A proximité de Lyon 69505 Rhone
Acheteur : Métropole de Lyon
69505 LYON
Tel : 0478634040
  Reste 47 jours - Date de clôture estimée : 14/09/2026  
3 Lots
Lot 1
Opérations de repérage et d'encadrement sur les canalisations et réseaux d'assainissement
Lot 2
Opérations de repérage sur ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, réservoirs et bassins
Lot 3
Opérations de repérage amiante et HAP sur structure de voies piétonnes, cyclables et routières
Secteurs d'activité
Services de conseil en protection et contrôle des risques.
Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil.

Opération de repérage amiante, d'analyses et d'encadrement relatives aux matériaux contenant de l'amiante, portant sur les structures de voies piétonnes, cyclables et routières, les ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, bassins, ainsi que les canalisations et réseaux d'assainissement de la Métropole de Lyon

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/07/2026
JOUE - 518489-2026
518489-2026 - Mise en concurrence
France – Services de conseil en protection et contrôle des risques – Opération de repérage amiante, d'analyses et d'encadrement relatives aux matériaux contenant de l'amiante, portant sur les structures de voies piétonnes, cyclables et routières, les ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, bassins, ainsi que les canalisations et réseaux d'assainissement de la Métropole de Lyon
OJ S 142/2026 27/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole de Lyon
Adresse électroniqueeau-marches@grandlyon.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreOpération de repérage amiante, d'analyses et d'encadrement relatives aux matériaux contenant de l'amiante, portant sur les structures de voies piétonnes, cyclables et routières, les ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, bassins, ainsi que les canalisations et réseaux d'assainissement de la Métropole de Lyon
DescriptionLe présent marché concerne des opérations de repérage amiante, d'analyse et d'encadrement relatives aux matériaux contenant de l'amiante, portant sur les structure de voies piétonnes, cyclables, routière, les ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, bassin, canalisation et réseau d'assainissement de la Métropole de Lyon. Le présent marché est décomposé en 3 lots qui seront attribués séparément. - Lot 1 : Opérations de repérage et d'encadrement sur les canalisations et réseaux d'assainissement - Lot 2 : Opérations de repérage sur ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, réservoirs et bassins - Lot 3 : Opérations de repérage amiante et HAP sur structures de voies piétonnes, cyclables et routières
Identifiant de la procédure891c866f-1499-45f7-bf80-791bd9d8e586
Identifiant interne26-EAU-024
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalehttp://marchespublics.grandlyon.com  
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesConditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis, le numéro de téléphone mentionné dans l'avis ne peut pas être utilisé pour obtenir des renseignements). Renseignements complémentaires : Les justificatifs visés aux rubriques "capacités économiques et financières" et "références professionnelles et capacités techniques" mentionnés au Rc seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.R2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.R2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement. La durée de validité des offres est de 200 jours à compter de la date limite de remise des offres indiquée dans le Rc. La date prévisionnelle de début des prestations 01/07/2027 est donnée à titre indicatif. Les lots à attribuer sont des accords-cadres mis en oeuvre par l'émission de bons de commande selon les règles des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 Ccp. Les lots 1 et 2 sont mono-attributaire, le lot 3 est multi attributaires. Les prix sont révisables. Une avance pourra être accordée et remboursée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp. La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de Siret : Non -Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative. Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer : -Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative. -Un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- Garonne ", no 358994
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreOpérations de repérage et d'encadrement sur les canalisations et réseaux d'assainissement
DescriptionLes prestations objet du lot concernent : - Le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante, avant la réalisation de travaux et d'opérations d'entretien portant sur les canalisations et réseaux d'assainissement de la Métropole de Lyon - Les prélèvements à fins de sondage et de constitution d'échantillons, - Les investigations approfondies destructives et non destructives, les démontages, la réparation et les opérations de remise en l'état courantes ; - La mise en oeuvre des moyens d'accès et de balisage nécessaires à la réalisation des différentes phases de la mission de repérage ; - Les prestations d'analyse des échantillons prélevés au cours de la mission de repérage ; - Les prestations d'investigations complémentaires en phase travaux ; - Et des opérations d'encadrement d'opérateur de réparage selon les dispositions du CCTP
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques, 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalehttp://marchespublics.grandlyon.com  
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début31/12/2027
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe lot 1 comporte les montants Ht suivant pour la durée ferme de 2 ans : - montant minimum Ht : 200 000 euros Ht - montant maximum Ht : 700 000 euros Ht Les montants minimum et maximum sont identique pour la période de reconduction. Le lot 1 comporte les conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi suivantes : 1 engagement d'insertion sur 2 ans soit 2 engagements d'insertion sur 4 ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEtude de cas
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence des moyens techniques et humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 1 et 3 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSiret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreOpérations de repérage sur ouvrages d'art de franchissement, murs de soutènement, galeries, réservoirs et bassins
DescriptionLes prestations objet du lot concernent : - Le repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante, avant la réalisation de travaux - Les prélèvements à fins de sondage et de constitution d'échantillons, - Les investigations approfondies destructives et non destructives, les démontages, la réparation et les opérations de remise en l'état courantes ; - La mise en oeuvre des moyens d'accès et de balisage nécessaires à la réalisation des différentes phases de la mission de repérage ; - La réalisation des démarches administratives nécessaires à la réalisation des missions sur le domaine public. - Les prestations d'analyse des échantillons prélevés au cours de la mission de repérage ; - Les prestations d'investigations complémentaires en phase travaux
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques, 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalehttp://marchespublics.grandlyon.com  
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début31/12/2027
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe lot 2 comporte les montants Ht suivant pour la durée ferme de 2 ans : - montant minimum Ht : 40 000 euros Ht - montant maximum Ht : 160000 euros Ht Les montants minimum et maximum sont identique pour la période de reconduction. Le lot 2 ne comporte pas de conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEtude de cas
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence des moyens techniques et humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protectionde l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 1 et 3 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSiret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
TitreOpérations de repérage amiante et HAP sur structure de voies piétonnes, cyclables et routières
DescriptionLes prestations objet du lot ont pour objectif de fournir un repérage de matériaux routiers utilisés en structures de voies piétonnes, cyclables et routières susceptibles de contenir de l'amiante ou des HAP, en prévision d'interventions ultérieures. Le repérage consistant à prélever, analyser et fournir un rapport avant travaux
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques, 71600000 Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalehttp://marchespublics.grandlyon.com  
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début31/12/2027
Durée24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellementLes marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans renouvelable de façon tacite 1 fois 2 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésExigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesLe lot 3 comporte les montants Ht suivant pour la durée ferme de 2 ans : - montant minimum Ht : 400 000 euros Ht - montant maximum Ht : 1 600 000 euros Ht Les montants minimum et maximum sont identique pour la période de reconduction. Le lot 3 comporte les conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi suivantes : - 152 heures d'insertion sur 2 ans soit 304 heures d'insertion sur 4 ans Et - 1 engagement d'insertion sur 2 ans soit 2 engagements d'insertion sur 4 ans Le lot 3 est multi attributaires : nombre maximum de candidat : 2 Les modalités sont définies au Règlement de la Consultation
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionEtude de cas
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionPertinence des moyens techniques et humains
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/09/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture15/09/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratLes lots 1 et 3 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSiret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement99204664-D23B-AC54-4F0A1A7B227F9792
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMétropole de Lyon
Numéro d’enregistrement55056
Adresse postale20 rue du Lac Cs 33569
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactLa Présidente
Adresse électroniqueeau-marches@grandlyon.com
Téléphone0478634040
Adresse internethttp://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteurhttp://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSiret : 20004697700019
Numéro d’enregistrement99204691-0800-40CB-F5F63806DD2BFCB9
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics
Adresse électroniqueeau-marches@grandlyon.com
Téléphone0478958928
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement992046D5-C9EE-D1F5-3C6BDAFF98302E31
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Télécopieur0487635250
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement992046FC-A52C-DBAB-23D84C1731636985
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfa575096-c855-4e6e-b617-770a56083930  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/07/2026 16:10:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis518489-2026
Numéro de publication au JO S142/2026
Date de publication27/07/2026