1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: École Normale Supérieure de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon
Description: Le contrat a pour objet l'entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Les prestations sont décomposées en 2 lots géographiques (Site Monod + IGFL et Site Descartes) qui donneront lieu, pour chaque lot, à un accord-cadre composite correspondant pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum avec un maximum en valeur.
Identifiant de la procédure: e0fc9d7e-ab02-4a32-aba1-cb9b74da644f
Avis précédent: 772898-2024
Identifiant interne: 2024-23
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Diffère selon le lot
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Modalités de consultation du contrat : prendre rendez-vous avec marches.publics@ens-lyon.fr Conclusion du contrat le 28/04/2025
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Site Monod + IGFL - Entretien des ascenseurs
Description: Le contrat concerne les prestations d'entretien des ascenseurs de l'École Normale Supérieure de Lyon sur son site Monod et de l'Institut de Génomique Fonctionnelle de Lyon (IGEL). À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Il donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective), sans minimum et avec un maximum en valeur pour sa durée totale (y compris les éventuelles reconductions), précisé dans l'acte d'engagement pour chaque lot, mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commandes.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: LYON
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est reconductible tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 01/04/2029 à 9h00 du matin.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Apprécié au regard du total : prix global forfaitaire pour 12 mois (1ere année) + total du devis quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Appréciée au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: Appréciée au regard du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'État n°291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et n°358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: École Normale Supérieure de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Site Descartes - Entretien des ascenseurs
Description: Le contrat concerne les prestations d'entretien des ascenseurs de l'École Normale Supérieure de Lyon sur son site Descartes. À ce titre, le contrat comprend la maintenance préventive systématique et la maintenance corrective qui peut être palliative (dépannage) ou curative (réparation). Il donne lieu à un accord-cadre composite, correspondant pour partie à un marché ordinaire (maintenance préventive) et pour partie à un accord-cadre à bons de commande (maintenance corrective), sans minimum et avec un maximum en valeur pour sa durée totale (y compris les éventuelles reconductions), précisé dans l'acte d'engagement pour chaque lot, mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure des besoins par émission de bons de commandes.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50750000 Services d'entretien d'ascenseurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50712000 Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2025
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est reconductible tacitement 3 fois par périodes successives de 12 mois, soit une fin de contrat au plus tard le 01/04/2029 à 9h00 du matin.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations apprécié au regard du total : Prix global forfaitaire pour 12 mois (1ere année) + total devis quantitatif estimatif (DQE)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Appréciée au regard du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Performance en matière de protection de l'environnement
Description: Apprécié au regard du mémoire environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d'État n°291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et n°358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: École Normale Supérieure de Lyon
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de base - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23 Lot 1
Titre: Entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon - Lot 1 : Site Monod + IGFL
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/04/2025
Date de conclusion du marché: 28/04/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: École Normale Supérieure de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre de base - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-23 Lot 2
Titre: Entretien des ascenseurs de l'ENS de Lyon - Lot 2 : Site Descartes
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 14/04/2025
Date de conclusion du marché: 28/04/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le marché: École Normale Supérieure de Lyon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: École Normale Supérieure de Lyon
Numéro d’enregistrement: 13000812100019
Adresse postale: 15, parvis René Descartes – BP 7000
Ville: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Emmanuel Trizac, Président de l’ENS de Lyon
Téléphone: 0437376608
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: OTIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54210780004198
Adresse postale: 5 chemin du Tronchon
Ville: DARDILLY
Code postal: 69570
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0800242407
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Identifiant/version de l’avis: f936fe0f-4a4b-4df7-bd4c-a82e78ed4977 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/12/2025 08:38:32 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 842021-2025
Numéro de publication au JO S: 244/2025
Date de publication: 18/12/2025
