1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Métropole de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fruits, légumes et légumineuses pour les restaurants de la Métropole de Lyon et de l'Institut Départemental Enfance et Famille (IDEF) : 3 lots
Description: La présente consultation a pour objet la fourniture de fruits, légumes et légumineuses pour les restaurants de la Métropole de Lyon et de l'Institut Départemental Enfance et Famille (IDEF). Ces accords-cadres à bons de commande font l'objet de 3 lots : - Lot 1 : Fruits et légumes bruts frais et tous les produits de 4ème et 5ème gamme autres que ceux issus de l'agriculture biologique, - Lot 2 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et en conversion, - Lot 3 : Fruits, légumes et légumineuses de 2ème, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique et en conversion
Identifiant de la procédure: 5b1105ae-41d2-4450-9f3b-df750e0e7eb7
Identifiant interne: 26DRHMG015
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 760 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale mentionnée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde et des échantillons. L'adresse courriel est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée, ni comme moyen de dépôt des offres, ni comme moyen de communication. La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. Procédure d'appel d'offres ouvert. Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de consultation. La durée de validité des offres est de 210 jours à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation. Date prévisionnelle indicative de début d'exécution des prestations : septembre et octobre 2026. Précisions sur le marché : marchés conclus à lots séparés. - Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole de Lyon. Conditions d'obtention des documents : le dossier de consultation ne peut être obtenu que par voie dématérialisée et il peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence 26drhmg015. - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Les documents à remettre en cas de groupements d'opérateurs économiques sont indiqués dans le règlement de la consultation. En application de l'article R2151-7 du Ccp, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot en cas d'allotissement) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements. - Forme du groupement : forme libre. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. Tous les documents doivent être rédigés en français, à défaut une traduction en français pour les documents ou informations établis dans une autre langue. - Pour chaque lot, le candidat devra transmettre à l'acheteur des échantillons dont la liste des échantillons à fournir, est jointe dans le dossier de consultation et selon les modalités de transmission indiquées dans le règlement de la consultation. Il ne sera accepté aucune variante. La livraison des échantillons s'effectuera contre récépissé le 29 avril 2026 entre 7 h 00 et 10 h 00 à l'adresse suivante : Métropole De Lyon, Drhmg - Restaurant Métropolitain : 207, rue Garibaldi 69003 Lyon
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Fruits et légumes bruts frais et tous les produits de 4ème et 5ème gamme autres que ceux issus de l'agriculture biologique
Description: Ce présent lot porte sur la fourniture de préparations fruits, légumes frais et tous les produits de 4ème et 5ème gamme autres que ceux issus de l'agriculture biologique pour le restaurant métropolitain et pour la cuisine de l'IDEF
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/09/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Ce présent lot ou accord-cadre à bons de commande au sens des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 du Ccp, est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme de deux (2) ans, reconductible de façon tacite une fois pour une période de deux (2) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour la période ferme, le montant minimum est de 100 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 300 000 euro(s) Ht. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction. à titre indicatif, la valeur estimée du lot 1 est de 348 000 euros Ht, représente le montant estimatif sur quatre ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Modalités essentielles de financement et de paiement : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Le délai global maximum de paiement ne peut excéder 30 jours. - Prix révisables par ajustement. - Avance. - Acomptes. La facturation en ligne sera acceptée. Le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les 3 lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole de Lyon - Délégation aux Ressources Humaines et aux Moyens Généraux - Direction Ressources, service Administration-Finances - unité marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique et en conversion
Description: Ce présent lot porte sur la fourniture de préparations fruits, légumes frais bruts issus de l'agriculture biologique et en conversion pour le restaurant métropolitain et pour la cuisine de l'IDEF
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/10/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Ce présent lot ou accord-cadre à bons de commande au sens des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 du Ccp, est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme de deux (2) ans, reconductible de façon tacite une fois pour une période de deux (2) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour la période ferme, le montant minimum est de 70 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 200 000 euro(s) Ht. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction. à titre indicatif, la valeur estimée du lot 2 est de 248 000 euros Ht, représente le montant estimatif sur quatre ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Modalités essentielles de financement et de paiement : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Le délai global maximum de paiement ne peut excéder 30 jours. - Prix révisables par ajustement. - Avance. - Acomptes. La facturation en ligne sera acceptée. Le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les 3 lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole de Lyon - Délégation aux Ressources Humaines et aux Moyens Généraux - Direction Ressources, service Administration-Finances - unité marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fruits, légumes et légumineuses de 2ème, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique et en conversion
Description: Ce présent lot porte sur la fourniture de fruits, légumes et légumineuses de 2ème, 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique et en conversion pour le restaurant métropolitain et pour la cuisine de l'IDEF
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03200000 Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix
Nomenclature complémentaire (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/10/2026
Durée: 24 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Ce présent lot ou accord-cadre à bons de commande au sens des articles L2125-1 et R2162-13 et 14 du Ccp, est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme de deux (2) ans, reconductible de façon tacite une fois pour une période de deux (2) ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Pour la période ferme, le montant minimum est de 50 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 150 000 euro(s) Ht. Les montants relatifs à la période ferme sont identiques pour la période de reconduction. à titre indicatif, la valeur estimée du lot 3 est de 164 000 euros Ht, représente le montant estimatif sur quatre ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/04/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 30/04/2026 08:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: 20 rue du Lac 69003 Lyon
Informations complémentaires: Le ou les représentants de l'acheteur
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Modalités essentielles de financement et de paiement : - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Le délai global maximum de paiement ne peut excéder 30 jours. - Prix révisables par ajustement. - Avance. - Acomptes. La facturation en ligne sera acceptée. Le lot 1 comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les 3 lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP)
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Métropole de Lyon - Délégation aux Ressources Humaines et aux Moyens Généraux - Direction Ressources, service Administration-Finances - unité marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: A7142D40-9971-CFF8-BE7EBFCCB6444C0D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Métropole de Lyon
Numéro d’enregistrement: 56573
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs 33569
Ville: Lyon
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0426993418
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Métropole de Lyon - Délégation aux Ressources Humaines et aux Moyens Généraux - Direction Ressources, service Administration-Finances - unité marchés
Numéro d’enregistrement: A7142D67-9278-28EC-29FCC0FCBB8FCB08
Adresse postale: 20 rue du Lac
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marchespublics.grandlyon.com
Téléphone: 0478634040
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: A7142D7F-CA24-5D5E-AED3B8BFF14D8FF7
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: A7142D93-90EC-1931-A296E123DD638F4B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: ff6e003d-8466-48ac-9970-ac090f3a9e3e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/03/2026 14:21:41 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 210893-2026
Numéro de publication au JO S: 61/2026
Date de publication: 27/03/2026
