A proximité de Lyon 69008 Rhone
Acheteur : Hospices Civils de Lyon
45 rue villon
69008 LYON
Tel : 04 72 11 70 06
38 Lots
Lot 1
Dispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture verticale
Lot 2
Dispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture horizontale
Lot 3
Fauteuils de repos médicalisés et non médicalisés
Lot 4
Fauteuils pathologie et dégénérescence neurologiques hospitaliers
Lot 5
Fauteuils ambulatoires services de chirurgie
Lot 6
Fauteuils ambulatoires médecine
Lot 7
Fauteuils convertibles accompagnants
Lot 8
Lits pliants et transats pour accompagnants
Lot 9
Lits bas et mobilier d’hébergement (standard et bariatrique)
Lot 10
Lits de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) ambulatoires
Lot 11
13_1 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) standard 13_2 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) barrières universelles
Lot 12
Lits de soins position basse Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) patient standard
Lot 13
Lits à latéralisation différentes configurations d’hospitalisation
Lot 14
Lits de verticalisation acquisition et location
Lot 15
Lits de réanimation sortie par l’avant
Lot 16
Lits de soins continus (avec et sans pesée)
Lot 17
Lits de réanimation avec pesée
Lot 18
Lits hospitaliers pour pathologies et dégénérescences neurologiques
Lot 19
Lits modulables avec choix d'options pour adaptation aux types de services (exigence mini MCO, soins continus)
Lot 20
Lits bas hospitaliers patients bariatriques 250 kg sans pesée
Lot 21
Lits pour patient bariatrique 400kg avec pesée location et acquisition
Lot 22
Lits parcs à barreaux mécaniques pour unités pédiatriques
Lot 23
Lits parcs de réanimation pédiatrique
Lot 24
Lits parcs de réanimation pédiatrique avec pesée intégrée
Lot 25
Berceaux type ou équivalent CODODO
Lot 26
Berceaux pour service maternité
Lot 27
Location courte durée de lit et de mobiliers de chambre hébergement, réadaptation - courte durée (lit bas, bariatrie,) +mobilier (LP, adaptable ; fauteuil de repos)
Lot 28
Matelas classe anti escarre 1&2 mousses viscose à mémoire de forme avec housse.
Lot 29
Matelas classe anti-escarre 1&2 mousses haute résilience (ou haute élasticité) avec housse. Options : bariatrie et pédiatrie (angles tronqués et non tronqués)
Lot 30
Matelas hôtelier avec housse
Lot 31
Prévention TMS : type ou équivalent chaise Raizer
Lot 32
Prévention TMS : Verticalisateur mécanique et/ou électrique avec assistance motorisée pour espace exigu
Lot 33
Prévention TMS : Dispositifs d’aide à la mobilisation des patients assis, de la prévention des chutes et de l'assistance au ramassage à terre
Lot 34
Lèves patientes avec rails muraux
Lot 35
Mobiliers et lits de psychiatrie pour unités dites conventionnelles
Lot 36
Mobiliers et lits de psychiatrie type mousse pour "environnement difficile »
Lot 37
Mobiliers et lits de psychiatrie hors mousse pour "environnement difficile »
Lot 38
Mobilier de psychiatrie pour "environnement difficile" : lit d'isolement scellé
Secteurs d'activité
Mobilier médical.

Acquisition, location, et maintenance d'équipements d'hospitalisation et d'aide au brancardage

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/05/2026
JOUE - 352811-2026
352811-2026 - Résultats
France – Mobilier médical – Acquisition, location, et maintenance d'équipements d'hospitalisation et d'aide au brancardage
OJ S 98/2026 22/05/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHospices Civils de Lyon
Adresse électroniqueceus@uniha.org
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition, location, et maintenance d'équipements d'hospitalisation et d'aide au brancardage
DescriptionAcquisition, location, et maintenance d'équipements d'hospitalisation et d'aide au brancardage
Identifiant de la procédure6b00c61b-cfd6-4211-bc88-4234fdba2db5
Identifiant interneM_2825
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureLots infructueux : - Lot 4 : Fauteuils bariatriques de repos hospitaliers - Lot 8 : Fauteuils de dialyses sans et avec pesée - Lot 25 : Lits parcs type barrières transparentes pour unités pédiatriques - Lot 30 : Location courte durée de Lit et de mobiliers de chambre hospitaliers (MCO, lit bas, bariatrique) - Lot 35 : Mobiliers périphériques de chambre hospitalière pour patient bariatrique (adaptable, chaise, fauteuil…) Lot 36 : Mobiliers périphériques de chambre secteur hospitalier Lot 37 : Mobiliers et accessoires puéricultures Lot 38 : Mobiliers périphériques à vision hôtelière et maintien d’autonomie Lot 47 : Tierce maintenance lits hospitaliers multi marques en France Métropolitaine Lot 48 : Tierce maintenance Lits hospitaliers multi marques DROM COM Lot 49 : Tierce maintenance fauteuils ambulatoires multi marques en France Métropolitaine Lot 50 : Tierce maintenance fauteuils ambulatoires multi marques DROM COM Lot 51 : Tierce maintenance de dispositifs d’aide au brancardage multi marques France Métropolitaine Lot 52 : Tierce maintenance de dispositifs d’aide au brancardage multi marques DROM COM
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture verticale
DescriptionDispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture verticale
Identifiant interneLot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratPATIENT TRANSPORT SYSTEMS (PTS)
5.1.
LotLOT-0002
TitreDispositifs d’aide au brancardage pour structure à architecture horizontale
DescriptionDispositifs d’aide au brancardage pour structure
Identifiant interneLot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratADAP'TABLE
5.1.
LotLOT-0003
TitreFauteuils de repos médicalisés et non médicalisés
DescriptionFauteuils de repos médicalisés et non médicalisés
Identifiant interneLot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratACIME
5.1.
LotLOT-0005
TitreFauteuils pathologie et dégénérescence neurologiques hospitaliers
DescriptionFauteuils pathologie et dégénérescence neurologiques hospitaliers
Identifiant interneLot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratTM LE CONFORT
5.1.
LotLOT-0006
TitreFauteuils ambulatoires services de chirurgie
DescriptionFauteuils ambulatoires services de chirurgie
Identifiant interneLot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
5.1.
LotLOT-0007
TitreFauteuils ambulatoires médecine
DescriptionFauteuils ambulatoires médecine
Identifiant interneLot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
5.1.
LotLOT-0009
TitreFauteuils convertibles accompagnants
DescriptionFauteuils convertibles accompagnants
Identifiant interneLot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
5.1.
LotLOT-0010
TitreLits pliants et transats pour accompagnants
DescriptionLits pliants et transats pour accompagnants
Identifiant interneLot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
5.1.
LotLOT-0011
TitreLits bas et mobilier d’hébergement (standard et bariatrique)
DescriptionLits bas et mobilier d’hébergement (standard et bariatrique)
Identifiant interneLot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0012
TitreLits de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) ambulatoires
DescriptionLits de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) ambulatoires
Identifiant interneLot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratSTIEGELMYER
5.1.
LotLOT-0013
Titre13_1 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) standard 13_2 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) barrières universelles
Description13_1 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) standard 13_2 : Lit de soins Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) barrières universelles
Identifiant interneLot 13_1 et 13_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0014
TitreLits de soins position basse Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) patient standard
DescriptionLits de soins position basse Médecine Chirurgie Obstétrique (MCO) patient standard
Identifiant interneLot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0015
TitreLits à latéralisation différentes configurations d’hospitalisation
DescriptionLits à latéralisation différentes configurations d’hospitalisation
Identifiant interneLot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0016
TitreLits de verticalisation acquisition et location
DescriptionLits de verticalisation acquisition et location
Identifiant interneLot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratARJO
5.1.
LotLOT-0017
TitreLits de réanimation sortie par l’avant
DescriptionLits de réanimation sortie par l’avant
Identifiant interneLot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratHILL ROM
5.1.
LotLOT-0018
TitreLits de soins continus (avec et sans pesée)
DescriptionLits de soins continus (avec et sans pesée)
Identifiant interneLot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratHILL ROM
5.1.
LotLOT-0019
TitreLits de réanimation avec pesée
DescriptionLits de réanimation avec pesée
Identifiant interneLot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0020
TitreLits hospitaliers pour pathologies et dégénérescences neurologiques
DescriptionLits hospitaliers pour pathologies et dégénérescences neurologiques
Identifiant interneLot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratHARMONIE MEDICAL
5.1.
LotLOT-0021
TitreLits modulables avec choix d'options pour adaptation aux types de services (exigence mini MCO, soins continus)
DescriptionLits modulables avec choix d'options pour adaptation aux types de services (exigence mini MCO, soins continus)
Identifiant interneLot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0022
TitreLits bas hospitaliers patients bariatriques 250 kg sans pesée
DescriptionLits bas hospitaliers patients bariatriques 250 kg sans pesée
Identifiant interneLot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0023
TitreLits pour patient bariatrique 400kg avec pesée location et acquisition
DescriptionLits pour patient bariatrique 400kg avec pesée location et acquisition
Identifiant interneLot 23
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratARJO
5.1.
LotLOT-0024
TitreLits parcs à barreaux mécaniques pour unités pédiatriques
DescriptionLits parcs à barreaux mécaniques pour unités pédiatriques
Identifiant interneLot 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratVILLARD
5.1.
LotLOT-0026
TitreLits parcs de réanimation pédiatrique
DescriptionLits parcs de réanimation pédiatrique
Identifiant interneLot 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratLINET
5.1.
LotLOT-0027
TitreLits parcs de réanimation pédiatrique avec pesée intégrée
DescriptionLits parcs de réanimation pédiatrique avec pesée intégrée
Identifiant interneLot 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratABILANX
5.1.
LotLOT-0028
TitreBerceaux type ou équivalent CODODO
DescriptionBerceaux type ou équivalent CODODO
Identifiant interneLot 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratMALVESTIO
5.1.
LotLOT-0029
TitreBerceaux pour service maternité
DescriptionBerceaux pour service maternité
Identifiant interneLot 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratVILLARD
5.1.
LotLOT-0031
TitreLocation courte durée de lit et de mobiliers de chambre hébergement, réadaptation - courte durée (lit bas, bariatrie,) +mobilier (LP, adaptable ; fauteuil de repos)
DescriptionLocation courte durée de lit et de mobiliers de chambre hébergement, réadaptation - courte durée (lit bas, bariatrie,) + mobilier (LP, adaptable ; fauteuil de repos)
Identifiant interneLot 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBASTIDE
5.1.
LotLOT-0032
TitreMatelas classe anti escarre 1&2 mousses viscose à mémoire de forme avec housse.
DescriptionMatelas classe anti escarre 1&2 mousses viscose à mémoire de forme avec housse.
Identifiant interneLot 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratDIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
5.1.
LotLOT-0033
TitreMatelas classe anti-escarre 1&2 mousses haute résilience (ou haute élasticité) avec housse. Options : bariatrie et pédiatrie (angles tronqués et non tronqués)
DescriptionMatelas classe anti-escarre 1&2 mousses haute résilience (ou haute élasticité) avec housse. Options : bariatrie et pédiatrie (angles tronqués et non tronqués)
Identifiant interneLot 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratARJO
5.1.
LotLOT-0034
TitreMatelas hôtelier avec housse
DescriptionMatelas hôtelier avec housse
Identifiant interneLot 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 30% ACHAT DURABLE: 20%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratDIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
5.1.
LotLOT-0039
TitrePrévention TMS : type ou équivalent chaise Raizer
DescriptionPrévention TMS : type ou équivalent chaise Raizer
Identifiant interneLot 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 70% TECHNIQUE: 30%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 70% TECHNIQUE: 30%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBASTIDE
5.1.
LotLOT-0040
TitrePrévention TMS : Verticalisateur mécanique et/ou électrique avec assistance motorisée pour espace exigu
DescriptionPrévention TMS : Verticalisateur mécanique et/ou électrique avec assistance motorisée pour espace exigu
Identifiant interneLot 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratBASTIDE
5.1.
LotLOT-0041
TitrePrévention TMS : Dispositifs d’aide à la mobilisation des patients assis, de la prévention des chutes et de l'assistance au ramassage à terre
DescriptionPrévention TMS : Dispositifs d’aide à la mobilisation des patients assis, de la prévention des chutes et de l'assistance au ramassage à terre
Identifiant interneLot 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratALTER ECO SANTE
5.1.
LotLOT-0042
TitreLèves patientes avec rails muraux
DescriptionLèves patientes avec rails muraux
Identifiant interneLot 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratGULDMANN
5.1.
LotLOT-0043
TitreMobiliers et lits de psychiatrie pour unités dites conventionnelles
DescriptionMobiliers et lits de psychiatrie pour unités dites conventionnelles
Identifiant interneLot 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratSTIEGELMYER
5.1.
LotLOT-0044
TitreMobiliers et lits de psychiatrie type mousse pour "environnement difficile »
DescriptionMobiliers et lits de psychiatrie type mousse pour "environnement difficile »
Identifiant interneLot 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratCUMBRIA
5.1.
LotLOT-0045
TitreMobiliers et lits de psychiatrie hors mousse pour "environnement difficile »
DescriptionMobiliers et lits de psychiatrie hors mousse pour "environnement difficile »
Identifiant interneLot 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratEMS SASU
5.1.
LotLOT-0046
TitreMobilier de psychiatrie pour "environnement difficile" : lit d'isolement scellé
DescriptionMobilier de psychiatrie pour "environnement difficile" : lit d'isolement scellé
Identifiant interneLot 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192000 Mobilier médical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesNEANT
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresFINANCIER: 50% TECHNIQUE: 40% ACHAT DURABLE: 10%
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en 6/96 contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui signe le contratSTIEGELMYER
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis241 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269201 Lot 1
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratPATIENT TRANSPORT SYSTEMS (PTS)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269202 Lot 2
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratADAP'TABLE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269203 Lot 3
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratACIME
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259828 Lot 5
Date de conclusion du marché/concession17/12/2025
Organisation qui signe le contratTM LE CONFORT
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269204 Lot 6
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre5 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269205 Lot 7
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269206 Lot 9
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269246 Lot 10
Date de conclusion du marché/concession11/04/2026
Organisation qui signe le contratBMB MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269207 Lot 11
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269208 Lot 12
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratSTIEGELMYER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 13 (1 et 2)
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269209 et 259829 Lot 13
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre15 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259829 Lot 14
Date de conclusion du marché/concession17/12/2025
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269210 lot 15
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259830 Lot 16
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratARJO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 17
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259831 Lot 17
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratHILL ROM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269211 Lot 18
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratHILL ROM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269212 Lot 19
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269213 Lot 20
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratHARMONIE MEDICAL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269214 Lot 21
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269215 Lot 22
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 23
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269216 Lot 23
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratARJO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 24
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259832 Lot 24
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratVILLARD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 26
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269217 Lot 26
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratLINET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 27
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259833 Lot 27
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratABILANX
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 28
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259834 Lot 28
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratMALVESTIO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 29
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259832 Lot 29
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratVILLARD
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 31
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259835 Lot 31
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratBASTIDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 32
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269218 Lot 32
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratDIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 33
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269219 Lot 33
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratARJO
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 34
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259836 Lot 34
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratDIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 39
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0039
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259835 Lot 39
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratBASTIDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 40
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0040
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269220 Lot 40
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratBASTIDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 41
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0041
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259837 Lot 41
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratALTER ECO SANTE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 42
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0042
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269221 Lot 42
Date de conclusion du marché/concession03/04/2026
Organisation qui signe le contratGULDMANN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 43
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0043
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat269222 Lot 43
Date de conclusion du marché/concession07/04/2026
Organisation qui signe le contratSTIEGELMYER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 44
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0044
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259838 Lot 44
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratCUMBRIA
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre3 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 45
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259839 Lot 45
Date de conclusion du marché/concession09/12/2025
Organisation qui signe le contratEMS SASU
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielHCL
Offre
Identifiant de l’offreOffre Lot 46
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat259840 Lot 46
Date de conclusion du marché/concession17/12/2025
Organisation qui signe le contratSTIEGELMYER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHospices Civils de Lyon
Numéro d’enregistrement26690027300019
VilleLyon
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueceus@uniha.org
Téléphone04 72 11 70 06
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement176 900 058 00015
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielPATIENT TRANSPORT SYSTEMS (PTS)
Numéro d’enregistrementBE-0460.474.143
VilleAnvers
Code postal9100
Subdivision pays (NUTS)Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officielADAP'TABLE
Numéro d’enregistrement489 149 054 00038
VilleVourles
Code postal69390
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officielACIME
Numéro d’enregistrement353 258 817 00033
VilleRinxent
Code postal62720
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0006
Nom officielTM LE CONFORT
Numéro d’enregistrement499 571 867 00039
VilleReims
Code postal51100
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0007
Nom officielBMB MEDICAL
Numéro d’enregistrement950 413 229 00036
VilleTrevoux
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0008
Nom officielLINET
Numéro d’enregistrement453 507 030 00014
VilleCHAMBRAY LES TOURS
Code postal37170
Subdivision pays (NUTS)Indre-et-Loire (FRB04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0009
Nom officielSTIEGELMYER
Numéro d’enregistrementDUNS 314 07 69 59 HRA 9096 Bad Oeyenhausen
VilleHERFORD
Code postal32051
Subdivision pays (NUTS)Bremen, Kreisfreie Stadt (DE501)
PaysAllemagne
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0010
Nom officielARJO
Numéro d’enregistrement305 219 677 00211
VilleVILLENEUVE D’ASCQ
Code postal59652
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0011
Nom officielHILL ROM
Numéro d’enregistrement777 346 412 00052
VillePLUVIGNER
Code postal56330
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0012
Nom officielHARMONIE MEDICAL
Numéro d’enregistrement403 324 163 00027
VilleSAINT BENOIT
Code postal86280
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0013
Nom officielVILLARD
Numéro d’enregistrement576 250 401 00022
VilleNEUVILLE SUR SARTHE
Code postal72190
Subdivision pays (NUTS)Sarthe (FRG04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0014
Nom officielABILANX
Numéro d’enregistrement500 822 127 00048
VilleSaint-Avé
Code postal56890
Subdivision pays (NUTS)Morbihan (FRH04)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0015
Nom officielMALVESTIO
Numéro d’enregistrement982 807 729 00016
VilleWEYERSHEIM
Code postal67720
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0016
Nom officielBASTIDE
Numéro d’enregistrement305 635 039 00194
VilleCAISSARGUES
Code postal30132
Subdivision pays (NUTS)Gard (FRJ12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0017
Nom officielDIFFUSION MEDICALE HOSPITALIER
Numéro d’enregistrement500 536 263 00030
VilleAGEN
Code postal47000
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0018
Nom officielALTER ECO SANTE
Numéro d’enregistrement414 849 745 00065
VilleVilleneuve Tolosane
Code postal31270
Subdivision pays (NUTS)Haute-Garonne (FRJ23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0019
Nom officielGULDMANN
Numéro d’enregistrement442 357 133 00036
VilleMONTROUGE
Code postal92120
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0020
Nom officielCUMBRIA
Numéro d’enregistrement40300242100051
VilleLa Grande Motte
Code postalLa Grande Motte
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0021
Nom officielEMS SASU
Numéro d’enregistrement92477777400010
VilleSt Martin Lez Tatinghem
Code postal62500
Subdivision pays (NUTS)Pas-de-Calais (FRE12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0022
Nom officielHCL
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement26690027300019
VilleLyon
Code postal69008
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0009, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0021, LOT-0022, LOT-0023, LOT-0024, LOT-0026, LOT-0027, LOT-0028, LOT-0029, LOT-0031, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0039, LOT-0040, LOT-0041, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0044, LOT-0045, LOT-0046
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1b28b404-dc56-4250-8412-5f9a69533e4e  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis20/05/2026 15:08:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis352811-2026
Numéro de publication au JO S98/2026
Date de publication22/05/2026