See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX POUR DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE TRAVAUX POUR DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001
Identifiant de la procédure: 5ab666d0-48a3-4e20-8769-43e58a611f3b
Identifiant interne: T25_4001
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature complémentaire (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes, 45262660 Travaux de désamiantage, 45331210 Travaux d'installation de ventilation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC)
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 207 - Maçonnerie - Démolitions
Description: LOT 207 - Maçonnerie - Démolitions
Identifiant interne: LOT 207 - Maçonnerie - Démolitions
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET DU GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N° LOT 207 208 et 210 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique (10%) ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%) ➢ Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis (2%) ➢ Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique d'insertion de l'entreprise (3%) ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%) ➢ Politique de transport de l'entreprise (3%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: N° LOT 209 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise ➢ Au niveau de la sous-traitance 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis ➢ Délais d’établissement du PDRE 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique de sensibilisation du personnel ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise ➢ Politique de transport de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 208 - Couverture zinguerie
Description: LOT 208 - Couverture zinguerie
Identifiant interne: LOT 208 - Couverture zinguerie
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET DU GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N° LOT 207 208 et 210 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique (10%) ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%) ➢ Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis (2%) ➢ Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique d'insertion de l'entreprise (3%) ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%) ➢ Politique de transport de l'entreprise (3%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: N° LOT 209 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise ➢ Au niveau de la sous-traitance 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis ➢ Délais d’établissement du PDRE 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique de sensibilisation du personnel ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise ➢ Politique de transport de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 209 - Désamiantage
Description: LOT 209 - Désamiantage
Identifiant interne: LOT 209 - Désamiantage
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET DU GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N° LOT 207 208 et 210 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique (10%) ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%) ➢ Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis (2%) ➢ Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique d'insertion de l'entreprise (3%) ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%) ➢ Politique de transport de l'entreprise (3%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: N° LOT 209 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise ➢ Au niveau de la sous-traitance 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis ➢ Délais d’établissement du PDRE 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique de sensibilisation du personnel ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise ➢ Politique de transport de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 210 - VMC
Description: LOT 210 - VMC
Identifiant interne: LOT 210 - VMC
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: TRAVAUX DE RENOVATION DU PARC DE LOGEMENTS, D’IMMEUBLES ET DE BATIMENTS DES HOSPICES CIVILS DE LYON, DU GHT VAL RHONE CENTRE ET DU GCS BLANCHISSERIE INTER HOSPITALIERE DU LYONNAIS (MACONNERIE DEMOLITION, COUVERTURE ZINGUERIE, DESAMIANTAGE, VMC) N° T25_4001
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Prix: 60%
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: N° LOT 207 208 et 210 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique (10%) ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise (5%) ➢ Au niveau de la sous-traitance (5%) 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis (2%) ➢ Délais d'intervention (3%) 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique d'insertion de l'entreprise (3%) ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise (4%) ➢ Politique de transport de l'entreprise (3%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: N° LOT 209 1. Moyens humains affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (20%) ➢ Au niveau de l'encadrement technique ➢ Au niveau du personnel de production interne à l'entreprise ➢ Au niveau de la sous-traitance 2. Moyens matériels affectes au marché pour répondre aux attentes du maître d'ouvrage (5%) 3. Organisation mise en place pour ce marche (5%) ➢ Délais de transmission des devis ➢ Délais d’établissement du PDRE 4. Critère RSE (10%) ➢ Politique de sensibilisation du personnel ➢ Politique de gestion des déchets de l'entreprise ➢ Politique de transport de l'entreprise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PEIX
Offre:
Identifiant de l’offre: PEIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 207 - Maçonnerie démolition
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BOURGEOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: BOURGEOIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 208 - Couverture zinguerie
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
Offre:
Identifiant de l’offre: DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 209 - DESAMIANTAGE
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 15
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CHEMISAGES DU SUD-EST
Offre:
Identifiant de l’offre: CHEMISAGES DU SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT 210 - VMC
Date de conclusion du marché/concession: 06/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Ville: Lyon
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PEIX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 384150512
Ville: CORBAS
Code postal: 69960
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BOURGEOIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 332987858
Ville: MIRIBEL
Code postal: 01700
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DESAMIANTAGE FRANCE DEMOLITION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 822814679
Ville: SAINT LAURENT DE MURE
Code postal: 69720
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: CHEMISAGES DU SUD-EST
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33513086000042
Ville: VAULX-EN-VELIN
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 974d67c4-3901-4322-87c6-5ec593e2c858 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 16/03/2026 13:17:10 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 184427-2026
Numéro de publication au JO S: 53/2026
Date de publication: 17/03/2026
