1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AMENAGEMENT PROJET ENTOUR’AGES
Description: E26_0414_AMENAGEMENT PROJET ENTOUR’AGES
Identifiant de la procédure: 5c9d56f6-70ae-49d5-89bf-61d5ff20b35c
Identifiant interne: E26_0414_TF
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente consultation est une procédure adaptée conclue conformément aux articles L2123-1 et R2123-1 du Code de la Commande Publique. Il s’agit d’un marché comportant : ➢ Une prestation forfaitaire, sans montant minimum, et avec un montant estimé de 68 800€ HT ; ➢ Des prestations à bons de commande (la fourniture de petits mobiliers) sans montant minimum, et avec un montant maximum de 11 200€ HT. Le montant total maximum du marché est fixé à un 100 000 € TTC.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 59 boulevard Pinel
Ville: BRON
Code postal: 69677
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 01/11/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AMENAGEMENT PROJET ENTOUR’AGES
Description: E26_0414_AMENAGEMENT PROJET ENTOUR’AGES
Identifiant interne: AMENAGEMENT PROJET ENTOUR’AGES
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Hôpital Femme Mère Enfant (HFME) Groupement hospitalier est (GHE) 59 boulevard Pinel
Ville: BRON
Code postal: 69677
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: ART 2.2 du RC : VARIANTES ET PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES AUTORISEES
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Critères prix : Pondération à 50% Critères techniques : pondération à 40% Critères RSE : pondération à 10% Les critères intervenants pour le jugement des offres sont indiqués à l'article 8.2 EXAMEN DES OFFRES du R.C
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/09/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Des variantes et prestations supplémentaires sont demandées voir règlement de la consultation ART 2.2
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Adresse postale: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques - 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 3af55644-7a61-4eba-ba63-52a22a220075 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/08/2026 13:51:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 587966-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026
