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F-Lyon: Implants chirurgicaux II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal d’exéc...
Hospices civils de Lyon 69373Lyon pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 0478865999
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F-Lyon: Implants chirurgicaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 545209

Date de clôture estimée : 15/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/13)
109059-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 08
+33 478865999
+33 478863064
FRANCE
Hospices civils de Lyon
Mme Blain Pascale
Cellule marchés 3: achats de produits de santé
45 rue Villon — CS 48283
69373
pc.services-des-marches@chu-lyon.fr

Adresse(s) internet:

http://www.achats-hopitaux.com

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lyon Cedex 08
+33 478865999
+33 478863058
http://www.achats-hopitaux.com
Direction des achats de hospices civils de Lyon
Mme Carre Emmanuelle
Cellule marchés 3 : achats produits de santé
45 rue Villon – CS 48283
69373
pc.services-des-marches@chu-lyon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Lyon Cedex 08
+33 478865999
+33 478863064
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2wcen46EUW
Direction des achats de hospices civils de Lyon
Mme Blain Pascale
Cellule marchés 3 : achats produits de santé
45 rue Villon – CS 48283
69373
pc.services-des-marches@chu-lyon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Lyon Cedex 08
+33 472117112
+33 472117216
http://www.achats-hopitaux.com
Direction des achats de hospices civils de Lyon
Cellule marchés 3 : achats produits de santé
45 rue Villon – CS 48283
69373
pc.services-des-marches@chu-lyon.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre
I.3) Activité principale
Santé
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Établissements des hospices civils de Lyon.
Code NUTS

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Appel d'offres ouvert pour la fourniture d'implants intra oculaires acryliques toriques.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Implants chirurgicaux
33184100
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.10.2013. Fin 31.1.2015
1)
Description succincte
Implant acrylique torique
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Implants chirurgicaux
33184100
3)
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes :
- financement : budget de l'établissement public de santé,
- paiement : selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du CMP.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - l'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé ou équivalent. Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire Dc2)
- l'imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalenten cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.

III.2.2) Capacité économique et financière
III.2.3) Capacité technique
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Valeur technique en % (Evaluation des utilisateurs). Pondération 60
2. Valeur économique en %. Pondération 40

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
P13_031
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.5.2013 - 11:30
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, des spécimens conformes et en nombre suffisant pour l'ensemble des lots. (Se référer au document "catalogue des besoins - colonne spécimens" annexe 2 au CCAP). Ils devront impérativement être livrés, au plus tard, à la date limite de réception des offres. Le colis contenant les spécimens doit indiquer l'intitulé de la consultation, appel d'offres pour la fourniture d'implants intraoculaires acryliques toriques P13-031 "SPECIMENS -Ne pas ouvrir" et être transmis à l'adresse suivante : Hospices civils de Lyon, direction des achats de produits de santé, service nomenclature, 57 rue Francisque Darcieux 69561 Saint Genis Laval Cedex. Un bordereau à l'en-tête du candidat, reprenant les numéros des lots et sous lots, les références et la désignation des articles et les quantités, sera joint dans le colis, permettant l'identification des spécimens.Tout au long du marché, le titulaire du marché devra livrer un produit conforme au spécimen, qui pourra être conservé par la personne publique aux fins de contrôle de conformité. Sort des specimens : ils seront :- conservés pour les fournisseurs retenus en marché,- rendus, sur demande, pour les fournisseurs non retenus en marché, et dans un délai maximum de 3 mois après notification des marchés (contact Mme Segura tél : +33 478863361/ Fax : +33 478863399) les articles fournis comme spécimens ne pourront être facturés par le ou les candidat(s). A compter du 2.4.2013, les candidats pourront prendre contact avec les chirurgiens et les pharmaciens d'établissements (voir annexe 1 au CCAP - "Liste des établissements des hospices civils de Lyon "). Pour présentation des produits et mise en place des essais. Les échantillons, à titre gracieux, seront alors demandés par les établissements et livrés au plus tard le 24.5.2013. Les essais par les chirurgiens seront réalisables du 2.4.2013 au 7.6.2013. Ces essais feront l'objet de fiches d'évaluation, que les établissements testeurs transmettront au pharmacien acheteur responsable de la consultation, au plus tard pour le 11.6.2013. Elles seront prises en compte dans la valeur technique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
69003
Lyon
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "Mesures de publicité appropriées".
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
29.3.2013
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