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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de lavage des piédroits, de balayage des chaussées, de curage et d'hydrocurage des ouvrages d'assainissement et traitement des pollutions accidentelles
Description: Les prestations, objet du présent marché, concernent le lavage des piédroits, le balayage de la chaussée des tunnels, le curage et l’hydrocurage des ouvrages d’assainissement (réseaux humides, bassins de décantation ou de rétention des eaux pluviales) du réseau routier géré par le SREI de Chambéry. Un certain nombre d’ouvrages est en espace confiné et par conséquent soumis au dispositif CATEC (Certificat d’Aptitude à Travailler en Espaces Confinés). Les prestations seront conformes aux CCTP pour chacun des trois lots considérés et porteront notamment sur les visites préalables obligatoires de sites et l’inspection des ouvrages existants. Les lieux d'exécution des prestations sont les suivants : • RN 201 – Tunnel des Monts – communes de Bassens et de Chambéry ; • RN 90 - Trémie de Moutiers - commune de Moutiers ; • RN 90 - Tunnel de Ponserand - communes de Moutiers et de Grand-Aigueblanche ; • RN 90 - Tunnel du Siaix, galerie de sécurité et rameaux d’évacuation - communes de Saint -Marcel et de Aime-La-Plagne ; • RN 87 – Tranchée couverte du Rondeau – communes de Échirolles et de Grenoble ; • RN 85 – Tranchée couverte du Pont-de-Claix – commune de Le-Pont-de-Claix. • Bassins d’assainissement des RN 90, RN 201, RN 85 et RN 87. • Stations de relevage des RN 85, RN 87 et RN 201.
Identifiant de la procédure: 5e3d6b7a-d985-4519-af9e-07ac4ab34d6f
Identifiant interne: Dirce-srei-2024-lavage-tunnels
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : RN 201 - Tunnel des Monts et bassins d'assainissement de la RN201
Description: Les prestations prévues dans ce marché à bons de commande concernent les prestations de service à effectuer dans les tunnels des Monts sur la RN 201. Ces prestations concernent également et le traitement des pollutions accidentelles dans les bassins du réseau routier géré par le SREI de Chambéry.Un certain nombre d'ouvrages est en espace confiné et par conséquent soumis au dispositif CATEC (Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix : 70% apprécié au vu du document financier valorisé par le candidat
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique ( pondéré à 20%) est appréciée au vu : - du mémoire technique, pièce A1 (pondéré à 70%) ; - du SOPAQ, pièce A2 (pondéré à 30%).
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (pondéré à 10%) : Les performances en matière de protection de l’environnement est apprécié au regard : - du SOPRE, pièce A3 (pondéré à 50%) ; - du SOGED, pièce A4 (pondéré à 50%).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le critère prix (70%) est apprécié au vu du document financier valorisé par le candidat. Le critère valeur technique (20%) est apprécié au vu de 2 sous-critères : - mémoire technique, pièce A1 (pondéré à 70%) ; - SOPAQ, pièce A2 (pondéré à 30%). Le critère environnemental (10%) sur les performances en matière de protection de l’environnement est apprécié au regard de 2 sous-critères : - du SOPRE, pièce A3 (pondéré à 50%) ; - du SOGED, pièce A4 (pondéré à 50%).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551- 7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d’ une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : RN 90 - Tunnels de Ponserand et du Siaix, trémie de Moûtiers et bassins d'assainissement de la RN90
Description: Prestations de lavage des piédroits, de balayage des chaussées, de curage et d'hydrocurage des tunnels du Siaix, de Ponserand, de sa galerie de sécurité, de la trémie de Moûtiers et traitement des pollutions accidentelles des bassins d'assainissement de la RN 90.Un certain nombre d'ouvrages est en espace confiné et par conséquent soumis au dispositif CATEC (Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix : 70% apprécié au vu du document financier valorisé par le candidat
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique ( pondéré à 20%) est appréciée au vu : - du mémoire technique, pièce A1 (pondéré à 70%) ; - du SOPAQ, pièce A2 (pondéré à 30%).
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (pondéré à 10%) : Les performances en matière de protection de l’environnement au regard : - du SOPRE, pièce A3 (pondéré à 50%) ; - du SOGED, pièce A4 (pondéré à 50%).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le critère prix (70%) est apprécié au vu du document financier valorisé par le candidat. Le critère valeur technique (20%) est apprécié au vu de 2 sous-critères : - mémoire technique, pièce A1 (pondéré à 70%) ; - SOPAQ, pièce A2 (pondéré à 30%). Le critère environnemental (10%) sur performances en matière de protection de l’environnement est apprécié au regard de 2 sous-critères : - du SOPRE, pièce A3 (pondéré à 50%) ; - du SOGED, pièce A4 (pondéré à 50%).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551- 7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d’ une requête sur le site www.telerecours.fr
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot n°3 : RN 87 et 85 - Tranchées couvertes du Rondeau et Pont-de-Claix et bassins d'assainissement des RN85 et RN87
Description: Prestations de lavage des piédroits, de balayage des chaussées, de curage et d'hydrocurage des ouvrages d'assainissement et traitement des pollutions accidentelles - Tranchées couvertes du Rondeau et du Pont-de-Claix et ouvrages d'assainissement des 85 et 87.Un certain nombre d'ouvrages est en espace confiné et par conséquent soumis au dispositif CATEC (Certificat d'Aptitude à Travailler en Espaces Confinés).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90611000 Services de voirie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: critère prix : 70% apprécié au vu du document financier valorisé par le candidat
Critère:
Type: Qualité
Description: Le critère valeur technique ( pondéré à 20%) est appréciée au vu : - du mémoire technique, pièce A1 (pondéré à 70%) ; - du SOPAQ, pièce A2 (pondéré à 30%).
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère environnemental (pondéré à 10%) : Les performances en matière de protection de l’environnement au regard : - du SOPRE, pièce A3 (pondéré à 50%) ; - du SOGED, pièce A4 (pondéré à 50%).
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Le critère prix (70%) est apprécié au vu du document financier valorisé par le candidat. Le critère valeur technique (20%) est apprécié au vu de 2 sous-critères : - mémoire technique, pièce A1 (pondéré à 70%) ; - SOPAQ, pièce A2 (pondéré à 30%). Le critère environnemental (10%) sur performances en matière de protection de l’environnement est apprécié au regard de 2 sous-critères : - du SOPRE, pièce A3 (pondéré à 50%) ; - du SOGED, pièce A4 (pondéré à 50%).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551- 7 à R551-10 du Code de Justice Administrative), Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d’ une requête sur le site www.telerecours.fr
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIÉTÉ ONET SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCIÉTÉ ONET SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°1
Date de conclusion du marché: 13/10/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom de la partie appelante: Groupement DUMONT CLEAN SERVICES SASU / RAY ASSAINISSEMENT
Chef de file du soumissionnaire: DUMONT CLEAN SERVICES SASU (mandataire)
Nom officiel: RAY ASSAINISSEMENT (cotraitant n°2)
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°2 : RN 90 – Tunnels de Ponserand et du Siaix, trémie de Moûtiers et bassins d’assainissement de la RN 90
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°2
Date de conclusion du marché: 24/10/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCIÉTÉ ONET SERVICES
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot n°3 : RN 87 et RN 85 – Tranchées couvertes du Rondeau et de Pont-de-Claix, bassins d’assainissement et stations de relevage des RN 85 et RN 87
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot n°3
Date de conclusion du marché: 13/10/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est
Numéro d’enregistrement: 13000173800017
Adresse postale: Immeuble La Villardière 228, rue Garibaldi
Ville: LYON cedex 03
Code postal: 69446
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est - SREI de Chambéry - District de Grenoble-Chambéry
Téléphone: 0479700200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SOCIÉTÉ ONET SERVICES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 06780042500596
Adresse postale: Chemin du Gas - ZI
Ville: Voglans
Code postal: 73420
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0479544428
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: DUMONT CLEAN SERVICES SASU (mandataire)
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 35251272700038
Adresse postale: 331 rue des écharrière
Ville: Saint Jean de Bournay
Code postal: 38440
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474795000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Chef de file du soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: RAY ASSAINISSEMENT (cotraitant n°2)
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79053341800048
Adresse postale: Chemin du Buisson Rond Lieudit la Planche
Ville: Villemoirieu
Code postal: 38460
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0478321288
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8145714c-64c3-47f1-8e09-23384e6a69d0 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 18/12/2025 10:47:16 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 846329-2025
Numéro de publication au JO S: 245/2025
Date de publication: 19/12/2025
