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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Lyon Métropole Habitat
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Cailloux-sur-Fontaines (69270) - ZAC du Favret - Ilot 8 - Maitrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements locatifs sociaux d'environ 2 318 m²SDP
Description: Lyon Métropole Habitat réalisera le lot 8 de la ZAC du Favret à Cailloux-sur-Fontaines d'une surface de terrain de 2 104m². Le lot 8 accueillera au sein des trois bâtiments qui le composent une résidence senior type Vill'age ainsi qu'un rez-de-chaussée commercial ou serviciel en front de la voie nouvelle. L'opération bénéficiera du label NF Habitat délivré par CERQUAL et respectera le Référentiel Grand Lyon Habitat Durable. Une présentation de l'opération est disponible dans le dossier de consultation (fiche de présentation opération). Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 5 133 277 euro(s) HT. Missions prévues: Etudes d'Esquisse, AVP, PC, PRO, ACT, DET, AOR et GPA. VISA et études d'exécution partielles (limitées aux fluides et quantitatifs) Le contenu de la mission sera précisément arrêté lors de la négociation, sur la base du CCTP fourni par le maître d'ouvrage
Identifiant de la procédure: d41c59cf-1af4-4504-b62e-78ff07a80f08
Identifiant interne: 2025ON-S0038
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71321100 Services relatifs aux aspects économiques de la construction, 71356400 Services de planification technique
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 513 327,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Procédure avec négociations conformément aux dispositions de l'article R2124-3 3 du code de la commande publique. La valeur totale du marché public correspond à un montant estimatif
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Cailloux-sur-Fontaines (69270) - ZAC du Favret - Ilot 8 - Maitrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements locatifs sociaux d'environ 2 318 m²SDP
Description: Lyon Métropole Habitat réalisera le lot 8 de la ZAC du Favret à Cailloux-sur-Fontaines d'une surface de terrain de 2 104m². Le lot 8 accueillera au sein des trois bâtiments qui le composent une résidence senior type Vill'age ainsi qu'un rez-de-chaussée commercial ou serviciel en front de la voie nouvelle. L'opération bénéficiera du label NF Habitat délivré par CERQUAL et respectera le Référentiel Grand Lyon Habitat Durable. Une présentation de l'opération est disponible dans le dossier de consultation (fiche de présentation opération). Enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux : 5 133 277 euro(s) HT. Missions prévues: Etudes d'Esquisse, AVP, PC, PRO, ACT, DET, AOR et GPA. VISA et études d'exécution partielles (limitées aux fluides et quantitatifs) Le contenu de la mission sera précisément arrêté lors de la négociation, sur la base du CCTP fourni par le maître d'ouvrage
Identifiant interne: S-PF-1637519
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie, 71321100 Services relatifs aux aspects économiques de la construction, 71356400 Services de planification technique
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2025
Durée: 18 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants, et R421-1 du Code de Justice Administrative et à la décision du Conseil d'Etat n°358994 du 04/04/2014 (Département de Tarn et Garonne)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 513 327,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEMEIO ARCHITECTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 400 739,82 EUR
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 35351731100083
Titre: Cailloux-sur-Fontaines (69270) - Zac du Favret - Ilot 8 - Maitrise d'oeuvre pour la construction de 44 logements locatifs sociaux d'environ 2 318 m²Sdp
Date de conclusion du marché: 22/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5A086471-C88B-7222-6C8801D903698C14
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Lyon Métropole Habitat
Numéro d’enregistrement: 43364
Adresse postale: 194 rue Duguesclin Cs 43813
Ville: Lyon cedex
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Cristia Vincent
Téléphone: 0478716100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5A0864A6-9661-3EAD-DB505DECB3720937
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 5A0864C3-AAA3-8717-A12DC531EB789659
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SEMEIO ARCHITECTURE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1637519-1-0-1
Adresse postale: 79 Av Ledru Rollin
Ville: Paris 12
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01 72 59 15 50
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8580d57d-3e82-4214-972a-8550c31d1c04 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 12:11:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 26856-2026
Numéro de publication au JO S: 10/2026
Date de publication: 15/01/2026
