1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Musée des Confluences
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences
Description: Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : sans -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : sans -Montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 600 000 euro(s) HT La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 24 mois, démarrant à compter du 1er avril 2027
Identifiant de la procédure: e8e55e62-b470-4596-b1a6-aad9b524c582
Identifiant interne: 202612
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Une phase transitoire nécessaire à la préparation préalable à la mise en place effective des prestations par le nouveau titulaire débutera à la date de notification de l'accord-cadre (prévue 1ère semaine de janvier 2027) et jusqu'au 31 mars 2027 (cf. article « obligation de reprise du personnel » du Ccap). Cette phase transitoire, qui ne donnera lieu à aucune rémunération, n'est pas comprise dans la durée de l'accord-cadre. L'équipe du titulaire doit obligatoirement être opérationnelle à compter du 1er avril 2027, date de début des prestations sur site. Cette date ne peut, en aucun cas, être modifiée. La valeur estimée de l'accord-cadre est calculée sur 4 années. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les caractéristiques des prix, les modalités de variation des prix et les modalités de règlement sont définies dans le Ccap. A la suite de la remise des offres, des auditions-négociations individuelles seront organisées avec chacun des candidats admis afin de leur permettre d'apporter des précisions à leur offre. Ces auditions, d'une durée maximale de 2h par candidat, se dérouleront prévisionnellement semaine 45 et/ou semaine 46, l'horaire et la date de passage seront précisés ultérieurement par message via la plateforme de dématérialisation. Après examen des offres et conformément à l'article R2123-5 du Code de la commande publique, le musée des Confluences se réserve la possibilité de retenir, sans négocier, l'offre la mieux classée ou d'engager des négociations avec les candidats admis
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences
Description: Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de médiation culturelle face public pour le musée des Confluences. L'accord-cadre est conclu dans les limites suivantes : -Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : sans -Montant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 1 200 000 euro(s) HT -Montant minimum de commandes par période de reconduction (12 mois) : sans -Montant maximum de commandes par période de reconduction (12 mois) : 600 000 euro(s) HT La présente consultation est passée selon la procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L2123-1-3°, R2123-1, R2123-4, R2123-5, R2123-7 du Code de la commande publique (CCP). L'accord-cadre ayant pour objet l'exécution de services culturels. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 24 mois, démarrant à compter du 1er avril 2027
Identifiant interne: S-PA-1867586
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521000 Services de musées
Nomenclature complémentaire (cpv): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 86 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre à bons de commande peut être reconduit expressément deux fois 12 mois, à la date anniversaire du 1er avril. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne peut pas excéder 48 mois. La reconduction n'est pas tacite : le musée des Confluences prend unilatéralement la décision expresse de reconduire ou non l'accord-cadre, 3 mois au moins avant la date d'échéance de chaque période (initiale ou période de reconduction)
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Au plus tard, d'ici 4 ans
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 13/10/2026 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: La date ci-dessus est prévisionnelle
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L2112-2 du Code de la commande publique. Le détail de celles-ci est indiqué à l'article 4 du règlement de la consultation (RC) et dans le CCAP et CCTP du marché
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Un recours en contestation de validité du contrat (ou de certaines de ses clauses) peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis (CE 4 avril 2014, n°388994)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: D1775CD4-CECC-DA1C-21C94FDDFD72A08B
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Musée des Confluences
Numéro d’enregistrement: 30978
Adresse postale: 86 quai Perrache
Ville: Lyon
Code postal: 69285
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: MILLET Marylène
Téléphone: 0428381220
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: D1775D0F-BC04-8995-B39D9A5116614370
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c65bf260-7fa1-4b35-a86b-e9251fc55479 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/09/2026 12:10:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 619112-2026
Numéro de publication au JO S: 173/2026
Date de publication: 08/09/2026
