Centrale des marchés
F-Lyon: Services de réparation et d'entretien de chaudières II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’EC...
Immobilière Rhône-Alpes Lyon
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Lyon: Services de réparation et d'entretien de chaudières

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74418

Date de clôture estimée : 22/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
108100-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon
FRANCE
Immobilière Rhône-Alpes
Pascal Pose
10 rue Gilbert Dru
69007
pascal.pose@groupe3f.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Lyon
+33 472805495
FRANCE
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_1tS4oEb_vw&v=1&selected=0
Immobilière Rhône-Alpes
voir lien ci-dessous
10 rue Gilbert Dru
69007

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SA d'HLM
I.3)
Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’ECS et de VMC sur l'ensemble du patrimoine d'Immobilière Rhône-Alpes.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Code NUTS

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire.
Et de ventilation mécanique contrôlée sur l'ensemble du patrimoine d'Immobilière Rhône-Alpes.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2
dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs:
en mois: 12 (à compter de la date d’attribution du marché)

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.9.2012. Fin 31.8.2015
1)
Description succincte
Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de ventilation mécanique contrôlée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.9.2012. Fin 31.8.2015
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de ventilation mécanique contrôlée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.9.2012. Fin 31.8.2015
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de ventilation mécanique contrôlée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.9.2012. Fin 31.8.2015
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Contrat d’entretien avec garantie totale (P2 P3) des installations individuelles de chauffage, de production d’eau chaude sanitaire et de ventilation mécanique contrôlée.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de réparation et d'entretien de chaudières
50531100
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Début 1.9.2012. Fin 31.8.2015
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1. Lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (ou DC1).
Lorsque le signataire n’est pas le chef d’entreprise, la déclaration de candidature doit être assortie de ses pouvoirs l’habilitant à engager l’entreprise candidate;
2. Une déclaration sur l’honneur, dûment datée et signée, que le candidat ne tombe sous le coup d’aucune interdiction de soumissionner (au sens de l’article 8 de l’ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics) et que les conditions d’emploi de ses salariés sont régulières (au sens des articles L 1221-10, L 1221-13, L 1221-15, L 3243-1, L 3243-2, L 3243-4, R 3243-1, R 3243-2, R 3243-3, R 3243-4, R 3243-5, D 8254-2, D 8254-4 et D 8254-5 du code de travail) – (ou DC1);
3. Attestation d’assurance de responsabilité civile en cours de validité émanant de la compagnie d’assurance et indiquant le domaine d’activité couvert, avec le ou les plafonds de garantie;
4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité (DC2).

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 5. Les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat satisfait à ses obligations fiscales et sociales (ou NOTI2) ou les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail.
Un arrêté des ministères intéressés fixe la liste des administrations et organismes compétents ainsi que la liste des impôts et cotisations sociales devant donner lieu à délivrance de certificats;
6. Chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années et chiffre d’affaires dans le domaine considéré. Le montant du marché ne doit pas, en principe, excéder 20 % du chiffre d’affaires moyen annuel du candidat sur les 3 dernières années (ou DC2).

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
7. Dossier de références: le candidat fournit des références récentes (de moins de 5 ans) concernant des marchés comparables (nature et importance) à ceux objet de la présente consultation. Ces références devront comporter le nom des cocontractants, publics ou privés, et seront complétées par des attestations de bonne exécution de ces marchés. Ces attestations devront indiquer le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et préciser s’ils ont été effectués dans les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin;
8. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;
9. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;
10. Qualifications (ou DC2):
L’entreprise produit ses certificats de qualifications professionnelles.
Sont demandés, à titre impératif, les qualifications ou types de qualifications, ou références suivantes:
— Professionnel gaz,
— Qualibat 5562: maintenance des appareils individuels de chauffage et d’eau chaude sanitaire et VMC GAZ associé,
— Qualibat 5311: installations thermique,
— Qualibat 5431: ventilation mécanique contrôlée,
— Qualibat 5121: maintenance, entretien et dépannage d'appareils de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage,
— Qualibat 5221: ramonage.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: oui
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix. Pondération 60
2. La qualité du mémoire technique. Pondération 40

IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
AO CHI 2012
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22.5.2012 - 12:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)
Informations complémentaires
VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00