1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MSA AIN RHONE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des locaux
Description: Nettoyage des locaux de l'organisme situé sur le territoire Ain-Rhône.
Identifiant de la procédure: b324905a-9d76-43f0-b5dd-9eff859c9e94
Identifiant interne: 2025-001
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 nettoyage des locaux situés 35-37 rue du plat 69002 Lyon
Description: Nettoyage des locaux situés 35-37 rue du plat 69002 Lyon
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MSA AIN RHONE
Organisation chargée des procédures de recours: MSA AIN RHONE
Informations relatives aux délais de recours: ALAIS DES JURIDICTIONS JUDICIAIRES, 67 RUE DES SERVIENT, F - 69433 LYON, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MSA AIN RHONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MSA AIN RHONE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 nettoyage des locaux situés dans le département de l'Ain
Description: nettoyage des locaux situés dans le département de l'Ain à Nantua et Saint Trivier de courtes
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MSA AIN RHONE
Organisation chargée des procédures de recours: MSA AIN RHONE
Informations relatives aux délais de recours: ALAIS DES JURIDICTIONS JUDICIAIRES, 67 RUE DES SERVIENT, F - 69433 LYON, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MSA AIN RHONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MSA AIN RHONE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 nettoyage des locaux situés à Limas (69)
Description: nettoyage des locaux situés à Limas (69)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2025
Date de fin de durée: 31/08/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 24/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MSA AIN RHONE
Organisation chargée des procédures de recours: MSA AIN RHONE
Informations relatives aux délais de recours: ALAIS DES JURIDICTIONS JUDICIAIRES, 67 RUE DES SERVIENT, F - 69433 LYON, adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MSA AIN RHONE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MSA AIN RHONE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MSA AIN RHONE
Numéro d’enregistrement: 52136780500012
Adresse postale: 35-37 rue du plat
Ville: Lyon
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478926306
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 816ca8c2-b7a7-46c7-9009-fd9529cf4b95 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2025 14:45:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 180583-2025
Numéro de publication au JO S: 56/2025
Date de publication: 20/03/2025
