1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GRANDLYON Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Saint-Fons, ZAC Carnot-Parmentier, Travaux des espaces publics de la ZAC LOT 1 - VOIRIE RESEAUX DIVERS (n°23DUM018-01) LOT 2 - RESEAUX HUMIDES (n°23DUM018-02) LOT 3 - BETONS (n°23DUM018-03) LOT 4 - ECLAIRAGE PUBLIC ET DISTRIBUTION ELECTRIQUE (n°23DUM018-04) LOT 5 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS - MOBILIERS - SERRURERIE - AIRE DE JEUX (n°23DUM018-05)
Description: La présente consultation concerne les travaux d'aménagement de l'ensemble des espaces publics de la ZAC Carnot-Parmentier à Saint-Fons : voiries (nouvelles et existantes), place de l'École, promenade plantée, objet de la présente consultation et fait l'objet de 5 lots distincts : LOT 1 - VOIRIE RESEAUX DIVERS LOT 2 - RESEAUX HUMIDES LOT 3 - BETONS LOT 4 - ECLAIRAGE PUBLIC ET DISTRIBUTION ELECTRIQUE LOT 5 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS - MOBILIERS - SERRURERIE - AIRE DE JEUX
Identifiant de la procédure: c038313d-8acc-4d48-8779-662b5ebc751f
Identifiant interne: 23DUM018
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 13 275 706,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 - VOIRIE RESEAUX DIVERS
Description: Le présent marché, LOT 1 - VRD comprend : - Terrassement : 13 500 m3 - Revêtements : 18 000 m² bétons bitumineux sur chaussée et trottoir, 10 000 m² de graves bitumes sur chaussée, 2 800 m² de pavés bétons, 1 800 m2 de sable stabilisé, 1 900 m2 de dalles alvéolaires gravillonnées, 2 100 m2 de revêtement drainant à liant organo-minéral, 11 300 ml de bordures granit, 3 300 ml de bordures bétons - Fourreaux divers et réseaux secs (éclairage, vidéosurveillance, Télécom) : 6 400 ml et 280 chambres - Arrosage : 380 ml et regard compteur - Mobilier urbain et Signalisation, - Mise en oeuvre de murs de soutènements béton et d'emmarchements : 115 ml de mur et 37 emmarchements
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112500 Travaux de terrassement, 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Deux lots seulement ont fait l'objet de Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) : pour le Lot 1, la solution de base a été retenue (option non retenue : chiffrer le remplacement du revêtement drainant à liant organo-minéral de la piste cyclable et de la voie verte par de l'enrobé drainant clair) pour le Lot 5, les deux Pse ont été retenues : Pse 1 - Le candidat doit chiffrer la suppression de l'aire de jeux Batigère Nord Pse 2 - Le candidat doit chiffrer la suppression des pas japonais sur la Traverse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 - RESEAUX HUMIDES
Description: Le présent marché, LOT 2 - RÉSEAUX HUMIDES comprend : - Eaux usées : 1 400 ml, mise en oeuvre d'un Bypass et piquage sur ovoïde existant, - Eau Potable : 3 000 ml - Eaux pluviales : Tranchées d'infiltration, Bassin d'infiltration (1 750 m³), Tranchée de Stockholm
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45232410 Travaux d'assainissement, 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Deux lots seulement ont fait l'objet de Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) : pour le Lot 1, la solution de base a été retenue (option non retenue : chiffrer le remplacement du revêtement drainant à liant organo-minéral de la piste cyclable et de la voie verte par de l'enrobé drainant clair) pour le Lot 5, les deux Pse ont été retenues : Pse 1 - Le candidat doit chiffrer la suppression de l'aire de jeux Batigère Nord Pse 2 - Le candidat doit chiffrer la suppression des pas japonais sur la Traverse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 - BETONS
Description: Le présent marché, LOT 3 - REVÊTEMENTS BÉTONS comprend : - Revêtements : 5 450 m² béton sablé sur chaussée et trottoir, 2 500 m² de béton désactivé sur trottoir
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45233200 Travaux de revêtement divers, 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Deux lots seulement ont fait l'objet de Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) : pour le Lot 1, la solution de base a été retenue (option non retenue : chiffrer le remplacement du revêtement drainant à liant organo-minéral de la piste cyclable et de la voie verte par de l'enrobé drainant clair) pour le Lot 5, les deux Pse ont été retenues : Pse 1 - Le candidat doit chiffrer la suppression de l'aire de jeux Batigère Nord Pse 2 - Le candidat doit chiffrer la suppression des pas japonais sur la Traverse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 - ECLAIRAGE PUBLIC ET DISTRIBUTION ELECTRIQUE
Description: Le présent marché, LOT 4 - ÉCLAIRAGE ET DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE comprend : - Dépose éclairage existant, Génie civil et distribution électrique, Matériel éclairage public (pose de 112 mâts), Matériel éclairage Batigère (15 mâts, 50 appliques), Essais et réglages photométriques Câblage 6700 ml Création d'une nouvelle armoire d'éclairage public
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Deux lots seulement ont fait l'objet de Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) : pour le Lot 1, la solution de base a été retenue (option non retenue : chiffrer le remplacement du revêtement drainant à liant organo-minéral de la piste cyclable et de la voie verte par de l'enrobé drainant clair) pour le Lot 5, les deux Pse ont été retenues : Pse 1 - Le candidat doit chiffrer la suppression de l'aire de jeux Batigère Nord Pse 2 - Le candidat doit chiffrer la suppression des pas japonais sur la Traverse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LOT 5 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS - MOBILIERS - SERRURERIE - AIRE DE JEUX
Description: Le présent marché concerne le LOT 5 - AMENAGEMENTS PAYSAGERS - MOBILIERS - SERRURERIE - AIRE DE JEUX comprend : - Création de massifs plantés 45 834m² (arbustes : 1 884 unités, vivaces et bulbes : 43 949 unités) - Prairie et Prairie fleurie : 2 400 m2 - Ouverture de fosses : 1104 m3 - Sols fertiles : 10 984 m3 - Plantations d'arbres (tiges et cépées) : 257 unités - Entretien des végétaux durant 3 années après la fin du marché - Protection de massifs (ganivelles) : 2 965 ml - Sol en pavés disjoints, dallage alvéolaire et pas japonais 1 348m2 - Sol bois : 196 m2 - Ganivelles de protection 110 ml - Sol en terre pierre 1 349 m3 et tranchée de Stockholm 92 m3 - Garde-corps métallique 97 ml, main courante métallique 41 ml, clôture métallique 64 ml et 1 portail - Lisse bois 463 ml, chicane bois 66 ml, pare-vue bois 41 ml - Mobilier urbain : modèle tronc d'arbre 125 ml, modèle triangle : 1 unité, modèles urbains divers : 20 unités, tables : 8 unités, méridiennes : 2 unités, corbeilles : 40 unités, cadettes béton : 16 unités, locaux poubelles bois divers : 12 unités, panneau informatif : 1 unité - Jeux sur-mesure et sols amortissants
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts, 45233200 Travaux de revêtement divers, 45316110 Installation de matériel d'éclairage public, 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Options:
Description des options: Deux lots seulement ont fait l'objet de Prestations supplémentaires éventuelles (Pse) : pour le Lot 1, la solution de base a été retenue (option non retenue : chiffrer le remplacement du revêtement drainant à liant organo-minéral de la piste cyclable et de la voie verte par de l'enrobé drainant clair) pour le Lot 5, les deux Pse ont été retenues : Pse 1 - Le candidat doit chiffrer la suppression de l'aire de jeux Batigère Nord Pse 2 - Le candidat doit chiffrer la suppression des pas japonais sur la Traverse
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 45
Critère:
Type: Qualité
Description: performance en matière de protection de l'environnement
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 11 624 900,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PERRIER TP
Offre:
Identifiant de l’offre: PERRIER TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 5 297 117,90 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024292
Titre: Lot 1 - Voirie Reseaux Divers
Date de conclusion du marché: 04/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: groupement MDTP (mandataire)/ CHOLTON
Offre:
Identifiant de l’offre: groupement MDTP (mandataire)/ CHOLTON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 2 997 106,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024993
Titre: Lot 2 - Reseaux Humides
Date de conclusion du marché: 04/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: groupement SOLS CONFLUENCE (mandataire) / COIRO TP
Offre:
Identifiant de l’offre: groupement SOLS CONFLUENCE (mandataire) / COIRO TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 566 738,10 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024994
Titre: Lot 3 - Betons
Date de conclusion du marché: 04/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPIE CITYNETWORKS
Offre:
Identifiant de l’offre: SPIE CITYNETWORKS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 565 184,40 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024995
Titre: Lot 4 - Eclairage Public Et Distribution Electrique
Date de conclusion du marché: 04/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: groupement GREEN STYLE (mandataire) / RJS
Offre:
Identifiant de l’offre: groupement GREEN STYLE (mandataire) / RJS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 2 198 754,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024996
Titre: Lot 5 - Amenagements Paysagers - Mobiliers - Serrurerie - Aire De Jeux
Date de conclusion du marché: 04/10/2024
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 67A2417F-0112-348F-41259733ECB6CC78
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: GRANDLYON Métropole
Numéro d’enregistrement: 54465
Adresse postale: 20 rue du Lac Cs 33569
Ville: Lyon
Code postal: 69505
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0478634040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 67A2419D-9F68-E8FE-8467A020085970E4
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PERRIER TP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1425309-1-1-1
Adresse postale: 13 Rte De Lyon
Ville: Saint-Priest
Code postal: 69800
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478208032
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: groupement MDTP (mandataire)/ CHOLTON
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1425309-1-2-1
Adresse postale: 33 Rue Du Traite De Rome
Ville: Mions
Code postal: 69780
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478218577
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: groupement SOLS CONFLUENCE (mandataire) / COIRO TP
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1425309-1-3-1
Adresse postale: 26 Che Des Ronzieres
Ville: Vourles
Code postal: 69390
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472319685
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SPIE CITYNETWORKS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1425309-1-4-1
Adresse postale: 33 Av Du Docteur Georges Levy
Ville: Venissieux
Code postal: 69200
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478786000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: groupement GREEN STYLE (mandataire) / RJS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1425309-1-5-1
Adresse postale: 19 Che De La Lone
Ville: Oullins-Pierre-Benite
Code postal: 69310
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472663000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f45deb35-d55d-4ec4-8a38-52442af7c1d7 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 12:11:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 612103-2024
Numéro de publication au JO S: 198/2024
Date de publication: 10/10/2024
