Centrale des marchés
e13_0905 69 Fourniture de petit matériel hôtelier et médical non stérile à usage unique et usage multipe à Lyon ville : Lyon Cedex 08. lieu : 45 rue Villon code_postal : 69373 pays : F-
Hospices Civils de Lyon 69373Lyon
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E13_0905

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Marché public ou privé
Référence du marché : 851978

Date de clôture estimée : 27/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-180998
JOUE (15/10/13)
345545-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hospices Civils de Lyon, 45 rue Villon, à l'attention de M. Deroubaix Dominique, F-69373 Lyon Cedex 08.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats, 45 rue Villon CS 48283, à l'attention de M. Mauro Anthony, F-69373 Lyon Cedex 08. Tél. : (+33) 04 72 11 72 23. URL : https://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats, 45, rue Villon CS 48283, à l'attention de Mme Dumont Brigitte, F-69373 Lyon Cedex 08. Tél. : (+33) 04 72 11 72 03. Fax : (+33) 04 72 11 72 54. URL : https://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats, 45 rue villon CS 48283, contact : rez de chaussée, F-69008 Lyon. URL : https://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
e13_0905.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesagglomération lyonnaise et Giens (var).
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de petit matériel hôtelier et médical non stérile à usage unique et usage multipe.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33140000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : sans montant minimum, ni montant maximum.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Bracelets d'identification
1) Description succincte :
Bracelets d'identification
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Matériel hôtelier en plastique
1) Description succincte :
Matériel hôtelier en plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Matériel de soins en plastique
1) Description succincte :
Matériel de soins en plastique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Petit matériel en cellulose
1) Description succincte :
Petit matériel en cellulose
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Vessies de glace
1) Description succincte :
Vessies de glace
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Packs gel et coussins thermiques
1) Description succincte :
Packs gel et coussins thermiques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Garrots
1) Description succincte :
Garrots
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Tondeuse et lames diverses pour préparation cutanée
1) Description succincte :
Tondeuse et lames diverses pour préparation cutanée
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Tubulures en silicone et PVC
1) Description succincte :
Tubulures en silicone et PVC
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 10

Intitulé : Ouvre bouche pour endoscopie
1) Description succincte :
Ouvre bouche pour endoscopie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé : Petit matériel électrique
1) Description succincte :
Petit matériel électrique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 12

Intitulé : Petit matériel médical divers
1) Description succincte :
Petit matériel médical divers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 13

Intitulé : Ecouvillons Usage Unique pour endoscopes souples
1) Description succincte :
Ecouvillons Usage Unique pour endoscopes souples
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 14

Intitulé : Petit matériel de nettoyage pour les instruments médico-chirurgicaux
1) Description succincte :
Petit matériel de nettoyage pour les instruments médico-chirurgicaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 15

Intitulé : Seuils décontaminants
1) Description succincte :
Seuils décontaminants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 16

Intitulé : Distributeurs individuels de médicaments complets et en éléments séparés
1) Description succincte :
Distributeurs individuels de médicaments complets et en éléments séparés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les paiements sont effectués dans les conditions fixées par les règles de la Comptabilité publique.
le comptable chargé du paiement est le Receveur des Finances trésorier des Hospices Civils de Lyon
Les modalités de calcul, du délai de paiement , ainsi que le taux des intérêts moratoires et le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, sont fixés par le décret 2010-269 du 29 mars 2013.
le délai de paiement est fixé à 50 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre.
Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : l'imprimé " lettre de candidature " référencé Dc1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé OU équivalent.
Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique ; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les Hospices Civils de Lyon (formulaire Dc2)
L'Imprimé " déclaration du candidat " référencé Dc2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques OU équivalent
en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent.
Une note de présentation générale de la société.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste de références datant de moins de trois ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
E13_0905.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 novembre 2013, à 11:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante :
pour les lots 2 - 3 - 4 - 5 - 9 - 11 - 16
70 % Prix
30 % valeur technique
pour les lots 6 - 10 - 12 - 13 - 14
60 % Prix
30 % qualite Performance
10 % gamme
lot n° 1 : bracelets d'identification : 65 % prix - 35 % valeur technique
lot n° 7 - gARROTS : 70 % prix - 25 % valeur technique - 5 % gamme - delais de livraison - conditionnement
lot n° 8 - tondeuse et lames diverses : 60 % prix - 20 % valeur technique - 20 % ergonomie - hYGIENE
LOT n°15 - seuils decontaminants (sans latex) : 70 % prix - 20 % valeur technique -
10 % conditionnement - gamme
Des prestations supplémentaires facultatives sont demandées voir détail dans règlement de la consultation
des échantillons sont demandés voir modalités dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, 84 rue Duguesclin, F-69003 Lyon
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ;
Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées ".
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2013.

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