1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
Description: ASSURANCES POUR LE GHT VAL RHONE CENTRE
Identifiant de la procédure: 6aeff67f-3d52-4ff2-b15a-04df17a69eb6
Avis précédent: 9414aae8-b747-41ac-9663-f886d7e4ef61-01
Identifiant interne: 18 LOTS
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est consultable à la Direction des Achats (45 rue Villon - 69008 LYON) sur rendez-vous pris préalablement, après demande écrite. Le rendez-vous sera alors fixé selon les plages d'ouverture des services et se fera dans le respect du secret des affaires.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assurances Responsabilité Civile MCO pour le CH de Vienne
Description: Assurances Responsabilité Civile MCO pour le CH de Vienne
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Assurance Responsabilité Civile MCO pour le CH de Givors
Description: Assurance Responsabilité Civile MCO pour le CH de Givors
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Assurance Responsabilité Civile MCO pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon
Description: Assurance Responsabilité Civile MCO pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Assurance Responsabilité Civile
Description: Assurance Responsabilité Civile pour le CH de Beaurepaire - CH de Condrieu - CH du Mont D'Or / Albigny - CH du Pilat Rhodanien et CH de Neuville/Fontaines
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Assurance Responsabilité Civile pour le GCS Blanchisserie
Description: Assurance Responsabilité Civile pour le GCS Blanchisserie
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Assurance Protection Juridique
Description: Assurance Protection Juridique pour le CH de Vienne - CH de Givors - CH de Sainte-Foy Lès Lyon - CH de Beaurepaire - CH de Condrieu - CH du Mont D'Or / Albigny - CH du Pilat Rhodanien et CH de Neuville/Fontaines
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Assurance Atteinte à l'environnement
Description: Assurance Atteinte à l'environnement pour le CH de Vienne - CH de Givors - CH de Sainte-Foy Lès Lyon - CH de Beaurepaire - CH de Condrieu - CH du Mont D'Or / Albigny - CH du Pilat Rhodanien - CH de Neuville/Fontaines et GCS Blanchisserie
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Assurance Dommages Aux Biens
Description: Assurance Dommages Aux Biens pour le CH de Vienne - CH de Givors - CH de Sainte-Foy Lès Lyon - CH de Beaurepaire - CH de Condrieu - CH du Pilat Rhodanien - CH du Mont D'Or / Albigny et CH de Neuville/Fontaines
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Assurance Flotte Automobile
Description: Assurance Flotte Automobile pour le CH de Vienne - CH de Givors - CH de Sainte-Foy Lès Lyon - CH de Beaurepaire - CH de Condrieu - CH du Pilat Rhodanien et CH de Neuville/Fontaines
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Assurance Risques Professionnels
Description: Assurance Risques Professionnels pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon et CH de Neuville/Fontaines
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 5
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Vienne
Description: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Vienne
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Givors
Description: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Givors
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Assurances Risques Statutaires pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon
Description: Assurances Risques Statutaires pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Beaurepaire
Description: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Beaurepaire
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Condrieu
Description: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Condrieu
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Assurance Risques Statutaires pour le CH du Mont D'Or / Albigny
Description: Assurance Risques Statutaires pour le CH du Mont D'Or / Albigny
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Assurances Risques Statutaires pour le CH du Pilat Rhodanien
Description: Assurances Risques Statutaires pour le CH du Pilat Rhodanien
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Neuville/Fontaines
Description: Assurance Risques Statutaires pour le CH de Neuville/Fontaines
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Primes assurance
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Nature et étendue des garanties
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et organisation des moyens mis en oeuvre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Gestion des contrats et des sinistres
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 775 113,20 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 833 333,32 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251419
Titre: Lot 1 Responsabilité Civile MCO pour le CH de Vienne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 472 390,56 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251420
Titre: Lot 2 Responsabilité Civile MCO pour le CH de Givors
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 384 179,04 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: RELYENS MUTUAL INSURANCE Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251421
Titre: Lot 3 Responsabilité Civile MCO pour le CH de Ste Foy lès Lyon
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 606,04 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251422
Titre: Lot 4 Responsabilité Civile pour le CH de Beaurepaire - Condrieu - Mont D'Or / Albigny - Pilat Rhodanien - Neuville/Fontaines
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 9 062,28 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251423
Titre: Lot 5 Responsabilité Civile pour le GCS Blanchisserie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 834,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: RELYENS MUTUAL INSURANCE Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251424
Titre: Lot 6 Protection Juridique pour le CH de Givors - Ste-Foy Lès Lyon - Beaurepaire - Condrieu - Mont D'Or / Albigny - Pilat Rhodanien - Neuville/Fontaines
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 69 033,32 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement SOCIETE AIXOISE DE GESTION D'ASSURANCES (S.A.G.A.) - BERKSHIRE HATHAWAY SPECIALTY INSURANCE (BHSI)
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement SAGA - BERKSHIRE Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251425
Titre: Lot 7 Atteinte à l'environnement pour le CH de Vienne - Givors - Ste-Foy Lès Lyon - Beaurepaire - Condrieu - Mont D'Or / Albigny - Pilat Rhodanien - Neuville/Fontaines - GCS Blanchisserie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 978 204,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement BEAH - ZURICH INSURANCE - AREAS DOMMAGES - AXERIA I.AR.D.
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement BEAH - ZURICH INSURANCE - AREAS DOMMAGES - AXERIA I.AR.D. Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251426
Titre: Lot 8 Dommages Aux Biens pour le CH de Vienne - Givors - Ste-Foy Lès Lyon - Beaurepaire -Condrieu - Pilat Rhodanien - Mont D'Or / Albigny - Neuville/Fontaines
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 620 118,80 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: RELYENS MUTUAL INSURANCE Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251427
Titre: Lot 9 Flotte Automobile pour le CH de Vienne - Givors - Ste-Foy Lès Lyon -Beaurepaire - Condrieu - Pilat Rhodanien - Neuville/Fontaines
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 802,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: RELYENS MUTUAL INSURANCE Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251428
Titre: Lot 10 Risques Professionnels pour le CH de Sainte-Foy Lès Lyon et le CH de Neuville/Fontaines
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 03/12/2024
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 275 304,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251429
Titre: Lot 11 Risques Statutaires pour le CH de Vienne
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 82 151,88 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251430
Titre: Lot 12 Risques Statutaires pour le CH de Givors
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 110 664,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251431
Titre: Lot 13 Risques Statutaires pour le CH de Ste Foy lès Lyon
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 193 654,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251432
Titre: Lot 14 Risques Statutaires pour le CH de Beaurepaire
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 236 580,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251433
Titre: Lot 15 Risques Statutaires pour le CH de Condrieu
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 151 487,36 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251434
Titre: Lot 16 Risques Statutaires pour le CH d'Albigny-Mont d'Or
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 171 495,52 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251435
Titre: Lot 17 Risques Statutaires pour le CH Pilat Rhodanien
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 211,44 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251436
Titre: Lot 18 Risques Statutaires pour le CH de Neuville
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Établissement support du GHT Val Rhône Centre Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement BEAH - BERKSHIRE - AGSM
Numéro d’enregistrement: 51334852400069
Adresse postale: 16-18 Rue de Londres
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Groupement BEAH - ZURICH INSURANCE - AREAS DOMMAGES - AXERIA I.AR.D.
Numéro d’enregistrement: 51334852400069*
Adresse postale: 16-18 Rue de Londres
Ville: Paris
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupement RELYENS SPS - RELYENS MUTUAL INSURANCE - RELYENS LIFE INSURANCE
Numéro d’enregistrement: 33517109600035
Adresse postale: Route de Creton
Ville: VASSELAY
Code postal: 18110
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RELYENS MUTUAL INSURANCE
Numéro d’enregistrement: 77986088100043
Adresse postale: 18, rue Edouard Rochet
Ville: LYON CEDEX 08
Code postal: 69372
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0010
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Groupement SOCIETE AIXOISE DE GESTION D'ASSURANCES (S.A.G.A.) - BERKSHIRE HATHAWAY SPECIALTY INSURANCE (BHSI)
Numéro d’enregistrement: 58162023400053
Adresse postale: 1285 Rue André Ampère PAAP - CS 70535
Ville: AIX EN PROVENCE CEDEX 3
Code postal: 13593
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 187 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95c4f9ef-7447-441d-8697-7bcc7236d9d9 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 13:27:15 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 59248-2025
Numéro de publication au JO S: 19/2025
Date de publication: 28/01/2025
