A proximité de Lyon 69002 Rhone
Acheteur : Hospices Civils de Lyon
45 rue villon
69008 LYON
Tel : 00
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 14/12/2026  
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d’intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/11/2026
JOUE - 789372-2026
789372-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie – Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d’intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
OJ S 220/2026 12/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Adresse électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d’intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Description: Accord-cadre T26_5503 - Etude et réalisation des opérations d’intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Identifiant de la procédure: ea877598-6dfc-4c18-8483-be16f4fe514e
Identifiant interne: T26_5503
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents sans montant minimum, avec un montant maximum de 800 000 € HT sur l'ensemble de sa durée.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de VIENNE - Montée du docteur Chapuis - BP 127  
Ville: VIENNE
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente publicité concerne la phase candidature d'une procédure avec négociation.
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d’intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Description: Accord-cadre pour les études et la réalisation des opérations d’intégration technique nécessaires au projet de modernisation du Centre Hospitalier de Vienne
Identifiant interne: T26_5503_BK
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Vienne  
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 72 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le chiffre indiqué dans le BT113 n'est pas représentatif. Il n'y a pas de nombre limite de participant à concernant la phase candidature. Toutefois pour la phase offre, seuls 3 candidats seront admis à remettre une offre sous réserve d’un nombre suffisant de candidatures admissibles. Lorsque le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection est inférieur à ce nombre, l'acheteur peut poursuivre la procédure avec ces candidats.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes: 
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix de l’offre : 40 % Valeur technique : 60 %
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 14/12/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 9 999
Justification de la durée de l’accord-cadre: La durée de l'accord-cadre est fixée à 6 ans en raison de la nature des prestations d'études, qui s'inscrivent dans un projet dont le calendrier prévisionnel excède quatre ans. Cette durée est nécessaire pour assurer la continuité des études, la cohérence des analyses et la capitalisation des connaissances acquises tout au long des différentes phases du projet.
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du Code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du Code de justice administrative ; Recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Adresse postale: 3 quai des Célestins
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: da.dms-cm4p@chu-lyon.fr
Téléphone: 00
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: aa7068be-169c-4c47-bf52-7df015cd9708  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/11/2026 15:19:58 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 789372-2026
Numéro de publication au JO S: 220/2026
Date de publication: 12/11/2026