22 rue du Puits Rochefort, F-,42100 St Etienne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 48 330 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 41 375 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 05

Intitulé : Agence Lyon rive Droite
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FAST LIFT, 44 route de Corbas, F-,69200 Vénissieux.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 106 340 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 104 970 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 06

Intitulé : Agence lyon rive Gauche
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCHNINDLER, 150 rue du 8 mai 1945, F-,69100 Villeurbanne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 114 495 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 74 502 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 07

Intitulé : Agence Oullins - secteur Caluire Ouest et secteur Nord de Rhône Sud
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 6

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SCHINDLER, 150 rue du 8 mai 1945, F-,69100 Villeurbanne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 121 732 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 80 039 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 08

Intitulé : Agence St Fons
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ATL, Le mas des entreprises
5 avenue Lionel Terray
lot A9, F-,69330 Meyzieu.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 69 340 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 65 000 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 09

Intitulé : Secteur Vaulx-en-Velin Est - secteur Bron centre
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FAST LIFT, 44 route de corbas, F-,69200 Vénissieux.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 109 310 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 121 040 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 10

Intitulé : Agence Vénissieux
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FAST LIFT, 44 route de corbas, F-,69200 Vénissieux.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 191 004 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 189 300 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 11

Intitulé : Secteur Bron Parilly UC (rue Prades - Bonnevay - Voillot)
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
ASCENSEURS SERVICES, Pavillon de Sermenaz
2507 avenue de l'Europe, F-,69140 Rillieux la pape.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 204 105 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 185 800 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Lot n° : 12

Intitulé : Agence Givors - secteur sud de Rhône Sud
V.1) Date d'attribution du marché : 15 novembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 5

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LOIRE ASCENSEURS, ZA de Montmartre
22 rue du puits Rochefort, F-,42100 St Etienne.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Estimation initiale du montant du marché :

Valeur : 77 515 EUR.
hors TVA.

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 63 675 EUR.
hors TVA.

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre d'années : 4.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Référence de l'avis initial paru au JOUE : 2012/s099-165084 du 25/05/2012.
Les informations sur l'estimation initiale et la valeur totale finale du marché concernant la partie forfaitaire annuelle du prix.
l'opac du Rhône agit pour son propre compte et est mandataire du groupement OPAC du Rhône / sa d'hlm Gabriel Rosset.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 100 B, annonce n° 243 du 25 mai 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr Tél. : (+33) 4 78 14 10 10 Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 décembre 2012.

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