A proximité de Lyon 69373 Rhone
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE Direction des Achats
45 rue Villon CS 48283
69373 Lyon cedex 08
Tel : 000
  Reste 2 jours - Date de clôture estimée : 23/04/2025  
20 Lots
Lot 1
GAZ CONDITIONNÉ ET GAZ VRAC RENÉE SABRAN (83) ET PC (69)
Lot 2
PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC GH NORD + P GARRAUD
Lot 3
GAZ CECOS GH EST
Lot 4
PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC + AZOTE LIQUIDE GH EST
Lot 5
AZOTE MÉDICAL USAGE PHARMACEUTIQUE GH EST
Lot 6
GAZ NO BOUTEILLES ET MONITORAGE G EST ET GHNORD ET GHSUD
Lot 7
PRODUCTION D'AIR ET GAZ VRAC GH SUD + HENRY GABRIELLE
Lot 8
ARGON 5.0 GH SUD
Lot 9
PRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC HEH + CHARPENNES
Lot 10
GAZ CONDITIONNÉ TOUS SITES HCL
Lot 11
AZOTE LIQUIDE BIDONS ET REMPLISSAGE TOUS SITES HCL
Lot 12
DISPOSITIFS,CONSOMMABLES ETACCESSOIRES LIES A L'UTILISATION ET L'ADMINISTRATION DES FLUIDES MEDICAUX,PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE ASSOCIEES _GHT
Lot 13
AUDIT DE PARC DE DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION OU D'UTILISATION DES GAZ ET FLUIDES MEDICAUX (AIR, OXYGENE,VIDE)_GHT
Lot 14
PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX SUR 4 SITES HCL
Lot 15
GAZ CONDITIONNES (Albigny, Beaurepaire, StFoy, Neuville, Vienne, Givors, Condrieu)
Lot 16
OXYGENE en CADRE (Albigny, Beaurepaire, St Foy et Neuville)
Lot 17
OXYGENE en CADRE_Condrieu
Lot 18
OXYGENE VRAC_Vienne
Lot 19
OXYGENE VRAC_Albigny
Lot 20
OXYGENE VRAC_Givors
Secteurs d'activité
Gaz.
Services de prestations.
Médicaments divers.
Oxygène.
Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz.

AO OUVERT DE FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX (vrac et conditionné) et GAZ DE LABORATOIRE_ DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION ET D?UTILISATION DES GAZ POUR UNITES DE SOINS ET MEDICOTECHNIQUE_AUDIT DE PARC DES DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION DES GAZ _ MONITORAGE DU MONOXYDE D?AZOTE (NO)_ PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/04/2025
JOUE - 242128-2025
242128-2025 - Mise en concurrence
France – Gaz – AO OUVERT DE FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX (vrac et conditionné) et GAZ DE LABORATOIRE_ DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION ET D?UTILISATION DES GAZ POUR UNITES DE SOINS ET MEDICOTECHNIQUE_AUDIT DE PARC DES DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION DES GAZ _ MONITORAGE DU MONOXYDE D?AZOTE (NO)_ PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX
OJ S 73/2025 14/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Adresse électroniquepc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAO OUVERT DE FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX (vrac et conditionné) et GAZ DE LABORATOIRE_ DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION ET D?UTILISATION DES GAZ POUR UNITES DE SOINS ET MEDICOTECHNIQUE_AUDIT DE PARC DES DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION DES GAZ _ MONITORAGE DU MONOXYDE D?AZOTE (NO)_ PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX
DescriptionAO OUVERT DE FOURNITURE DE GAZ MEDICAUX (vrac et conditionné) et GAZ DE LABORATOIRE_ DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION ET D?UTILISATION DES GAZ POUR UNITES DE SOINS ET MEDICOTECHNIQUE_AUDIT DE PARC DES DISPOSITIFS D?ADMINISTRATION DES GAZ _ MONITORAGE DU MONOXYDE D?AZOTE (NO)_ PRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX
Identifiant de la procéduree788ed11-39f7-41ca-b1c8-e9416202b70e
Identifiant interne20 LOTS
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24100000 Gaz
Nomenclature supplémentaire (cpv): 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 24111900 Oxygène, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre20
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés20
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreGAZ CONDITIONNÉ ET GAZ VRAC RENÉE SABRAN (83) ET PC (69)
DescriptionGAZ CONDITIONNÉ ET GAZ VRAC RENÉE SABRAN (83) ET PC (69)
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre420 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0002
TitrePRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC GH NORD + P GARRAUD
DescriptionPRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC GH NORD + P GARRAUD
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre438 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0003
TitreGAZ CECOS GH EST
DescriptionGAZ CECOS GH EST
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0004
TitrePRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC + AZOTE LIQUIDE GH EST
DescriptionPRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC + AZOTE LIQUIDE GH EST
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0005
TitreAZOTE MÉDICAL USAGE PHARMACEUTIQUE GH EST
DescriptionAZOTE MÉDICAL USAGE PHARMACEUTIQUE GH EST
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0006
TitreGAZ NO BOUTEILLES ET MONITORAGE G EST ET GHNORD ET GHSUD
DescriptionGAZ NO BOUTEILLES ET MONITORAGE G EST ET GHNORD ET GHSUD
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0007
TitrePRODUCTION D'AIR ET GAZ VRAC GH SUD + HENRY GABRIELLE
DescriptionPRODUCTION D'AIR ET GAZ VRAC GH SUD + HENRY GABRIELLE
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre990 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0008
TitreARGON 5.0 GH SUD
DescriptionARGON 5.0 GH SUD
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0009
TitrePRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC HEH + CHARPENNES
DescriptionPRODUCTION D'AIR + GAZ VRAC HEH + CHARPENNES
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre450 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0010
TitreGAZ CONDITIONNÉ TOUS SITES HCL
DescriptionGAZ CONDITIONNÉ TOUS SITES HCL
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre3 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0011
TitreAZOTE LIQUIDE BIDONS ET REMPLISSAGE TOUS SITES HCL
DescriptionAZOTE LIQUIDE BIDONS ET REMPLISSAGE TOUS SITES HCL
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre468 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0012
TitreDISPOSITIFS,CONSOMMABLES ETACCESSOIRES LIES A L'UTILISATION ET L'ADMINISTRATION DES FLUIDES MEDICAUX,PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE ASSOCIEES _GHT
DescriptionDISPOSITIFS,CONSOMMABLES ETACCESSOIRES LIES A L'UTILISATION ET L'ADMINISTRATION DES FLUIDES MEDICAUX,PIECES DETACHEES ET MAINTENANCE ASSOCIEES _GHT
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre390 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0013
TitreAUDIT DE PARC DE DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION OU D'UTILISATION DES GAZ ET FLUIDES MEDICAUX (AIR, OXYGENE,VIDE)_GHT
DescriptionAUDIT DE PARC DE DISPOSITIFS D'ADMINISTRATION OU D'UTILISATION DES GAZ ET FLUIDES MEDICAUX (AIR, OXYGENE,VIDE)_GHT
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0014
TitrePRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX SUR 4 SITES HCL
DescriptionPRESTATION LOGISTIQUE INTERNE : TEMPS AGENT GAZ MEDICAUX SUR 4 SITES HCL
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0015
TitreGAZ CONDITIONNES (Albigny, Beaurepaire, StFoy, Neuville, Vienne, Givors, Condrieu)
DescriptionGAZ CONDITIONNES (Albigny, Beaurepaire, StFoy, Neuville, Vienne, Givors, Condrieu)
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0016
TitreOXYGENE en CADRE (Albigny, Beaurepaire, St Foy et Neuville)
DescriptionOXYGENE en CADRE (Albigny, Beaurepaire, St Foy et Neuville)
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0017
TitreOXYGENE en CADRE_Condrieu
DescriptionOXYGENE en CADRE_Condrieu
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0018
TitreOXYGENE VRAC_Vienne
DescriptionOXYGENE VRAC_Vienne
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre210 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0019
TitreOXYGENE VRAC_Albigny
DescriptionOXYGENE VRAC_Albigny
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre54 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0020
TitreOXYGENE VRAC_Givors
DescriptionOXYGENE VRAC_Givors
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111900 Oxygène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24100000 Gaz, 75310000 Services de prestations, 33690000 Médicaments divers, 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/07/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre96 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRENOUVELLEMENT DANS LA DERNIERE ANNEE D'EXECUTION DU CONTRAT
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/07/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/06/2027. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/06/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVOIR REGLEMENT DE CONSULTATION
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPONDERATION 40 %
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPONDERATION 45 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCRITERES RSE, PONDERATION 15 % VOIR REGLEMENT DE CONSULTATION POUR LE DESCRIPTIF
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres23/04/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/04/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Numéro d’enregistrement26690027300019
DépartementDEPARTEMENT PRODUITS DE SANTE
Adresse postale45 RUE VILLON
VilleLYON CEDEX 08
Code postal69373
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquepc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone00
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement17690111400403
Adresse postale184 RUE DUGUESCLIN
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta@juradm.fr
Téléphone00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierf3ac28fe-9da3-4118-b7a6-4d6feba73f67-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsPour la date de remise des offres, au lieu d'un retour pour le mercredi 23/04/2025 à 12h00, report de date au jeudi 24 avril 2025 à 12h00. L'ouverture des offres se fera le jeudi 24 avril 2025 à 14h00
Les documents de marché ont été modifiés le10/04/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisdd28e254-31ae-42c4-8902-4e921a45bac4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis10/04/2025 17:08:39 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis242128-2025
Numéro de publication au JO S73/2025
Date de publication14/04/2025