1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne.
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture et livraison de pain frais pour divers établissements du ressort de la Direction Interrégionale ses Services Pénitentiaires Rhône-Alpes Auvergne.
Identifiant de la procédure: d0f0479b-ee71-4180-97f8-3d12a7bd6ade
Type de procédure: Autre procédure en une seule étape
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maison d'arrêt d'Aurillac
Description: Fourniture et livraison de pain frais pour la maison d'arrêt d'Aurillac
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 09/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maison d'arrêt de Bonneville
Description: Fourniture et livraison de pain pour la maison d'arrêt de Bonneville
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 09/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maison d'arrêt de Grenoble-Varces
Description: Fourniture et livraison de pain frais pour la maison d'arrêt de Grenoble-Varces
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 09/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maison d'arrêt de Montuçon
Description: Fourniture et livraison de pain frais pour la Maison d'arrêt de Montuçon
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 09/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maison d'arrêt de Privas
Description: Fourniture et livraison de pain frais pour la Maison d'arrêt de Privas
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15811100 Pain
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/07/2025
Date de fin de durée: 31/12/2028
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 09/05/2025 18:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Lyon
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Département: DBF
Adresse postale: 19, rue crépet
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 87 24 96 33
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: dbefdfb9-9313-499a-9596-b16c00e1bf73 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 02/04/2025 16:03:30 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 219654-2025
Numéro de publication au JO S: 67/2025
Date de publication: 04/04/2025
