1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE VAISSELLE A USAGE MULTIPLE ( 2 LOTS)
Description: FOURNITURE DE VAISSELLE A USAGE MULTIPLE ( 2 LOTS)
Identifiant de la procédure: b5f090bb-2c29-4007-aec4-843d3f61af9e
Avis précédent: 53006133-b6ad-4f35-acc0-9025bf52ba6d-01
Identifiant interne: E24_0402
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des Hospices Civils de Lyon au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h/14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ustensile de cuisine
Description: Ustensile de cuisine
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: durée du marché : Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40% Analyse des échantillons : pondération à 20% Caractéristique, qualité et performance environnementale des articles : pondération à 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Produits hôteliers
Description: Produits hôteliers
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221100 Ustensiles de cuisine
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : Le marché est conclu pour une période de 4 ans fermes à compter du 01/01/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 60%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40% Analyse des échantillons : pondération à 20% Caractéristique, qualité et performance environnementale des articles : pondération à 20%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 650 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS CHOMETTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251440
Titre: Produits hôteliers
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TEC MAT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 251439
Titre: Ustensile de cuisine
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/12/2024
Date de conclusion du marché: 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex08
Code postal: 69008
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TEC MAT
Numéro d’enregistrement: 80385301900021
Adresse postale: 1175 rue Victor Hugo
Ville: LES ABRETS
Code postal: 38490
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SAS CHOMETTE
Numéro d’enregistrement: 42446088900019
Adresse postale: 1 rue René Clair
Ville: GRIGNY
Code postal: 91350
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d7384b39-f361-4780-af8b-d9730876878c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/01/2025 15:56:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 47091-2025
Numéro de publication au JO S: 16/2025
Date de publication: 23/01/2025
