1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: E24_0302_FOURNITURE DE VETEMENTS STANDARDS, EPI, CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Description: E24_0302_FOURNITURE DE VETEMENTS STANDARDS, EPI, CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Identifiant de la procédure: 1e165eef-c47a-4b83-a3cb-f2b539b1e5c6
Avis précédent: c1ce0b79-6fdf-407b-95e4-fc85fcb4cd4f-01
Identifiant interne: E24_0302
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché signé est consultable dans les bureaux de la Direction des Achats des Hospices Civils de Lyon au 45 rue Villon 69008 Lyon, suivant les modalités ci-après : 9h-12h/14h-16h, du lundi au jeudi.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: VETEMENTS TANDARDS
Description: VETEMENTS TANDARDS
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 25/11/2024
Date de fin de durée: 30/11/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée du marché : Pour le lot 1, Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 25/11/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le(s) marché(s) pourront tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. La date de fin totale maximum de tous les lots est fixée au 30/11/2028
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur Technique pondéré à 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: EPI
Description: Equipement de Protection Individuelle
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/11/2024
Date de fin de durée: 30/11/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée du marché : Pour le lot 2, Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 30/11/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le(s) marché(s) pourront tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. La date de fin totale maximum de tous les lots est fixée au 30/11/2028
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique pondéré à 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Description: CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 24/11/2024
Date de fin de durée: 30/11/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Durée du marché : Pour le lot 3, Le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 24/11/2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Le(s) marché(s) pourront tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction. La date de fin totale maximum de tous les lots est fixée au 30/11/2028
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pondération à 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique pondéré à 50%
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 384 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EUROPA KIMACHE
Offre:
Identifiant de l’offre: offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241485
Titre: Lot 1 VETEMENTS TANDARDS
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Phoenix Vêtements et Protection
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241486
Titre: Lot 2 EPI
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Phoenix Vêtements et Protection
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20241487
Titre: Lot 3 CHAUSSURES ET ACCESSOIRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 28/10/2024
Date de conclusion du marché: 21/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement: 26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon CS 48283
Ville: Lyon cedex 08
Code postal: 69373
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Phoenix Vêtements et Protection
Numéro d’enregistrement: 8376025150012
Adresse postale: 61 Champs Verdellet
Ville: Peaugres
Code postal: 07340
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 1769011140040
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: EUROPA KIMACHE
Numéro d’enregistrement: 43401330600049
Adresse postale: 21 rue Georges MELIES
Ville: CORMEILLES EN PARISIS
Code postal: 95240
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5a71f848-1b1a-4375-abe6-bb5e8787588b - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/01/2025 13:46:41 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 54810-2025
Numéro de publication au JO S: 18/2025
Date de publication: 27/01/2025
