1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: BIBERONS ET TIRE-LAIT POUR LACTARIUM
Description: L'appel d'offres est composé de 3 lots comportant, pour chacun, différents produits et consommables qui permettent : le traitement du lait en lactarium, l'extraction et le recueil du lait avec des dispositifs réutilisables et l'alimentation des nourrissons avec des dispositifs réutilisables.
Identifiant de la procédure: d72b780b-2e69-484f-a818-c1c1a9097700
Avis précédent: 83e73cdc-2861-49b4-9d72-f8db538f60d3-02
Identifiant interne: M_2545
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux, 33681000 Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme à compter du 1er mars 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028. (3 ans)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GAMME DE DM DESTINES A LA PASTEURISATION
Description: GAMME DE DM DESTINES A LA PASTEURISATION
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés pour des essais sur table. Voir règlement de consultation pouvoir Adjudicateur: les Hospices Civils de Lyon, Coordonnateur du Groupement de Commandes, " Regroupement des établissement de santé adhérent au gcs uniha, auquel participe la Centrale d'achats du gcs uniha.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique 40% Développement durable 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ".
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des achats
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: TIRE LAIT
Description: mise à disposition, location et achat de Tire lait, des accessoires et des consommables usages multiples associés (téterelles)
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme à compter du 1er mars 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.(3 ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique: 25% Gamme: 15% Environnemental: 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ".
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des achats
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: BIBERONS REUTILISABLES EN VERRE
Description: Biberons réutilisables en verre et accessoires : bouteilles, bouchons, bagues, tétines différents âges et débits.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 36 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période ferme à compter du 1er mars 2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 mars 2028.(3 ans)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Technique: 40% Environnemental: 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ".
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 720 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BELDICO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 480 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 259042
Titre: Beldico - Gamme de DM destinés à la pasteurisation
Date de conclusion du marché: 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 679543-2024
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: DTF MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 259043
Titre: DTF - Tire lait
Date de conclusion du marché: 20/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 679543-2024
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des achats
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des achats
Numéro d’enregistrement: 266 900 273 00019
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472117004
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon 3
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BELDICO
Numéro d’enregistrement: 481 386 662 000 37
Ville: Tauxigny
Code postal: 37310
Subdivision pays (NUTS): Indre-et-Loire (FRB04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DTF MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 564 501 880 00038
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5d4a8fd1-cd05-47fc-85a8-5bac7ec44525 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/03/2025 13:36:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 207472-2025
Numéro de publication au JO S: 64/2025
Date de publication: 01/04/2025