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A proximité de Nevers 58027 Nievre
Acheteur : adn Nevers
SERVICE MARCHÉS PUBLICS
58027 Nevers
Tel : +33 386618160
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 12/01/2024  
Secteurs d'activité
Conteneurs à déchets.

Fourniture et pose de colonnes enterrées pour les emballages et papiers, les ordures ménagères et le verre

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 19/12/2023
BOAMP - 23-176181

Département(s) de publication : 58
Annonce No 23-176181
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
ADN Nevers
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
24580440600107
Ville :
Nevers
Code Postal :
58027
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 58

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
www.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Service marchés publics
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés au L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (liquidation judiciaire ou faillite personnelle, condamnation pour fraude fiscale, condamnation d'exclusion des marchés publics ou interdiction légale) et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que la candidat n'a pas fait l'objet d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle ;Déclaration sur l'honneur que le candidat respecte l'obligation de négociation en matière d'égalité professionnelle ;
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations de services objets du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles sans minimum exigé
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
Liste de références des prestations de services exécutées au cours des trois dernières années (montant, époque, lieu d'exécution, destinataire public ou privé) ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années ;Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
12 janvier 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Fourniture et pose de colonnes enterrées pour les emballages et papiers, les ordures ménagères et le verre
Code CPV principal
Descripteur principal : 44613800
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Fourniture et pose de colonnes enterrées pour les emballages et papiers, les ordures ménagères et le verre
Lieu principal d'exécution du marché :
Nièvre
Durée du marché (en mois) :
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Conteneur, poubelles

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
l'accord-cadre mono-attributaire est conclu selon une procédure adaptée, conformément à l'article L2123-1 du code de la commande publique.Il fait l'objet d'un lot unique pour des raisons techniques et financières. l'accord-cadre sera exécuté au moyen de bons de commandes en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique.Le montant maximum du marché est de 214 000 euros HT, sur sa durée globale, reconductions éventuelles incluses.Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins et seront payés au regard des prestations réellement exécutées.Conformément à l'article R2123-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec toutes les entreprises
Date d'envoi du présent avis :
19 décembre 2023
Source de l'annonce : http://www.ternum-bfc.fr