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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE Direction des Achats
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE SOLUTIONS DE MONITORAGE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES, DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES POUR LES SERVICES DE NEONATOLOGIE DES HOSPICES CIVILS DE LYON
Description: FOURNITURE DE SOLUTIONS DE MONITORAGE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES, DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES POUR LES SERVICES DE NEONATOLOGIE DES HOSPICES CIVILS DE LYON
Identifiant de la procédure: 140e0f21-956e-452c-b344-96fab7c91e92
Identifiant interne: E26_1604_PR
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: La présente procédure avec négociation est soumise aux dispositions des articles L2124-3, R2124-3 et des articles R2161-12 à R2161-20 du code de la commande publique. Il s’agit d’un accord cadre mono attributaire passé en application du code de la commande publique. Il donne lieu à l’émission de bons de commande. Les bons de commande seront émis par les Hospices Civils de Lyon au fur et à mesure des besoins.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: appel à candidature E26_1604_ FOURNITURE DE SOLUTIONS DE MONITORAGE, DE CONSOMMABLES, D’ACCESSOIRES, DE PIECES DETACHEES ET DE PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES POUR LES SERVICES DE NEONATOLOGIE DES HOSPICES CIVILS DE LYON
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de solutions de monitorage, de consommables, d’accessoires, de pièces détachées et de prestations de services associés pour les services de néonatologie de l’HFME - GHE
Description: Fourniture de solutions de monitorage, de consommables, d’accessoires, de pièces détachées et de prestations de services associés pour les services de néonatologie de l’HFME - GHE
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le montant HT max du lot 1 est de 3 000 000 € pour la durée totale du marché
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Coût global de possession (coûts d’acquisition, maintenance, - consommables sur une base de consommation annuelle estimée) 40 % - Qualité technique et performances cliniques (résultat d’essais cliniques) - Services associés (maintenance et formation) 40 % Stratégie et planning de déploiement et garantie de continuité de la surveillance 10 % RSE : 10 % - Eco-conception et gestion de la fin de vie - Impact carbone
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/03/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de solutions de monitorage, de consommables, d’accessoires, de pièces détachées et de prestations de services associés pour les services de néonatologie de l’hôpital de la croix rousse - GHN
Description: Fourniture de solutions de monitorage, de consommables, d’accessoires, de pièces détachées et de prestations de services associés pour les services de néonatologie de l’hôpital de la croix rousse - GHN
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 8 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le montant HT max du lot 2 est de 3 000 000 € pour la durée totale du marché
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: - Coût global de possession (coûts d’acquisition, maintenance, - consommables sur une base de consommation annuelle estimée) 40 % - Qualité technique et performances cliniques (résultat d’essais cliniques) - Services associés (maintenance et formation) 40 % Stratégie et planning de déploiement et garantie de continuité de la surveillance 10 % RSE : 10 % - Eco-conception et gestion de la fin de vie - Impact carbone
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 25/03/2026 12:30:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON Etablissement support du GHT VAL RHÔNE CENTRE Direction des Achats
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: lyon
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction des Achats - Département BIOMEDICAL
Téléphone: 0000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: eefeb49c-87bf-49c4-b737-b4082682e09e-01
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
10.1.
Changement
Identifiant de la section: LOT-0001
Description des changements: Rajout des montants HT maximum par lot dans le document E26_1604_INVITATION A CANDIDATER
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 6142a803-3837-4184-b698-762d74bb9ce8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 25/02/2026 14:41:11 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 138811-2026
Numéro de publication au JO S: 41/2026
Date de publication: 27/02/2026
