1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: École Normale Supérieure de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression des revues de l'ENS de Lyon
Description: La présente consultation concerne l'impression des revues de l'ENS de Lyon. Le présent contrat comprend l'impression, la finition, le façonnage de revues et, en variante facultative, le routage et l'affranchissement des revues. La consultation comprend une demande d'échantillon (se référer au règlement de la consultation). Le contrat sera un accord-cadre non-alloti à bons de commande mono-attributaire, sans minimum avec un maximum pour la durée totale du contrat (y compris reconduction(s))
Identifiant de la procédure: d31c7bd8-49b2-49cf-90f5-957983b27f87
Avis précédent: 292059-2024
Identifiant interne: 2024-05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Se référer au CCAP
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous à l'adresse marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 02/10/2024
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Impression des revues de l'ENS de Lyon
Description: La présente consultation concerne l'impression des revues de l'ENS de Lyon. Le présent contrat comprend l'impression, la finition, le façonnage de revues et, en variante facultative, le routage et l'affranchissement des revues. La consultation comprend une demande d'échantillon (se référer au règlement de la consultation). Le contrat sera un accord-cadre non-alloti à bons de commande mono-attributaire, sans minimum avec un maximum pour la durée totale du contrat (y compris reconduction(s))
Identifiant interne: 2024-05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Se référer au CCAP
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/10/2024
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il est prévu une variante facultative. Chaque opérateur économique doit présenter une offre entièrement conforme à la solution de base. De plus, le soumissionnaire pourra répondre à la variante suivante : rouage et affranchissement prévues au CCTP. L'acheteur pourra émettre des bons de commande à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 31/12/2024. Le contrat est reconductible tacitement 2 fois par période(s) successive(s) de 12 mois correspondant chacune à une année civile, soit une fin de contrat au plus tard le 31/12/2026. Condition particulière d'exécution : En cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations - apprécié au regard du devis quantitatif estimatif (DQE)
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et environnementale - appréciée au regard du mémoire technique en fonction des sous-critères énoncés dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: École Normale Supérieure de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTT IMPRIMEURS SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de base OTT IMPRIMEURS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-05 Impression des revues de l'ENS de Lyon
Titre: Impression des revues de l'ENS de Lyon
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/09/2024
Date de conclusion du marché: 02/10/2024
Organisation qui signe le marché: École Normale Supérieure de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: OTT IMPRIMEURS SAS
Numéro d’enregistrement: 49332304200017
Adresse postale: PAE Les Pins
Ville: WASSELONNE Cedex
Code postal: 67319
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Point de contact: BENDELE Denis
Téléphone: 0388591122
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: École Normale Supérieure de Lyon
Numéro d’enregistrement: 13000812100019
Adresse postale: 15, parvis René Descartes - BP 7000
Ville: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l'ENS de Lyon
Téléphone: 0437376608
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19ef7e6b-41e2-4806-bac4-a74fd13c553f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/10/2024 15:09:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 615749-2024
Numéro de publication au JO S: 199/2024
Date de publication: 11/10/2024
