1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices civils de Lyon - direction des achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Description: P25_002 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Identifiant de la procédure: 2081f72c-f6a9-415b-91d7-f000097d6630
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir règlement de consultation
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Description: APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES POUR LA CHIRURGIE CRANIO MAXILLO FACIALE ET LA MISE A DISPOSITION GRATUITE DES ANCILLAIRES DE POSE ET DE DEPOSE
Identifiant interne: 20 lots
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33184100 Implants chirurgicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183300 Matériel d'ostéosynthèse
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement : au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 31/12/2025. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an(s) pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 31/12/2028. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Descriptif des lots : Lot 1 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR TRAUMATOLOGIE ORBITAIRE Lot 2 : PLAQUE ET VIS POUR TRAUMATOLOGIE CRANIO FRONTALE Lot 3 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE CRANIOFACIALE Lot 4 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 5 : PLAQUE ET VIS TITANE POUR CHIRURGIE MAXILLO MANDIBULAIRE Lot 6 : PLAQUE RECONSTRUCTION MANDIBULAIRE + VIS AUTOBLOQUANTES Lot 7 : SYSTEME DE FERMETURE RAPIDE VOLET CRANIEN Lot 8 : VIS DE BLOCAGE MAXILLO MANDIBULAIRE TITANE Lot 9 : PLAQUE ET VIS D'ANCRAGE ORTHODONTIQUE Lot 10 : PROTHESE TOTALE D'ATM STANDARD Lot 11 PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 12: PROTHESE TOTALE D'ATM SUR MESURE Lot 13 : PLAQUE ET VIS RESORBABLES Lot 14 : IMPLANT PLANCHER ORBITAIRE RESORBABLE Lot 15 : DISTRACTEUR INTERNE Lot 16 : DISTRACTEUR EXTERNE Lot 17 : DISTRACTEUR PALATIN SUR MESURE Lot 18 : PLAQUE SUR MESURE ET VIS ASSOCIEES Lot 19: PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE TOUT MATERIAU SAUF HYDROXYAPATITE Lot 20 : PROTHESE CRANIO MAXILLOFACIALE SUR MESURE EN HYDROXYAPATITE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère économique : Pondération 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : pondération 60%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des «mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Hospices civils de Lyon - direction des achats
Organisation qui traite les offres: Hospices civils de Lyon - direction des achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices civils de Lyon - direction des achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département achats produits de santé
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 00000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 692bee0c-5c1b-495b-9496-fd1347920d17 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 14:45:23 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 415640-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024
