1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACBC Travaux Lot 101 GHC GHE BLA
Description: ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux des sites HCL sur Lyon et sa région, du GCS BLANCHISSERIE, et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 101 : Courants Forts Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter-hospitalière »
Identifiant de la procédure: 96764e49-f4f6-4f71-adec-05efd6b53cdb
Avis précédent: 2a954e82-e08e-4273-9ac9-c404cf090901-01
Identifiant interne: T24_4002
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des HCL au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h / 14h-16h du lundi au jeudi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACBC Travaux Lot 101 GHC GHE BLA
Description: ACCORDS-CADRES TRAVAUX Travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et locaux des sites HCL sur Lyon et sa région, du GCS BLANCHISSERIE, et de 3 sites du GHT Val Rhône Centre Lot 101 : Courants Forts Groupe géographique : GHC « Groupement Hospitalier Centre » + GHE « Groupement Hospitalier Est » + GCS BLAN « Blanchisserie inter-hospitalière »
Identifiant interne: T24_4002
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 21 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est établi pour une période ferme allant du 1er avril 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2025.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: organisation générale
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Organisation pour répondre aux objectifs du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 16
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains et matériels
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 14
Critère:
Type: Coût
Description: Cout au regard du montant de l'offre (DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 250 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CEGELEC CENTRE EST TERTIAIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: CEGELEC CENTRE EST TERTIAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 245004
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/07/2024
Date de conclusion du marché: 08/09/2024
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Travaux, Energies et Prestations Techniques
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CEGELEC CENTRE EST TERTIAIRE
Numéro d’enregistrement: 41864733500094
Adresse postale: 1 CHEMIN DU PILON
Ville: MIRIBEL
Code postal: 01709
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08ad43b6-151e-4043-89de-4208c4912f55 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 08:43:32 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 596011-2024
Numéro de publication au JO S: 193/2024
Date de publication: 03/10/2024
