1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services de mesures de la présence de plomb - Cathédrale de Clermont-Ferrand
Description: Services de mesures de la présence de plomb dans l'enceinte et à l'extérieur de la Cathédrale de Clermont-Ferrand. Cette prestation comprend : - Prélèvements et analyse du plomb dans les poussières, - Prélèvement et analyse du plomb dans les matériaux (plomb lixiviable), - Prélèvement et analyse de la matière en suspension et du plomb dans les effluents (MEST), - Prélèvement et analyse du plomb dans les PM10 de l'air ambiant, - Dépôt des échantillons auprès d'un laboratoire d'analyse accrédité COFRAC, - Livraison d'un rapport d'analyse hebdomadaire.
Identifiant de la procédure: b66845c7-2ced-4020-b9ad-e46bbe122288
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90715200 Autres services de recherche en matière de pollution
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: VISITE OBLIGATOIRE SUR SITE (groupée) le MARDI 11 FÉVRIER 2025 à 14h00 (cf article 9.2 du Règlement de la consultation pour modalités d'inscription).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Cf Règlement de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Services de mesures de la présence de plomb - Cathédrale de Clermont-Ferrand
Description: Services de mesures de la présence de plomb dans l'enceinte et à l'extérieur de la Cathédrale de Clermont-Ferrand. Cette prestation comprend : - Prélèvements et analyse du plomb dans les poussières, - Prélèvement et analyse du plomb dans les matériaux (plomb lixiviable), - Prélèvement et analyse de la matière en suspension et du plomb dans les effluents (MEST), - Prélèvement et analyse du plomb dans les PM10 de l'air ambiant, - Dépôt des échantillons auprès d'un laboratoire d'analyse accrédité COFRAC, - Livraison d'un rapport d'analyse hebdomadaire.
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90715200 Autres services de recherche en matière de pollution
Options:
Description des options: Renouvellement par tacite reconduction possible, par période successives de 6 mois, jusqu'à 4 fois maximum. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/04/2025
Date de fin de durée: 09/04/2027
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Cf Règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Cf Règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Cf RC
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre (cf RC)
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Considérations environnementales (cf RC)
Pondération (points, valeur exacte): 10
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 19/02/2025 14:00:00 (UTC+2)
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation: DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres: DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: DRAC AUVERGNE RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Adresse postale: 6 Quai Saint-Vincent
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69283
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472004442
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ed883a72-02cb-4bd2-b410-a59d1f4cdbc9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 27/01/2025 18:05:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 61386-2025
Numéro de publication au JO S: 20/2025
Date de publication: 29/01/2025
