A proximité de Lyon 69373 Rhone
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON - Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE - Direction des Achats
45 rue Villon CS 48283
69373 Lyon cedex 08
Tel : 000
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 21/05/2025  
70 Lots
Lot 1
Implant articulaire de genou unicompartimental Plateau fixe à cimenter ou HAP + vis piton
Lot 2
Implant articulaire de genou unicompartimental cimenté, fixe
Lot 3
Implant articulaire de genou unicompartimental anti allergique (sans nickel) Implant tibial latéralisé Droite/Gauche Compatibilité avec le robot CORI
Lot 4
Implant fémoropatellaire anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot
Lot 5
Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé à plateau tibial asymétrique avec insert fixe
Lot 6
Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé avec insert fixe, avec ou sans ciment Pose mécanique ou avec aide navigation
Lot 7
Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé, anti allergique Possibilité ou non de conserver le ligament croisé postérieur Embase tibiale anatomique latéralisée Droite / Gauche Insert asymétrique reproduisant l'obliquité de l'interligne Compatibilité avec le robot CORI
Lot 8
Implant articulaire de genou de première intention tricompartimental Avec conservation des ligaments croisés Cimenté avec insert fixe asymétrique, implant tibial anatomique (droite/gauche)
Lot 9
Implant articulaire de genou de première intention et implant de reprise Implant articulaire de genou de première intention postérostabilisé, à plateau fixe et mobile, cimenté et sans ciment, insert vitaminé, avec ou sans conservation des ligaments croisés avec ou sans navigation implant de reprise avec manchon métaphysaire, sans ciment
Lot 10
Implant articulaire de genou de reprise semi contraint et de reprise à charnière Implant articulaire de genou standard postérostabilisé à plateau fixe, cimenté et de reprise Traitement de surface avec métal poreux (technologie additive)
Lot 11
Implant articulaire de genou de première intention, de reprise et charnière Implant articulaire de genou tricompartimental de première intention Matériau anti allergique Possibilité ou non de conserver le ligament croisé postérieur Implant tibial anatomique latéralisé Droite / Gauche Implant articulaire de genou tricompartimental de révision, postérostabilisé ou contraint (antiallergique ou ...
Lot 12
Implant articulaire de genou de première intention Implant articulaire de genou tricompartimental ultracongruant rotatoire, avec ou sans ciment, avec possibilité d'une version antiallergique
Lot 13
Implant articulaire de genou de première intention, de reprise et de résection à charnière avec homogénéité de coupe
Lot 14
Implant articulaire de genou de résection à charnière rotatoire avec modularité tibiale
Lot 15
Spacer mobile pour genou
Lot 16
Implant articulaire de hanche de première intention Tige courte recouverte phosphate de calcium, version standard et latéralisée Ancillaires voies antérieure et postérieure
Lot 17
Implant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige raccourcie
Lot 18
Implant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, de reprise, tige de révision, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verouillable Tête et vis correspondantes
Lot 19
Implant articulaire de fémur standard avec ou sans colerette Implant articulaire de fémur standard avec colerette tige raccourcie Implant articulaire de fémur de révision avec option de verrouillage Implant articulaire de fémur de reprise avec embase modulaire verrouillable ou non avec têtes métal ou céramique
Lot 20
Implant articulaire de hanche de révision avec ou sans collerette Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verrouillable avec tête tout diamètre correspondante
Lot 21
Implant articulaire de hanche de reprise Tige de reprise allongée HAP à cimenter et sans ciment
Lot 22
Implant articulaire de hanche de reconstruction Tige de reprise monobloc avec clou endomédullaire HAP
Lot 23
Tige de première intention sans ciment, recouverte d'HA, high offset, vara et standard et short neck
Lot 24
Implant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : accourcie - Revêtement HAP ou polybrillant à cimenter - Morphotype STD ou Vara Cotyle : - Simple mobilité hémisphérique céramique, plein ou à visser - Double mobilité HAP ou à cimenter dans Croix de Kerboull Possibilité de patte et plot sur DM
Lot 25
Implant articulaire de hanche : cotyles cotyle simple mobilité sans ciment et option de verrouillage et cotyle double mobilité avec ou sans ciment avec ailette et/ou picot et cotyle de reprise cimenté et cotyle rétentif anti-luxation cimenté
Lot 26
Cupule sans ciment de reprise avec possibilité de reconstruction par augment et possibilité de vis périphériques
Lot 27
Implant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara avec ou sans colerette - Tige raccourcie sans ciment, adaptée à la voie d'abord antérieure, avec et sans colerette, en version standard et latéralisée Cotyle : - double mobilité sans ciment, insert en polyéthylène, gamme de taille étendue - coyle à cimenter Croix de Kerboul ave
Lot 28
Implant articulaire de hanche : insert standard de première intention sans ciment, polyéthylène hautement réticulé, avec 1, 3 ou multi trous
Lot 29
Implant articulaire de hanche : insert mobile bipolaire pour prothèse intermédiaire de hanche Cupule mobile blindée, inserts
Lot 30
Implant articulaire de hanche : cupule en polyéthylène monobloc sans ciment, polyéthylène hautement réticulé et vitaminé pour têtes 28 et 32
Lot 31
Implant articulaire de hanche de reprise, tige de révision avec métaphyse modulaire Implant articulaire de hanche de résection tiges cimentées et non cimentées
Lot 32
Implant articulaire de hanche : tige et cotyle Tige de première intention : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara Tige de révision : - Monobloc et verrouillable Cotyle : - Simple mobilité céramique
Lot 33
Implant articulaire de hanche : insert double mobilité de première intention avec et sans ciment, de reprise avec et sans crochets, de type "Bousquet", croix de Kerboull
Lot 34
Anneau de reconstruction type Burch-Schneider droit et gauche
Lot 35
Bouchon obturateur diaphysaire non résorbable avec introducteur
Lot 36
Set de lavage pulsé de préférence sur secteur avec possibilité d'embout long en satellite
Lot 37
Ciment avec et sans gentamycine de haute et basse viscosité
Lot 38
Ciment osseux avec gentamycine et vancomycine
Lot 39
Ciment osseux sans antibiotique haute et basse viscosité
Lot 40
Dispositif de mélange sous vide pour préparation de ciment osseux Préciser les conditions de mise à disposition de la partie réutilisable et de l'usage unique
Lot 41
Dispositif de cimentation diaphysaire à l'air ambiant
Lot 42
Prothèse d'épaule inversée pour omarthrose primaire avec compensation par greffe osseuse ou directement dans l'implant et avec mise à disposition d'un logiciel de planification pré-opératoire 3D Prothèse d'épaule pour hémiarthroplastie du sujet jeune avec conversion possible en prothèse totale à distance Proposer un guide sur mesure et la mise à disposition d'un outil de planification de révision
Lot 43
Prothèse pour épaules complexes, anatomique et inversée, avec possibilité de revêtement antiallergique
Lot 44
Prothèse totale d'épaule anatomique ou inversée pour fracture ou omarthrose secondaire, avec ou sans ciment, implants modulaires anatomiques inversables : inclinaison et déport variable de la tête Possibilité d'implants rétentifs Prothèse d'épaule de révision, avec possibilité de verrouiller ou cimenter la tige
Lot 45
Prothèse tumorale pour épaule, genou et hanche
Lot 46
Prothèse trapézométacarpienne à double mobilité
Lot 47
Ancre ligamentaire main, résorbable et non résorbable
Lot 48
Ancre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang médial + latéral)
Lot 49
Ancre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang latéral)
Lot 50
Ancre ligamentaire tout-suture d'épaule pour chirurgie de la coiffe et de réinsertion du bourrelet
Lot 51
Vis d'interférence résorbable composée uniquement de PLA (acide polylactique)
Lot 52
Vis d'interférence résorbable en PLLA (acide poly-L-lactique) et ß-TCP (phosphate tricalcique ß)
Lot 53
Vis d'interférence résorbable composée de PLGA (acide poly(lactique-co-glycolique)), ß-TCP (phosphate tricalcique ß) et sulfate de calcium.
Lot 54
Système réglable de fixation corticale pour la reconstruction de ligament ou de tendon (type bouton)
Lot 55
Système de fixation corticale type bouton avec possibilité de système BTB et mèche retrodrill associée
Lot 56
Ancre ligamentaire non résorbable pour membre inférieur
Lot 57
Ancre ligamentaire radiotransparente en polyester pour membre inférieur
Lot 58
Boucles de suture ligamentaire non résorbables en polyéthylène pour membre inférieur, présentation sous forme de fil et de bandelette
Lot 59
Système pour préparation de greffe ligamentaire
Lot 60
Suture ligamentaire pour membre supérieur
Lot 61
Suture méniscale all inside orientable
Lot 62
Suture méniscale all inside
Lot 63
Suture méniscale all inside pour pose pédiatrique
Lot 64
Suture méniscale outside in
Lot 65
Stick ligament fil de couleur uniforme
Lot 66
Stick ligament fil de couleur non uniforme
Lot 67
Boucles de suture non résorbables en polyéthylène pour fermeture de la capsule articulaire avec possibilité de doubles aiguilles et de loop
Lot 68
Ancre ligamentaire non métallique avec possibilté de fixation avec ou sans noeud
Lot 69
Ancre ligamentaire d'épaule non résorbable filaire mixte fil et bandelette
Lot 70
Vis de ténodèse en biocomposite
Secteurs d'activité
Implants orthopédiques.
Prothèses orthopédiques.

APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2025
JOUE - 261305-2025
261305-2025 - Mise en concurrence
France – Prothèses orthopédiques – APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES
OJ S 79/2025 23/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Adresse électroniquepc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAPPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES
DescriptionAPPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE D'IMPLANTS ARTICULAIRES ORTHOPEDIQUES ET SYSTEME D'ANCRAGES TENDINEUX ET LIGAMENTAIRES
Identifiant de la procédure85037144-a74b-462d-a77a-d5b01617ee9d
Identifiant interne70 lots
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre70
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés70
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreImplant articulaire de genou unicompartimental Plateau fixe à cimenter ou HAP + vis piton
DescriptionImplant articulaire de genou unicompartimental Plateau fixe à cimenter ou HAP + vis piton
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0002
TitreImplant articulaire de genou unicompartimental cimenté, fixe
DescriptionImplant articulaire de genou unicompartimental cimenté, fixe
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0003
TitreImplant articulaire de genou unicompartimental anti allergique (sans nickel) Implant tibial latéralisé Droite/Gauche Compatibilité avec le robot CORI
DescriptionImplant articulaire de genou unicompartimental anti allergique (sans nickel) Implant tibial latéralisé Droite/Gauche Compatibilité avec le robot CORI
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0004
TitreImplant fémoropatellaire anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot
DescriptionImplant fémoropatellaire anti allergique (sans nickel) avec ou sans robot
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0005
TitreImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé à plateau tibial asymétrique avec insert fixe
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé à plateau tibial asymétrique avec insert fixe
Identifiant interneLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0006
TitreImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé avec insert fixe, avec ou sans ciment Pose mécanique ou avec aide navigation
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé avec insert fixe, avec ou sans ciment Pose mécanique ou avec aide navigation
Identifiant interneLOT 6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0007
TitreImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé, anti allergique Possibilité ou non de conserver le ligament croisé postérieur Embase tibiale anatomique latéralisée Droite / Gauche Insert asymétrique reproduisant l'obliquité de l'interligne Compatibilité avec le robot CORI
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental postérostabilisé, anti allergique Possibilité ou non de conserver le ligament croisé postérieur Embase tibiale anatomique latéralisée Droite / Gauche Insert asymétrique reproduisant l'obliquité de l'interligne Compatibilité avec le robot CORI
Identifiant interneLOT 7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0008
TitreImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental Avec conservation des ligaments croisés Cimenté avec insert fixe asymétrique, implant tibial anatomique (droite/gauche)
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention tricompartimental Avec conservation des ligaments croisés Cimenté avec insert fixe asymétrique, implant tibial anatomique (droite/gauche)
Identifiant interneLOT 8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0009
TitreImplant articulaire de genou de première intention et implant de reprise Implant articulaire de genou de première intention postérostabilisé, à plateau fixe et mobile, cimenté et sans ciment, insert vitaminé, avec ou sans conservation des ligaments croisés avec ou sans navigation implant de reprise avec manchon métaphysaire, sans ciment
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention et implant de reprise Implant articulaire de genou de première intention postérostabilisé, à plateau fixe et mobile, cimenté et sans ciment, insert vitaminé, avec ou sans conservation des ligaments croisés avec ou sans navigation implant de reprise avec manchon métaphysaire, sans ciment
Identifiant interneLOT 9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0010
TitreImplant articulaire de genou de reprise semi contraint et de reprise à charnière Implant articulaire de genou standard postérostabilisé à plateau fixe, cimenté et de reprise Traitement de surface avec métal poreux (technologie additive)
DescriptionImplant articulaire de genou de reprise semi contraint et de reprise à charnière Implant articulaire de genou standard postérostabilisé à plateau fixe, cimenté et de reprise Traitement de surface avec métal poreux (technologie additive)
Identifiant interneLOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0011
TitreImplant articulaire de genou de première intention, de reprise et charnière Implant articulaire de genou tricompartimental de première intention Matériau anti allergique Possibilité ou non de conserver le ligament croisé postérieur Implant tibial anatomique latéralisé Droite / Gauche Implant articulaire de genou tricompartimental de révision, postérostabilisé ou contraint (antiallergique ou ...
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention, de reprise et charnière Implant articulaire de genou tricompartimental de première intention Matériau anti allergique Possibilité ou non de conserver le ligament croisé postérieur Implant tibial anatomique latéralisé Droite / Gauche Implant articulaire de genou tricompartimental de révision, postérostabilisé ou contraint (antiallergique ou non) avec composant fémoral anti allergique, embase tibiale en titane, quilles d'extension millimétrique fémorales et tibiales droites et décalées, cales fémorales et cales tibiales, cônes métaphysaires Compatibilité avec le robot CORI
Identifiant interneLOT 11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0012
TitreImplant articulaire de genou de première intention Implant articulaire de genou tricompartimental ultracongruant rotatoire, avec ou sans ciment, avec possibilité d'une version antiallergique
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention Implant articulaire de genou tricompartimental ultracongruant rotatoire, avec ou sans ciment, avec possibilité d'une version antiallergique
Identifiant interneLOT 12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0013
TitreImplant articulaire de genou de première intention, de reprise et de résection à charnière avec homogénéité de coupe
DescriptionImplant articulaire de genou de première intention, de reprise et de résection à charnière avec homogénéité de coupe
Identifiant interneLOT 13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0014
TitreImplant articulaire de genou de résection à charnière rotatoire avec modularité tibiale
DescriptionImplant articulaire de genou de résection à charnière rotatoire avec modularité tibiale
Identifiant interneLOT 14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0015
TitreSpacer mobile pour genou
DescriptionSpacer mobile pour genou
Identifiant interneLOT 15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0016
TitreImplant articulaire de hanche de première intention Tige courte recouverte phosphate de calcium, version standard et latéralisée Ancillaires voies antérieure et postérieure
DescriptionImplant articulaire de hanche de première intention Tige courte recouverte phosphate de calcium, version standard et latéralisée Ancillaires voies antérieure et postérieure
Identifiant interneLOT 16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0017
TitreImplant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige raccourcie
DescriptionImplant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige raccourcie
Identifiant interneLOT 17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0018
TitreImplant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, de reprise, tige de révision, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verouillable Tête et vis correspondantes
DescriptionImplant articulaire de hanche standard avec colerette ou non, de reprise, tige de révision, tête tout diamètre Tige droite cimentée et non cimentée avec gamme d'offset étendue, standard, latéralisée, avec colerette ou non Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verouillable Tête et vis correspondantes Tige raccourcie
Identifiant interneLOT 18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0019
TitreImplant articulaire de fémur standard avec ou sans colerette Implant articulaire de fémur standard avec colerette tige raccourcie Implant articulaire de fémur de révision avec option de verrouillage Implant articulaire de fémur de reprise avec embase modulaire verrouillable ou non avec têtes métal ou céramique
DescriptionImplant articulaire de fémur standard avec ou sans colerette Implant articulaire de fémur standard avec colerette tige raccourcie Implant articulaire de fémur de révision avec option de verrouillage Implant articulaire de fémur de reprise avec embase modulaire verrouillable ou non avec têtes métal ou céramique
Identifiant interneLOT 19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0020
TitreImplant articulaire de hanche de révision avec ou sans collerette Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verrouillable avec tête tout diamètre correspondante
DescriptionImplant articulaire de hanche de révision avec ou sans collerette Tige de reprise standard avec 2 offset Tige de reprise standard, modulaire verrouillable avec tête tout diamètre correspondante
Identifiant interneLOT 20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0021
TitreImplant articulaire de hanche de reprise Tige de reprise allongée HAP à cimenter et sans ciment
DescriptionImplant articulaire de hanche de reprise Tige de reprise allongée HAP à cimenter et sans ciment
Identifiant interneLOT 21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0022
TitreImplant articulaire de hanche de reconstruction Tige de reprise monobloc avec clou endomédullaire HAP
DescriptionImplant articulaire de hanche de reconstruction Tige de reprise monobloc avec clou endomédullaire HAP
Identifiant interneLOT 22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0023
TitreTige de première intention sans ciment, recouverte d'HA, high offset, vara et standard et short neck
DescriptionTige de première intention sans ciment, recouverte d'HA, high offset, vara et standard et short neck
Identifiant interneLOT 23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0024
TitreImplant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : accourcie - Revêtement HAP ou polybrillant à cimenter - Morphotype STD ou Vara Cotyle : - Simple mobilité hémisphérique céramique, plein ou à visser - Double mobilité HAP ou à cimenter dans Croix de Kerboull Possibilité de patte et plot sur DM
DescriptionImplant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : accourcie - Revêtement HAP ou polybrillant à cimenter - Morphotype STD ou Vara Cotyle : - Simple mobilité hémisphérique céramique, plein ou à visser - Double mobilité HAP ou à cimenter dans Croix de Kerboull Possibilité de patte et plot sur DM
Identifiant interneLOT 24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0025
TitreImplant articulaire de hanche : cotyles cotyle simple mobilité sans ciment et option de verrouillage et cotyle double mobilité avec ou sans ciment avec ailette et/ou picot et cotyle de reprise cimenté et cotyle rétentif anti-luxation cimenté
DescriptionImplant articulaire de hanche : cotyles cotyle simple mobilité sans ciment et option de verrouillage et cotyle double mobilité avec ou sans ciment avec ailette et/ou picot et cotyle de reprise cimenté et cotyle rétentif anti-luxation cimenté
Identifiant interneLOT 25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0026
TitreCupule sans ciment de reprise avec possibilité de reconstruction par augment et possibilité de vis périphériques
DescriptionCupule sans ciment de reprise avec possibilité de reconstruction par augment et possibilité de vis périphériques
Identifiant interneLOT 26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0027
TitreImplant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara avec ou sans colerette - Tige raccourcie sans ciment, adaptée à la voie d'abord antérieure, avec et sans colerette, en version standard et latéralisée Cotyle : - double mobilité sans ciment, insert en polyéthylène, gamme de taille étendue - coyle à cimenter Croix de Kerboul ave
DescriptionImplant articulaire de hanche de première intention : tige et cotyle Tige : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara avec ou sans colerette - Tige raccourcie sans ciment, adaptée à la voie d'abord antérieure, avec et sans colerette, en version standard et latéralisée Cotyle : - double mobilité sans ciment, insert en polyéthylène, gamme de taille étendue - coyle à cimenter Croix de Kerboul avec manche préhenseur de pose vissé + vis
Identifiant interneLOT 27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0028
TitreImplant articulaire de hanche : insert standard de première intention sans ciment, polyéthylène hautement réticulé, avec 1, 3 ou multi trous
DescriptionImplant articulaire de hanche : insert standard de première intention sans ciment, polyéthylène hautement réticulé, avec 1, 3 ou multi trous
Identifiant interneLOT 28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0029
TitreImplant articulaire de hanche : insert mobile bipolaire pour prothèse intermédiaire de hanche Cupule mobile blindée, inserts
DescriptionImplant articulaire de hanche : insert mobile bipolaire pour prothèse intermédiaire de hanche Cupule mobile blindée, inserts
Identifiant interneLOT 29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0030
TitreImplant articulaire de hanche : cupule en polyéthylène monobloc sans ciment, polyéthylène hautement réticulé et vitaminé pour têtes 28 et 32
DescriptionImplant articulaire de hanche : cupule en polyéthylène monobloc sans ciment, polyéthylène hautement réticulé et vitaminé pour têtes 28 et 32
Identifiant interneLOT 30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0031
TitreImplant articulaire de hanche de reprise, tige de révision avec métaphyse modulaire Implant articulaire de hanche de résection tiges cimentées et non cimentées
DescriptionImplant articulaire de hanche de reprise, tige de révision avec métaphyse modulaire Implant articulaire de hanche de résection tiges cimentées et non cimentées
Identifiant interneLOT 31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0032
TitreImplant articulaire de hanche : tige et cotyle Tige de première intention : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara Tige de révision : - Monobloc et verrouillable Cotyle : - Simple mobilité céramique
DescriptionImplant articulaire de hanche : tige et cotyle Tige de première intention : - Droite HAP et à cimenter - STD ou vara Tige de révision : - Monobloc et verrouillable Cotyle : - Simple mobilité céramique
Identifiant interneLOT 32
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0033
TitreImplant articulaire de hanche : insert double mobilité de première intention avec et sans ciment, de reprise avec et sans crochets, de type "Bousquet", croix de Kerboull
DescriptionImplant articulaire de hanche : insert double mobilité de première intention avec et sans ciment, de reprise avec et sans crochets, de type "Bousquet", croix de Kerboull
Identifiant interneLOT 33
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0034
TitreAnneau de reconstruction type Burch-Schneider droit et gauche
DescriptionAnneau de reconstruction type Burch-Schneider droit et gauche
Identifiant interneLOT 34
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0035
TitreBouchon obturateur diaphysaire non résorbable avec introducteur
DescriptionBouchon obturateur diaphysaire non résorbable avec introducteur
Identifiant interneLOT 35
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0036
TitreSet de lavage pulsé de préférence sur secteur avec possibilité d'embout long en satellite
DescriptionSet de lavage pulsé de préférence sur secteur avec possibilité d'embout long en satellite
Identifiant interneLOT 36
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0037
TitreCiment avec et sans gentamycine de haute et basse viscosité
DescriptionCiment avec et sans gentamycine de haute et basse viscosité
Identifiant interneLOT 37
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0038
TitreCiment osseux avec gentamycine et vancomycine
DescriptionCiment osseux avec gentamycine et vancomycine
Identifiant interneLOT 38
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0039
TitreCiment osseux sans antibiotique haute et basse viscosité
DescriptionCiment osseux sans antibiotique haute et basse viscosité
Identifiant interneLOT 39
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0040
TitreDispositif de mélange sous vide pour préparation de ciment osseux Préciser les conditions de mise à disposition de la partie réutilisable et de l'usage unique
DescriptionDispositif de mélange sous vide pour préparation de ciment osseux Préciser les conditions de mise à disposition de la partie réutilisable et de l'usage unique
Identifiant interneLOT 40
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0041
TitreDispositif de cimentation diaphysaire à l'air ambiant
DescriptionDispositif de cimentation diaphysaire à l'air ambiant
Identifiant interneLOT 41
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0042
TitreProthèse d'épaule inversée pour omarthrose primaire avec compensation par greffe osseuse ou directement dans l'implant et avec mise à disposition d'un logiciel de planification pré-opératoire 3D Prothèse d'épaule pour hémiarthroplastie du sujet jeune avec conversion possible en prothèse totale à distance Proposer un guide sur mesure et la mise à disposition d'un outil de planification de révision
DescriptionProthèse d'épaule inversée pour omarthrose primaire avec compensation par greffe osseuse ou directement dans l'implant et avec mise à disposition d'un logiciel de planification pré-opératoire 3D Prothèse d'épaule pour hémiarthroplastie du sujet jeune avec conversion possible en prothèse totale à distance Proposer un guide sur mesure et la mise à disposition d'un outil de planification de révision
Identifiant interneLOT 42
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0043
TitreProthèse pour épaules complexes, anatomique et inversée, avec possibilité de revêtement antiallergique
DescriptionProthèse pour épaules complexes, anatomique et inversée, avec possibilité de revêtement antiallergique
Identifiant interneLOT 43
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0044
TitreProthèse totale d'épaule anatomique ou inversée pour fracture ou omarthrose secondaire, avec ou sans ciment, implants modulaires anatomiques inversables : inclinaison et déport variable de la tête Possibilité d'implants rétentifs Prothèse d'épaule de révision, avec possibilité de verrouiller ou cimenter la tige
DescriptionProthèse totale d'épaule anatomique ou inversée pour fracture ou omarthrose secondaire, avec ou sans ciment, implants modulaires anatomiques inversables : inclinaison et déport variable de la tête Possibilité d'implants rétentifs Prothèse d'épaule de révision, avec possibilité de verrouiller ou cimenter la tige
Identifiant interneLOT 44
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0045
TitreProthèse tumorale pour épaule, genou et hanche
DescriptionProthèse tumorale pour épaule, genou et hanche
Identifiant interneLOT 45
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0046
TitreProthèse trapézométacarpienne à double mobilité 
DescriptionProthèse trapézométacarpienne à double mobilité 
Identifiant interneLOT 46
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0047
TitreAncre ligamentaire main, résorbable et non résorbable
DescriptionAncre ligamentaire main, résorbable et non résorbable
Identifiant interneLOT 47
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0048
TitreAncre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang médial + latéral)
DescriptionAncre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang médial + latéral)
Identifiant interneLOT 48
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0049
TitreAncre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang latéral)
DescriptionAncre ligamentaire d'épaule pour chirurgie de la coiffe (Rang latéral)
Identifiant interneLOT 49
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0050
TitreAncre ligamentaire tout-suture d'épaule pour chirurgie de la coiffe et de réinsertion du bourrelet
DescriptionAncre ligamentaire tout-suture d'épaule pour chirurgie de la coiffe et de réinsertion du bourrelet
Identifiant interneLOT 50
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0051
TitreVis d'interférence résorbable composée uniquement de PLA (acide polylactique)
DescriptionVis d'interférence résorbable composée uniquement de PLA (acide polylactique)
Identifiant interneLOT 51
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0052
TitreVis d'interférence résorbable en PLLA (acide poly-L-lactique) et ß-TCP (phosphate tricalcique ß)
DescriptionVis d'interférence résorbable en PLLA (acide poly-L-lactique) et ß-TCP (phosphate tricalcique ß)
Identifiant interneLOT 52
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0053
TitreVis d'interférence résorbable composée de PLGA (acide poly(lactique-co-glycolique)), ß-TCP (phosphate tricalcique ß) et sulfate de calcium.
DescriptionVis d'interférence résorbable composée de PLGA (acide poly(lactique-co-glycolique)), ß-TCP (phosphate tricalcique ß) et sulfate de calcium.
Identifiant interneLOT 53
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0054
TitreSystème réglable de fixation corticale pour la reconstruction de ligament ou de tendon (type bouton)
DescriptionSystème réglable de fixation corticale pour la reconstruction de ligament ou de tendon (type bouton)
Identifiant interneLOT 54
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0055
TitreSystème de fixation corticale type bouton avec possibilité de système BTB et mèche retrodrill associée
DescriptionSystème de fixation corticale type bouton avec possibilité de système BTB et mèche retrodrill associée
Identifiant interneLOT 55
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0056
TitreAncre ligamentaire non résorbable pour membre inférieur
DescriptionAncre ligamentaire non résorbable pour membre inférieur
Identifiant interneLOT 56
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0057
TitreAncre ligamentaire radiotransparente en polyester pour membre inférieur
DescriptionAncre ligamentaire radiotransparente en polyester pour membre inférieur
Identifiant interneLOT 57
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0058
TitreBoucles de suture ligamentaire non résorbables en polyéthylène pour membre inférieur, présentation sous forme de fil et de bandelette
DescriptionBoucles de suture ligamentaire non résorbables en polyéthylène pour membre inférieur, présentation sous forme de fil et de bandelette
Identifiant interneLOT 58
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0059
TitreSystème pour préparation de greffe ligamentaire
DescriptionSystème pour préparation de greffe ligamentaire
Identifiant interneLOT 59
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0060
TitreSuture ligamentaire pour membre supérieur
DescriptionSuture ligamentaire pour membre supérieur
Identifiant interneLOT 60
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0061
TitreSuture méniscale all inside orientable
DescriptionSuture méniscale all inside orientable
Identifiant interneLOT 61
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0062
TitreSuture méniscale all inside
DescriptionSuture méniscale all inside
Identifiant interneLOT 62
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0063
TitreSuture méniscale all inside pour pose pédiatrique
DescriptionSuture méniscale all inside pour pose pédiatrique
Identifiant interneLOT 63
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0064
TitreSuture méniscale outside in
DescriptionSuture méniscale outside in
Identifiant interneLOT 64
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0065
TitreStick ligament fil de couleur uniforme
DescriptionStick ligament fil de couleur uniforme
Identifiant interneLOT 65
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0066
TitreStick ligament fil de couleur non uniforme
DescriptionStick ligament fil de couleur non uniforme
Identifiant interneLOT 66
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0067
TitreBoucles de suture non résorbables en polyéthylène pour fermeture de la capsule articulaire avec possibilité de doubles aiguilles et de loop
DescriptionBoucles de suture non résorbables en polyéthylène pour fermeture de la capsule articulaire avec possibilité de doubles aiguilles et de loop
Identifiant interneLOT 67
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0068
TitreAncre ligamentaire non métallique avec possibilté de fixation avec ou sans noeud
DescriptionAncre ligamentaire non métallique avec possibilté de fixation avec ou sans noeud
Identifiant interneLOT 68
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0069
TitreAncre ligamentaire d'épaule non résorbable filaire mixte fil et bandelette
DescriptionAncre ligamentaire d'épaule non résorbable filaire mixte fil et bandelette
Identifiant interneLOT 69
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
5.1.
LotLOT-0070
TitreVis de ténodèse en biocomposite
DescriptionVis de ténodèse en biocomposite
Identifiant interneLOT 70
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33183100 Implants orthopédiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionRenouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
Informations complémentairesLe marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/12/2025 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 30/11/2026. Le marché pourra tacitement être reconduit 3 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 30/11/2029. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. Voir le CCAP pour les dates d'entrée différées des établissements parties du GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiquePas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
DescriptionVoir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrise en compte du prix unitaire proposé et de toute forme de remise associée notamment RFA et remise sur tarif LPP. Pondération : 40%
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
Descriptiono Ergonomie des dispositifs : 90 points L'ergonomie (taille, poids, maniabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de chirurgiens spécialisés en orthopédie. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat. Sur demande des praticiens, une présentation des dispositifs pourra leur être faite. o Prestations du fournisseur : 10 points 1/ Sécurisation de l'approvisionnement : 5 points 2/ RSE : 5 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres21/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participationHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Organisation qui traite les offresHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielHOSPICES CIVILS DE LYON-Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-Direction des Achats
Numéro d’enregistrement26690027300019
DépartementDépartement produits de santé
Adresse postale45 rue Villon
VilleLyon cédex 08
Code postal69373
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquepc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone000
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690111400403
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.talyon@juradm.fr
Téléphone000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifierb6daf18f-0859-410d-9748-5e208c7910f5-01
Principale raison de la modificationCorrection par l’acheteur
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsL'intitulé des lots 3, 7 et 11 a été modifié.
Les documents de marché ont été modifiés le22/04/2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0d8c012a-f077-4368-b0ed-0042c9bc0f0e  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/04/2025 13:58:52 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis261305-2025
Numéro de publication au JO S79/2025
Date de publication23/04/2025