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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, location, et maintenance d'équipements d'hospitalisation et d'aide au brancardage
Description: Acquisition, location, et maintenance d'équipements d'hospitalisation et d'aide au brancardage
Identifiant de la procédure: 6b00c61b-cfd6-4211-bc88-4234fdba2db5
Identifiant interne: M_2825
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Lots infructueux : - Lot 4 : Fauteuils bariatriques de repos hospitaliers - Lot 8 : Fauteuils de dialyses sans et avec pesée - Lot 25 : Lits parcs type barrières transparentes pour unités pédiatriques - Lot 30 : Location courte durée de Lit et de mobiliers de chambre hospitaliers (MCO, lit bas, bariatrique) - Lot 35 : Mobiliers périphériques de chambre hospitalière pour patient bariatrique (adaptable, chaise, fauteuil…) Lot 36 : Mobiliers périphériques de chambre secteur hospitalier Lot 37 : Mobiliers et accessoires puéricultures Lot 38 : Mobiliers périphériques à vision hôtelière et maintien d’autonomie Lot 47 : Tierce maintenance lits hospitaliers multi marques en France Métropolitaine Lot 48 : Tierce maintenance Lits hospitaliers multi marques DROM COM Lot 49 : Tierce maintenance fauteuils ambulatoires multi marques en France Métropolitaine Lot 50 : Tierce maintenance fauteuils ambulatoires multi marques DROM COM Lot 51 : Tierce maintenance de dispositifs d’aide au brancardage multi marques France Métropolitaine Lot 52 : Tierce maintenance de dispositifs d’aide au brancardage multi marques DROM COM
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Dispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture verticale
Description: Dispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture verticale
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: PATIENT TRANSPORT SYSTEMS (PTS)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Dispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture horizontale
Description: Dispositifs d’aide au brancardage pour structure
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ADAP'TABLE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fauteuils de repos médicalisés et non médicalisés
Description: Fauteuils de repos médicalisés et non médicalisés
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ACIME
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fauteuils pathologie et dégénérescence neurologiques hospitaliers
Description: Fauteuils pathologie et dégénérescence neurologiques hospitaliers
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: TM LE CONFORT
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fauteuils ambulatoires services de chirurgie
Description: Fauteuils ambulatoires services de chirurgie
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fauteuils ambulatoires médecine
Description: Fauteuils ambulatoires médecine
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fauteuils convertibles accompagnants
Description: Fauteuils convertibles accompagnants
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lits pliants et transats pour accompagnants
Description: Lits pliants et transats pour accompagnants
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lits bas et mobilier d’hébergement (standard et bariatrique)
Description: Lits bas et mobilier d’hébergement (standard et bariatrique)
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Lits de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) ambulatoires
Description: Lits de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) ambulatoires
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: STIEGELMYER
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: 13_1 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) standard 13_2 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) barrières universelles
Description: 13_1 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) standard 13_2 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) barrières universelles
Identifiant interne: Lot 13_1 et 13_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Lits de soins position basse Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) patient standard
Description: Lits de soins position basse Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) patient standard
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Lits à latéralisation différentes configurations d’hospitalisation
Description: Lits à latéralisation différentes configurations d’hospitalisation
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Lits de verticalisation acquisition et location
Description: Lits de verticalisation acquisition et location
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ARJO
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Lits de réanimation sortie par l’avant
Description: Lits de réanimation sortie par l’avant
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: HILL ROM
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Lits de soins continus (avec et sans pesée)
Description: Lits de soins continus (avec et sans pesée)
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: HILL ROM
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Lits de réanimation avec pesée
Description: Lits de réanimation avec pesée
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Lits hospitaliers pour pathologies et dégénérescences neurologiques
Description: Lits hospitaliers pour pathologies et dégénérescences neurologiques
Identifiant interne: Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: HARMONIE MEDICAL
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Lits modulables avec choix d'options pour adaptation aux types de services (exigence mini MCO, soins continus)
Description: Lits modulables avec choix d'options pour adaptation aux types de services (exigence mini MCO, soins continus)
Identifiant interne: Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Lits bas hospitaliers patients bariatriques 250 kg sans pesée
Description: Lits bas hospitaliers patients bariatriques 250 kg sans pesée
Identifiant interne: Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Lits pour patient bariatrique 400kg avec pesée location et acquisition
Description: Lits pour patient bariatrique 400kg avec pesée location et acquisition
Identifiant interne: Lot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ARJO
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Lits parcs à barreaux mécaniques pour unités pédiatriques
Description: Lits parcs à barreaux mécaniques pour unités pédiatriques
Identifiant interne: Lot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: VILLARD
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Lits parcs de réanimation pédiatrique
Description: Lits parcs de réanimation pédiatrique
Identifiant interne: Lot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: LINET
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Lits parcs de réanimation pédiatrique avec pesée intégrée
Description: Lits parcs de réanimation pédiatrique avec pesée intégrée
Identifiant interne: Lot 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ABILANX
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Berceaux type ou équivalent CODODO
Description: Berceaux type ou équivalent CODODO
Identifiant interne: Lot 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: MALVESTIO
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Berceaux pour service maternité
Description: Berceaux pour service maternité
Identifiant interne: Lot 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: VILLARD
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Location courte durée de lit et de mobiliers de chambre hébergement, réadaptation - courte durée (lit bas, bariatrie,) +mobilier (LP, adaptable ; fauteuil de repos)
Description: Location courte durée de lit et de mobiliers de chambre hébergement, réadaptation - courte durée (lit bas, bariatrie,) + mobilier (LP, adaptable ; fauteuil de repos)
Identifiant interne: Lot 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BASTIDE
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Matelas classe anti escarre 1&2 mousses viscose à mémoire de forme avec housse.
Description: Matelas classe anti escarre 1&2 mousses viscose à mémoire de forme avec housse.
Identifiant interne: Lot 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: DIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Matelas classe anti-escarre 1&2 mousses haute résilience (ou haute élasticité) avec housse. Options : bariatrie et pédiatrie (angles tronqués et non tronqués)
Description: Matelas classe anti-escarre 1&2 mousses haute résilience (ou haute élasticité) avec housse. Options : bariatrie et pédiatrie (angles tronqués et non tronqués)
Identifiant interne: Lot 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ARJO
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Matelas hôtelier avec housse
Description: Matelas hôtelier avec housse
Identifiant interne: Lot 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: DIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Prévention TMS : type ou équivalent chaise Raizer
Description: Prévention TMS : type ou équivalent chaise Raizer
Identifiant interne: Lot 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 70% TECHNIQUE: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 70% TECHNIQUE: 30%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BASTIDE
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Prévention TMS : Verticalisateur mécanique et/ou électrique avec assistance motorisée pour espace exigu
Description: Prévention TMS : Verticalisateur mécanique et/ou électrique avec assistance motorisée pour espace exigu
Identifiant interne: Lot 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: BASTIDE
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Prévention TMS : Dispositifs d’aide à la mobilisation des patients assis, de la prévention des chutes et de l'assistance au ramassage à terre
Description: Prévention TMS : Dispositifs d’aide à la mobilisation des patients assis, de la prévention des chutes et de l'assistance au ramassage à terre
Identifiant interne: Lot 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: ALTER ECO SANTE
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Lèves patientes avec rails muraux
Description: Lèves patientes avec rails muraux
Identifiant interne: Lot 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: GULDMANN
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Mobiliers et lits de psychiatrie pour unités dites conventionnelles
Description: Mobiliers et lits de psychiatrie pour unités dites conventionnelles
Identifiant interne: Lot 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: STIEGELMYER
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Mobiliers et lits de psychiatrie type mousse pour "environnement difficile »
Description: Mobiliers et lits de psychiatrie type mousse pour "environnement difficile »
Identifiant interne: Lot 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: CUMBRIA
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Mobiliers et lits de psychiatrie hors mousse pour "environnement difficile »
Description: Mobiliers et lits de psychiatrie hors mousse pour "environnement difficile »
Identifiant interne: Lot 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: EMS SASU
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Mobilier de psychiatrie pour "environnement difficile" : lit d'isolement scellé
Description: Mobilier de psychiatrie pour "environnement difficile" : lit d'isolement scellé
Identifiant interne: Lot 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: NEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: FINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contrat: STIEGELMYER
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 241 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269201 Lot 1
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: PATIENT TRANSPORT SYSTEMS (PTS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269202 Lot 2
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: ADAP'TABLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269203 Lot 3
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: ACIME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259828 Lot 5
Date de conclusion du marché/concession: 17/12/2025
Organisation qui signe le contrat: TM LE CONFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269204 Lot 6
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269205 Lot 7
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269206 Lot 9
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269246 Lot 10
Date de conclusion du marché/concession: 11/04/2026
Organisation qui signe le contrat: BMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269207 Lot 11
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269208 Lot 12
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: STIEGELMYER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 13 (1 et 2)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269209 et 259829 Lot 13
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259829 Lot 14
Date de conclusion du marché/concession: 17/12/2025
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269210 lot 15
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259830 Lot 16
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: ARJO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259831 Lot 17
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: HILL ROM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269211 Lot 18
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: HILL ROM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269212 Lot 19
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269213 Lot 20
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: HARMONIE MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269214 Lot 21
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269215 Lot 22
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 23
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269216 Lot 23
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: ARJO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259832 Lot 24
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: VILLARD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269217 Lot 26
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: LINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 27
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259833 Lot 27
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: ABILANX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 28
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259834 Lot 28
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: MALVESTIO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 29
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259832 Lot 29
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: VILLARD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 31
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259835 Lot 31
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: BASTIDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 32
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269218 Lot 32
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: DIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 33
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269219 Lot 33
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: ARJO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 34
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259836 Lot 34
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: DIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 39
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259835 Lot 39
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: BASTIDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 40
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269220 Lot 40
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: BASTIDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 41
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259837 Lot 41
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: ALTER ECO SANTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 42
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269221 Lot 42
Date de conclusion du marché/concession: 03/04/2026
Organisation qui signe le contrat: GULDMANN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 43
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 269222 Lot 43
Date de conclusion du marché/concession: 07/04/2026
Organisation qui signe le contrat: STIEGELMYER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 44
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259838 Lot 44
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: CUMBRIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 45
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259839 Lot 45
Date de conclusion du marché/concession: 09/12/2025
Organisation qui signe le contrat: EMS SASU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HCL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 46
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 259840 Lot 46
Date de conclusion du marché/concession: 17/12/2025
Organisation qui signe le contrat: STIEGELMYER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Ville: Lyon
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 11 70 06
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PATIENT TRANSPORT SYSTEMS (PTS)
Numéro d’enregistrement: BE-0460.474.143
Ville: Anvers
Code postal: 9100
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ADAP'TABLE
Numéro d’enregistrement: 489 149 054 00038
Ville: Vourles
Code postal: 69390
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ACIME
Numéro d’enregistrement: 353 258 817 00033
Ville: Rinxent
Code postal: 62720
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TM LE CONFORT
Numéro d’enregistrement: 499 571 867 00039
Ville: Reims
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: BMB MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 950 413 229 00036
Ville: Trevoux
Code postal: 01600
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: LINET
Numéro d’enregistrement: 453 507 030 00014
Ville: CHAMBRAY LES TOURS
Code postal: 37170
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: STIEGELMYER
Numéro d’enregistrement: DUNS 314 07 69 59 HRA 9096 Bad Oeyenhausen
Ville: HERFORD
Code postal: 32051
Subdivision pays (NUTS): Bremen, Kreisfreie Stadt (DE501)
Pays: Allemagne
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ARJO
Numéro d’enregistrement: 305 219 677 00211
Ville: VILLENEUVE D’ASCQ
Code postal: 59652
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HILL ROM
Numéro d’enregistrement: 777 346 412 00052
Ville: PLUVIGNER
Code postal: 56330
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: HARMONIE MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 403 324 163 00027
Ville: SAINT BENOIT
Code postal: 86280
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: VILLARD
Numéro d’enregistrement: 576 250 401 00022
Ville: NEUVILLE SUR SARTHE
Code postal: 72190
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ABILANX
Numéro d’enregistrement: 500 822 127 00048
Ville: Saint-Avé
Code postal: 56890
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: MALVESTIO
Numéro d’enregistrement: 982 807 729 00016
Ville: WEYERSHEIM
Code postal: 67720
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BASTIDE
Numéro d’enregistrement: 305 635 039 00194
Ville: CAISSARGUES
Code postal: 30132
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: DIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
Numéro d’enregistrement: 500 536 263 00030
Ville: AGEN
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: ALTER ECO SANTE
Numéro d’enregistrement: 414 849 745 00065
Ville: Villeneuve Tolosane
Code postal: 31270
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: GULDMANN
Numéro d’enregistrement: 442 357 133 00036
Ville: MONTROUGE
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: CUMBRIA
Numéro d’enregistrement: 40300242100051
Ville: La Grande Motte
Code postal: La Grande Motte
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: EMS SASU
Numéro d’enregistrement: 92477777400010
Ville: St Martin Lez Tatinghem
Code postal: 62500
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: HCL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Ville: Lyon
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0039, LOT-0040, LOT-0041, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0046
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1b28b404-dc56-4250-8412-5f9a69533e4e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2026 15:08:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 352811-2026
Numéro de publication au JO S: 98/2026
Date de publication: 22/05/2026