1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISE A DISPOSITION DE MOYENS POUR LA REALISATION DES LAMES EN IMMUNOHISTOCHIMIE, EN IMMUNOFLUORESCENCE ET EN HYBRIDATION IN SITU DESTINES AUX SERVICES D?ACP DES HCL
Description: MISE A DISPOSITION DE MOYENS POUR LA REALISATION DES LAMES EN IMMUNOHISTOCHIMIE, EN IMMUNOFLUORESCENCE ET EN HYBRIDATION IN SITU DESTINES AUX SERVICES D?ACP DES HCL
Identifiant de la procédure: 652a9a87-d073-457b-8665-ea7b636ed082
Identifiant interne: LOT UNIQUE
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33124130 Fournitures pour diagnostic
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Il est autorisé pour chaque candidat une journée de visite par site Les essais auront lieu sur les périodes du 4 novembre 2024 au 13 décembre puis du 6 janvier 2025 au 14 février 2025. Après réception des offres régulières, un planning des essais sera adressé par les HCL à chaque candidat. La durée des essais sera de 2 semaines pleines (hors délai d'installation et de désinstallation des équipements) Chaque candidat peut remettre une proposition pour chacune de ses prestations supplémentaires suivantes : PSEF 1 : pour GHS, automatisation de l'analyse du centromère du chromosome 17 et de HER2 par hybridation in situ chromogénique et/ou silver (CISH et ou SISH) PSEF 2 : pour le GHS, automatisation de l'hybridation in situ fluorescente (FISH).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT UNIQUE
Description: MISE A DISPOSITION DE MOYENS POUR LA REALISATION DES LAMES EN IMMUNOHISTOCHIMIE, EN IMMUNOFLUORESCENCE ET EN HYBRIDATION IN SITU DESTINES AUX SERVICES D'ACP DES HCL
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33124130 Fournitures pour diagnostic
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 05/02/2025
Durée: 84 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Le marché entre en vigueur à la date de notification. Il est conclu pour une durée de 6 ans à compter de la signature de la réception du premier équipement installé sur le 1er site, et matérialisé par la date d'émission du certificat de mise en ordre de marche correspondant, tel que défini à l'article 5.1 du présent CCAP. Le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 1 an, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: VOIR RC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 40% dont : - Coût au test tranche 1 : 50% - Coût au test tranche 2 : 25% - Prix des Anticorps : 25%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère technique : pondération 50% dont : - Qualité analytique, traçabilité et ergonomie : 45% - Flux de travail : 15% - Gestion des réactifs, consommables et anticorps : 15% - SAV et gestion des maintenances : 20% - Partenariat et innovations : 5%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : pondération 10 %
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 210 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/10/2025 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Organisation qui reçoit les demandes de participation: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Organisation qui traite les offres: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON - DIRECTION DES ACHATS - GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Département Achats Biomédicaux et Associés
Adresse postale: 45, rue Villon
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0000000000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3f99d2ef-9297-4102-8ce5-7415a631ba30 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/08/2024 14:10:22 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 505120-2024
Numéro de publication au JO S: 163/2024
Date de publication: 22/08/2024
