A proximité de Lyon 69505 Rhone
Acheteur : Métropole de Lyon
69505 LYON
Tel : 0478634040
Secteurs d'activité
Services d'élimination des ordures ménagères.
Services de collecte de déchets solides urbains.
Services d'élimination de déchets solides urbains.
Services de collecte des déchets sauvages.

Collecte sur rendez-vous, tri, transport et traitement des encombrants des ménages sur le territoire de la Métropole de Lyon (hors gros électroménagers et déchets de travaux) en vue de leur réemploi

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/06/2025
JOUE - 389887-2025
389887-2025 - Résultats
France – Services de collecte de déchets solides urbains – Collecte sur rendez-vous, tri, transport et traitement des encombrants des ménages sur le territoire de la Métropole de Lyon (hors gros électroménagers et déchets de travaux) en vue de leur réemploi
OJ S 114/2025 17/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMétropole de Lyon
Adresse électroniqueeau-marches@grandlyon.com
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCollecte sur rendez-vous, tri, transport et traitement des encombrants des ménages sur le territoire de la Métropole de Lyon (hors gros électroménagers et déchets de travaux) en vue de leur réemploi
DescriptionProcédure avec négociation avec une phase candidature et une phase offre. Marché de 2 ans ferme reconductible une fois pour la même période. 2 200 heures d'insertion sont prévues au marché sur la durée ferme (2 ans), soit 4 400 heures sur la durée du marché, reconduction comprise
Identifiant de la procédureaaf7f8ac-6ea8-495c-9712-e2635fc4c4a9
Identifiant interne24-DEC-003
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages, 90513100 Services d'élimination des ordures ménagères, 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreCollecte sur rendez-vous, tri, transport et traitement des encombrants des ménages sur le territoire de la Métropole de Lyon (hors gros électroménagers et déchets de travaux) en vue de leur réemploi
DescriptionProcédure avec négociation avec une phase candidature et une phase offre. Marché de 2 ans ferme reconductible une fois pour la même période. 2 200 heures d'insertion sont prévues au marché sur la durée ferme (2 ans), soit 4 400 heures sur la durée du marché, reconduction comprise
Identifiant interneS-PF-1542042
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90511100 Services de collecte de déchets solides urbains
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages, 90513100 Services d'élimination des ordures ménagères, 90513200 Services d'élimination de déchets solides urbains
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2025
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements1
Autres informations sur le renouvellementReconductible une fois pour la même durée
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique avec sous- critère 1 : Pertinence des moyens humains, matériels et organisationnels (15 %) , sous-critère 2 : Caractéristiques et aménagement des sites de réception et de tri (15 %) , sous-critère 3 : Qualité des dispositifs de suivi de la qualité des prestations, des autocontrôles (10 %)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de protection de l'environnement avec sous-critère 1 : Bilan Co2 des opérations de collecte et transport (5%), sous-critère 2 : Engagements performances de réemploi recyclage et valorisation des encombrants (5%)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSiret : 20004697700019
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis6 732 400,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielILOE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre6 732 400,00 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connuenon
Le pourcentage de la sous-traitance est connunon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20251306
TitreCollecte sur rendez-vous, tri, transport et traitement des encombrants des ménages sur le territoire de la Métropole de Lyon (hors gros électroménagers et déchets de travaux) en vue de leur réemploi
Date de conclusion du marché13/06/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementAE8983A5-D30A-478B-5303E4C25297E0CE
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMétropole de Lyon
Numéro d’enregistrement55056
Adresse postale20 rue du Lac Cs 33569
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactLe Président
Adresse électroniqueeau-marches@grandlyon.com
Téléphone0478634040
Adresse internethttp://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteurhttp://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielSiret : 20004697700019
Numéro d’enregistrement1812748
VilleLyon
Code postal69505
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactDTEE /DED/Direction adjointe Eau et assainissement/Unité marchés publics
Adresse électroniqueeau-marches@grandlyon.com
Téléphone0000000000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementAE8983DC-EFD6-882F-7A028E06960B09CD
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Télécopieur0487635250
Adresse internethttps://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementAE898401-B61B-96C4-9297EFDD8B077D6D
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielILOE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1542042-1-0-1
Adresse postale43 Allée du Mens
VilleVilleurbanne
Code postal69100
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquejoel.humbert@iloe.org
Téléphone0472020053
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis470657cf-b8d6-4106-b5a7-4d8ad8691fe2  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/06/2025 10:28:21 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis389887-2025
Numéro de publication au JO S114/2025
Date de publication17/06/2025