Centrale des marchés
Prestations de nettoyage de de plonge au profit de l'ediaca, du CIRFA et du DMD de Saint Etienne (42), du quartier de Reynies-à-Varces (38), de la caserne de l'alma et du musée des troupes de montagne à Grenoble (38), et du camp de Chambaran à Vir... II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Prestations de nettoyage de de plonge au profit de l'ediaca, du CIRFA et du DMD de Saint Etienne (42), du quartie...
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Prestations de nettoyage de de plonge au profit de l'ediaca, du CIRFA et du DMD de Saint Etienne (42), du quartier de Reynies-à-Varces (38), de la caserne de l'alma et du musée des troupes de montagne à Grenoble (38), et du camp de Chambaran à Vir...

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123234

Date de clôture estimée : 20/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175578-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cédex 07
+33 437272976
+33 437272629
FRANCE
Mindef/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP
Mme Soldani Francoise
Mme Françoise Soldani, chef BAP
CS 90226
69362
francoise1.soldani@intradef.gouv.fr

Adresse(s) internet:

http://marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lyon Cédex 07
+33 437272976
+33 437272629
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr
PFAF-CE - bureau achats publics (BAP) section marchés
Mme Decker Patricia
BAP/SM2
CS 90226 - quartier Général Frere
69362
patricia.decker@rt-se.terre.defense.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Lyon Cédex 07
+33 437272976
+33 437272629
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=58841&orgAcronyme=g7h
PFAF-CE
Mme Decker Patricia
BAP/SM2
CS 90226 - quartier Général Frere
69362
patricia.decker@rt-se.terre.defense.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Lyon Cédex 07
+33 437272976
+33 437272629
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=58841&orgAcronyme=g7h
PFAF-CE - bureau achats publics (BAP) section marchés
Mme Decker Patricia
BAP/SM2
CS 90226 - quartier Général Frere
69362
patricia.decker@rt-se.terre.defense.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.3) Activité principale
Défense
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Prestations de nettoyage de de plonge au profit de l'ediaca, du CIRFA et du DMD de Saint Etienne (42), du quartier de Reynies-à-Varces (38), de la caserne de l'alma et du musée des troupes de montagne à Grenoble (38), et du camp de Chambaran à Viriville (38).
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Varces, Grenoble, Viriville (38) et St Etienne (42).
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations de nettoyage de de plonge au profit de l'ediaca, du CIRFA et du DMD de St Etienne (42), du quartier de Reynies à Varces (38), de la caserne de l'alma et du musée des troupes de montagne à Grenoble (38), et du camp de Chambaran à Viriville (38).
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Nettoyage de locaux et plonge EDIACAT St Etienne Nettoyage de locaux CIRFA Saint-Etienne Nettoyage de locaux DMD Saint-Etienne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 60 000 et 120 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.1.2013. Fin 31.12.2014
5)
Information complémentaire sur les lots
Les montants indiqués dans la fourchettes sont minimun annuel HT et maximum annuel (HT).
1)
Description succincte
Nettoyage des locaux et plonge quartier de Reynies à Varces-Allières-Et-Risset Nettoyage de locaux caserne de l'alma et musée des troupe de montagne.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 200 000 et 400 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.11.2012. Fin 19.8.2014
5)
Information complémentaire sur les lots
Les montants indiqués dans la fourchettes sont minimun annuel HT et maximum annuel (HT).
1)
Description succincte
Nettoyage des locaux et plonge au profit du camp de Chambaran à Viriville.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de nettoyage
90910000
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 10 000 et 25 000 EUR

4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.11.2012. Fin 28.2.2015
5)
Information complémentaire sur les lots
Les montants indiqués dans la fourchettes sont minimun annuel HT et maximum annuel (HT).
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense et des anciens combattants. Le paiement est assuré par le directeur départemental des finances publiques (ddfip) de la Loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Selon les indications figurant dans la letres de candidature Dc1 et la déclaration du candidat (DC2).
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
PFAF-CE-AOO-12-24
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.7.2012 - 11:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Visite obligatoire sur les site (attestation de preuve à fournir dans l'offre). Six (6) jours avant la date limite de réception des offres, il ne sera plus répondu aux questions des candidats de quelque ordre que se soit et l'administration ne pourra plus apporter de modificatif au dossier de consultation des entreprises.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon Cedex 07
+33 478141065
+33 478141010
FRANCE
Tribunal administratif
184 rue Dugesclin
69362
greffe.ta-lyon@juradmin.fr
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Lyon Cedex 7
+33 437272976
+33 437273005
FRANCE
https://www.marches-publics.gouv.fr
PFAF-Centre Est/bureau achats publics
quartier Général Frère, cS 90226
69362
francoise1.soldani@intradef.gouv.fr
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
1.6.2012
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