1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 510196_DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES TILLEULS 52 BD PINEL - 69003 LYON
Description: 510196_DIRECTION DES AFFAIRES DOMANIALES REHABILITATION DE LA RESIDENCE LES TILLEULS 52 BD PINEL - 69003 LYON
Identifiant de la procédure: 592d49fd-32f7-4421-a2d3-bfc9ebfff22e
Avis précédent: 7508bd4b-f973-40f8-815a-2ce25a7be669-01
Identifiant interne: 10 LOTS
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des Achats des Hospices Civils de Lyon au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h/14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 510196_LOT1_DESAMIANTAGE-CURAGE
Description: 510196_LOT1_DESAMIANTAGE-CURAGE
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 742 013,78 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique : pondération 40 % (20% désamiantage et 20% curage) valeur RSE : pondération 10 % (5% moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre et 5% méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage).
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: 510196_LOT2_FACADE_BARDAGE_CB
Description: 510196_LOT2_FACADE_BARDAGE_CB
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 807 235,60 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: 510196_LOT3_ETANCHEITE_CB
Description: 510196_LOT3_ETANCHEITE_CB
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 158 538,20 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: 510196_LOT4_MENUISERIE EXT MIXTE BOIS ALU
Description: 510196_LOT4_MENUISERIE EXT MIXTE BOIS ALU
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 596 158,05 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération a 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: 510196_LOT5_MENUISERIE INTERIEURE BOIS_CB
Description: 510196_LOT5_MENUISERIE INTERIEURE BOIS_CB
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 346 453,13 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération a 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: 510196_LOT6_SERRURERIE_CB
Description: 510196_LOT6_SERRURERIE_CB
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223110 Installation de structures en métal
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 655,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: 510196_LOT7_PLATRERIE-PEINTURE-FAIENCES_CB
Description: 510196_LOT7_PLATRERIE-PEINTURE-FAIENCES_CB
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 817 408,20 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération a 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: 510196_LOT8_SOLS SOUPLES_CB
Description: 510196_LOT8_SOLS SOUPLES_CB
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 111 660,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération a 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: 510196_LOT9_CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE_CB
Description: 510196_LOT9_CHAUFFAGE-VENTILATION-PLOMBERIE_CB
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 22/07/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 207 065,16 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: 510196_LOT10_ELECTRICITE_CB
Description: 510196_LOT10_ELECTRICITE_CB
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454000 Travaux de restructuration
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2024
Durée: 29 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 322 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le délai d'exécution, dit délai global est de 29 mois dont 3 mois de préparation à compter de la date prescrite par l'ordre de service de démarrage.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: pondération 50 % au regard du montant de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique pondération 40 % (les moyens humains qui seront affectés au chantier 20% et l'organisation mis en place pour l'exécution du chantier 20%) valeur RSE : pondération 10 % (moyens et/ou facilités de transport mis à disposition des employés du chantier pour s'y rendre 3% ; méthode de tri des déchets générés par le chantier, recyclage 3% et heures d'insertion proposées au-delà des demandes contractuelles et effectuées sur le chantier 4%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: "Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 4 791 726,77 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 742 013,78 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ISOLEA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245023
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 158 538,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SIC ETANCHEITE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245025
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 807 235,60 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REPPELIN ENTREPRISE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 807 235,60 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245024
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 596 158,05 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NORBA RHONE ALPES SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245026
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 346 453,13 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: NORBA RHONE ALPES SARL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245027
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 655,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SARL MONTHIOUX
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245028
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 22/11/2024
Date de conclusion du marché: 29/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 817 408,20 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOLYPER SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245029
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 111 660,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TAPIS FRANCOIS ENTREPRISE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245030
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 207 065,16 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PLOMBELEC
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245031
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 322 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BENTIN SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20245032
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 15/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Organisation qui signe le marché: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 36
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - Direction des Achats GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Travaux
Adresse postale: 45 rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: SOLYPER SAS
Numéro d’enregistrement: 30133064300018
Adresse postale: 27 rue Montesquieu
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: TAPIS FRANCOIS ENTREPRISE SAS
Numéro d’enregistrement: 42037315100059
Adresse postale: 7 rue de Lombardie
Ville: SAINT PRIEST
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: PLOMBELEC
Numéro d’enregistrement: 50190344700040
Adresse postale: 1 impasse Pascal
Ville: CHASSIEU
Code postal: 69680
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: BENTIN SAS
Numéro d’enregistrement: 59820110100019
Adresse postale: 2 rue Maurice de Broglie
Ville: AULNAY SOUS BOIS
Code postal: 93600
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SARL MONTHIOUX
Numéro d’enregistrement: 38975600800014
Adresse postale: 56 rue Auguste Comte
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: NORBA RHONE ALPES SARL
Numéro d’enregistrement: 40538549300037
Adresse postale: 24 avenue Karl Marc
Ville: VAULX EN VELIN
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SIC ETANCHEITE SAS
Numéro d’enregistrement: 35045754500043
Adresse postale: 6 rue Jean Perrin
Ville: GENAS
Code postal: 69740
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: REPPELIN ENTREPRISE
Numéro d’enregistrement: 95850389800024
Adresse postale: 53 rue Ampère CS50059
Ville: CHASSIEU CEDEX
Code postal: 69687
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ISOLEA
Numéro d’enregistrement: 50365923700013
Adresse postale: 2 avenue des Artisans
Ville: TARASCON
Code postal: 13150
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 32876652-abe6-41c9-921e-39b7b208f260 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 10/01/2025 14:59:26 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 21791-2025
Numéro de publication au JO S: 8/2025
Date de publication: 13/01/2025
