1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT DE SUPPORTS ET DE MATERIELS DE POSITIONNEMENT POUR L?AIDE À LA PREVENTION ET AU TRAITEMENT DES ESCARRES ET SERVICES ASSOCIÉS_LB
Description: ACHAT DE SUPPORTS ET DE MATERIELS DE POSITIONNEMENT POUR L?AIDE À LA PREVENTION ET AU TRAITEMENT DES ESCARRES ET SERVICES ASSOCIÉS_LB
Identifiant de la procédure: 9eb5ad9f-725e-4d3e-9ac2-ec21e041e022
Identifiant interne: 7 Lots
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: DUREE DU MARCHE : Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché. PSEF : Chaque candidat peut remettre une proposition pour la prestation supplémentaire facultative (PSEF) suivante concernant le lot N° 7 : Location de sommier de latéralisation ESSAIS : Les essais se dérouleront sur janvier/février 2025. Un courrier sera adressé aux candidats dont l'offre est conforme pour donner les dates et modalités précises de dépôt et retrait de leurs dispositifs.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Coussins UM de forme anatomique houssés d assise de fauteuils (roulant et repos) pour patients adultes et bariatriques: mousse et/ou hybride.
Description: Coussins UM de forme anatomique houssés d assise de fauteuils (roulant et repos) pour patients adultes et bariatriques: mousse et/ou hybride.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 36 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 36 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Coussins UM conformables houssés d'assise de fauteuils (roulant et repos) pour patients adultes et bariatriques: air (types : cellules pyramidales, berlingots, …) et/ou hybride
Description: Coussins UM conformables houssés d'assise de fauteuils (roulant et repos) pour patients adultes et bariatriques: air (types : cellules pyramidales, berlingots, …) et/ou hybride
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 129 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 129 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Dispositifs d'aide technique au positionnement du patient en bloc opératoire de type gel à UM
Description: Dispositifs d'aide technique au positionnement du patient en bloc opératoire de type gel à UM
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Divers dispositifs médicaux à air statique avec pompe et régulation de pression par valve
Description: Divers dispositifs médicaux à air statique avec pompe et régulation de pression par valve
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 352 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 352 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Décharge talonnière avec accessoires de positionnement
Description: Décharge talonnière avec accessoires de positionnement
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 64 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Matelas anti escarres classe 3 ou équivalent mousses multi-densités et multi strates et housse
Description: Matelas anti escarres classe 3 ou équivalent mousses multi-densités et multi strates et housse
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 562 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 562 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Sommier de latéralisation motorisé programmable, maintenance et pièces détachées.
Description: Sommier de latéralisation motorisé programmable, maintenance et pièces détachées.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 98 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 98 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Renouvellement dans la dernière année d'exécution du contrat
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période de 4 ans à compter de la date de notification du marché.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: PRIX - 45% dont : - quantités totales estimées x le prix proposé par le candidat - 100% - Eléments financiers liés à la maintenance (main d'oeuvre/déplacement) - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE - 35% dont : - Éléments techniques issus du cahier de réponse et de l'offre technique (qualité, performance,…) - 30% - Essais L'ergonomie et la sécurité des dispositifs proposés font l'objet d'un jugement par un comité d'expert composé de professionnels hospitaliers. Le comité d'expert estime notamment si les dispositifs remplissent les exigences de sécurité - 70%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE - 20% dont: - Social - 40% - RSE (environnementale) liée aux dispositifs - 50% - Label ou normes détenus par la société concernant le développement durable - 10%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/01/2025 12:30:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/01/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS- GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats biomédicaux et associés
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 73bc2033-aecc-4bb3-9b9e-48758c41770e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 29/11/2024 11:59:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 731576-2024
Numéro de publication au JO S: 234/2024
Date de publication: 02/12/2024
