Centrale des marchés
bonnet et passe montagne 13 fourniture de bonnets et de passe montagnes pour eloca à Marseille pays : F- code_postal : 69362 ville : Lyon Cedex 07 lieu : cs 90226
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP 69362Lyon dominique.noulez@intradef.gouv.fr 0437272976
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Bonnet et passe montagne

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Marché public ou privé
Référence du marché : 742185

Date de clôture estimée : 03/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (27/06/13)
210437-2013
BOAMP (26/06/13)
13-113951

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/EMA/SCA/PFAF-CE/BAP. Code d'identification nationale : 13001536500013, cs 90226, contact : cr1 NOULEZ Dominique, à l'attention de NOULEZ Dominique Cr1, F-69362 Lyon Cedex 07. Tél. : (+33) 4 37 27 30 05. E-mail : dominique.noulez@intradef.gouv.fr. Fax : (+33) 4 37 27 29 76.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : PFAF CE - Bureau achats publics - section 3, quartier Général Frère - cS 90226, F-69362 Lyon Cedex 07. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : PFAF CE - Bureau achats publics - section 3, quartier général frère - cS 90226, F-69362 Lyon Cedex 07. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : PFAF CE - Bureau achats publics - secrétariat, quartier Général Frère - cS 90226, F-69362 Lyon Cedex 07. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale
Défense.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
bonnet et passe montagne.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceseloca, 13013 Marseille.
Code NUTS , FR82, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de bonnets et de passe montagnes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18443300.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande, avec minimum et sans maximum.
Les variantes, pour les 2 lots, porteront uniquement sur la couleur de l'article.
Ce marché fera l'objet de 4 reconductions :
- du 01/01/2014 au 31/12/2014 - du 01/01/2015 au 31/12/2015 - du 01/01/2016 au 31/12/2016 - du 01/01/2017 jusqu'à la date anniversaire de notification.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 48(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bonnets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18443300.
3) Quantité ou étendue :
quantités minimum sur la durée totale : 1 700
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Passe montagnes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18443300.
3) Quantité ou étendue :
quantités minimum sur la durée totale : 250
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par des ressources budgétaires du ministère de la défense. Le paiement est effectué par la direction départementale des finances publiques de la loire. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Une avance est accordée selon les dispositions des articles 87 à 90 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur pourra demander à effectuer le règlement des factures par le moyen de la carte d'achats. Cette modification fera alors l'objet d'un avenant.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature : Dc1 ou équivalent ; Déclaration du candidat Dc2 ou équivalent.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité
Pondération : 70.
2. prix
Pondération : 20.
3. délais
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PFAF-CE-AOO-13-065.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Cet avis public à la concurrence sera dématérialisé sur le site de la PLACE : www.marches-publics.gouv.fr. La référence pour rechercher cette consultation est Pfaf-Ce-Aoo-13-066.
Le candidat a la possibilité de soumissionner en transmettant son pli soit par voie postale, soit par transporteur ou porteur ou chronopost (contre récépissé de l'administration) soit par voie électronique, via la plate-forme des achats de l'état (place).
Heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9 heures - 11h30 / 13h30 - 16h, le vendredi 9h - 11h.
Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le 16/08/2013.
Les candidats doivent s'assurer de l'acheminement de leur dossier pour la date et le lieu prévus. Le dce est téléchargeable sur le site : www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée via la plate-forme des achats de l'état (place). Les candidats choisissant cette possibilité ont la possibilité de transmettre en parallèle à son envoi électronique, une copie de sauvegarde sur support physique. Cette copie de sauvegarde devra être transmise avant la date du dépôt des plis, sous plis scellés portant les mentions lisibles suivantes : ne pas ouvrir " copie de sauvegarde " marché relatif à la fourniture de bonnet et passe montagne - cCP 13/066 du 29/04/2013- nom de la société. Le marché sera ensuite attribué au candidat dont l'offre aura été retenue, sous réserve de la production par ce dernier, sous 8 jours, d'une copie des certificats de l'administration fiscale et de recouvrement des cotisations sociales ou en lieu et place l'état annuel des certificats reçus (NOTI 2). Pour un candidat établi dans un état autre que la France, il doit produire un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Les candidats sont avisés de l'attribution ou de la non-attribution du marché. Cette décision pourra être envoyée par l'intermédiaire de la PLACE, à charge aux candidats de relever leur messagerie, et éventuellement de vérifier leur boit de réception les courriels " spam " et/ou " indésirable " provenant du ministère de la défense.
La date limite de dépôt des échantillons est le 03/09/2013 à 16h00. Les échantillons doivent être identifiés comme suit : échantillons du marché relatif à la fourniture de bonnet et passe montagne et mentionner base ou variante le cas échéant - cCP 13/066 du 29/04/2013- nom de la société. Ils peuvent être transmis soit par voie postale soit par transporteur ou porteur ou chronopost aux heures ouvrables du service : du lundi au jeudi : 9 heures - 11h30 / 13h30 - 16h, le vendredi 9h - 11h.
Adresse postale : pfaf ce - bureau achats publics -secrétariat - quartier général frère - cS 90226 - 69362 lyon Cedex 07.
Adresse géographique : pfaf ce - bureau achats publics - secrétariat - quartier général frère - 22 avenue Leclerc - 69007 lyon.
Les bureaux de la pfaf ce seront fermés le 16/08/2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 juin 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 194, rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 11 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours PFAF-CE, bureau achats publics (BAP), commissaire de 1re classe Noulez Dominique, quartier général frère, cs 90226, F-69362 Lyon Cedex 07. E-mail : dominique.noulez@intradef.gouv.fr. Tél. : (+33) 0 37 27 30 05. Fax : (+33) 4 37 27 29 76
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 juin 2013.

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