1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de skis de combat, fixations et couteaux, peaux autocollantes, chaussures de combat montagne hivernale et chaussons, cannes de ski télescopiques et raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Identifiant de la procédure: 16c823b5-5863-481b-bc2e-8c423ce5d47c
Avis précédent: 735205-2023
Identifiant interne: DAF_2022_002111
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de skis de combat - planches seules et skis complets (avec montage des fixations) au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de skis de combat - planches seules et skis complets (avec montage des fixations) au profit du ministère des Armées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre en quantité maximum: 13 000 paires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de fixations et couteaux à glace pour skis de combat au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de fixations et couteaux à glace pour skis de combat au profit du ministère des Armées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre en quantité maximum: 13 000 paires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de peaux autocollantes pour skis de combat au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de peaux autocollantes pour skis de combat au profit du ministère des Armées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre en quantité maximum: 20 800 paires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de chaussures de ski de combat et chaussons de rechange au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de chaussures de ski de combat et chaussons de rechange au profit du ministère des Armées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre en quantité maximum: 18 200 paires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de cannes de ski télescopiques au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de cannes de ski télescopiques au profit du ministère des Armées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre en quantité maximum: 26 000 paires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de raquettes à neige au profit du ministère des Armées
Description: Fourniture de raquettes à neige au profit du ministère des Armées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37411100 Équipement de ski et de planches à ski
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre en quantité maximum:10 400 paires
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Critère:
Type: Qualité
Description: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Article 8.3.2 du règlement de la consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON - 184, rue Duguesclin - 69003 LYON. - Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). - Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). - Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).- Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. - Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 13 326 148,34 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 209 241,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE El11: SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DMA_2024_002750
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 835 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NIC IMPEX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE El 14: NIC IMPEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DMA_2024_002752
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 282 666,67 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KOCH ALPIN GMBH
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE El2: KOCH ALPIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DMA_2024_002753
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 037 760,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PLEIN NORD DISTRIBUTION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE El3: PLEIN NORD DISTRIBUTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DMA_2024_002766
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 507 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CAMP FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE El9: CAMP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DMA_2024_002767
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 454 480,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: INOOK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE El10: INOOK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: DMA_2024_002768
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 25/09/2024
Date de conclusion du marché: 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SKIS ROSSIGNOL - CLUB ROSSIGNOL
Numéro d’enregistrement: 05650295800095
Adresse postale: 98 rue Louis Barran
Ville: SAINT JEAN DE MOIRANS
Code postal: 38430
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 699920421
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: NIC IMPEX
Numéro d’enregistrement: 32795768400035
Adresse postale: 8 rue des Bouvières - BP 10120
Ville: ANNECY LE VIEUX
Code postal: 74941
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450571351
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KOCH ALPIN GMBH
Numéro d’enregistrement: ATU57542449
Adresse postale: Voldererbrück 9
Ville: MILS
Code postal: A 6068
Subdivision pays (NUTS): Innsbruck (AT332)
Pays: Autriche
Téléphone: +43 522345594-11
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PLEIN NORD DISTRIBUTION
Numéro d’enregistrement: 34050047900084
Adresse postale: 1556 route de l'Arny
Ville: ALLONZIER LA CAILLE
Code postal: 74350
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450464808
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CAMP FRANCE
Numéro d’enregistrement: 34395345100022
Adresse postale: 1800 avenue André Lasquin
Ville: SALLANCHES
Code postal: 74700
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450937405
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: INOOK
Numéro d’enregistrement: 40020265100032
Adresse postale: 451 rue de l'angle
Ville: BELLIGNAT
Code postal: 01100
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: +33 603970886
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Numéro d’enregistrement: 13001536500013
Adresse postale: 22 avenue Leclerc - Quartier Général Frère - BP 90226
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 437273005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 47c0e5e8-099f-4fe6-8db5-c9649edc7a98 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 15/01/2025 10:42:58 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 32656-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025
