A proximité de Lyon 69269 Rhone
Acheteur : DM - Direction des mobilités
101 cours Charlemagne CS20033
69269 Lyon cedex 2
Tel : 0426733700
15 Lots
Lot 1
2102
Lot 2
2107
Lot 3
2112
Lot 4
2119
Lot 5
2122
Lot 6
2123
Lot 7
2125
Lot 8
2126
Lot 9
2165
Lot 10
2167
Lot 11
2168
Lot 12
2176
Lot 13
2184
Lot 14
2204
Lot 15
291
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.

AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2026
JOUE - 588073-2026
588073-2026 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – AT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
OJ S 164/2026 26/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDM - Direction des mobilités
Adresse électroniquemobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
DescriptionAT73 - Transports scolaires 1/3 - 37 lots - rentrée 2026
Identifiant de la procédure34a3dde3-895d-4a90-8d75-a5399bc70071
Avis précédent10681a49-be18-4b9a-b971-1d2cbc58e27b-01
Identifiant interneDAF_2025_000490
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesEn raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 2/3 32 lots 2026" et "AT73 Transports scolaires 3/3 47 lots 2026"
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre2102
DescriptionST-REMY-DEMAURIENNE < > STETIENNE-DE-CUINES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0002
Titre2107
DescriptionLA CHAPELLE - SECOND. ST JEAN ST MICHEL
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre421 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0003
Titre2112
DescriptionPONTAMAFREY - SECONDAIRE ST JEAN DE MNE
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre576 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0004
Titre2119
DescriptionST MARTIN LA CHAMBR - SEC ST JEAN DE MNE
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre421 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0005
Titre2122
DescriptionRP PONTAMAFREY - HERMILLON - LE CHATEL
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0006
Titre2123
DescriptionRP MONTVERNIER - PONTAMAFREY
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre372 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0007
Titre2125
DescriptionRP LE CHATEL - HERMILLON - PONTAMAFREY
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre490 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0008
Titre2126
DescriptionJARRIER - SECONDAIRE ST JEAN DE MNE
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre305 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0009
Titre2165
DescriptionST MARTIN LA PORTE - COLLEGE ST MICHEL
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre589 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0010
Titre2167
DescriptionMONTRICHER (KARELLIS) - SECOND. ST JEAN
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre365 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0011
Titre2168
DescriptionMONTRICHER - PRIMAIRE ST JEAN DE MNE
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre246 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0012
Titre2176
DescriptionST ANDRE - COLLEGE MODANE
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre374 400,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0013
Titre2184
DescriptionST ANDRE - SECONDAIRE ST JEAN DE MNE
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre348 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0014
Titre2204
DescriptionSAINT LEGER - COLLEGE AIGUEBELLE
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre716 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
5.1.
LotLOT-0015
Titre291
DescriptionLA PLAGNE < > AIME (CORRES. 0218 < > MOUTIERS) & (CORRES. 0223 < > BOURG-SAINT-MAURICE)
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleSavoie
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre376 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution9
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution7
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution12
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniqueoui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationDM - Direction des mobilités
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis4 752 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre217 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFaure Savoie
Offre
Identifiant de l’offreLOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession24/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre837 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre216 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre244 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre250 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre328 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre268 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre271 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre329 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSDEV SAVOIE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre276 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre290 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 11
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre334 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTRANSDEV SAVOIE
Offre
Identifiant de l’offreLOT 12
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre418 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 13
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre329 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTrans ALPES
Offre
Identifiant de l’offreLOT 14
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 14
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre329 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVOYAGES LOYET
Offre
Identifiant de l’offreLOT 15
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLOT 15
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi10/06/2026
Date de conclusion du marché/concession12/06/2026
Adresse du marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action? PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Organisation qui signe le contratDM - Direction des mobilités
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDM - Direction des mobilités
Numéro d’enregistrement20005376700014
DépartementMobilités territoriales interurbaines et scolaires
Adresse postale101 cours Charlemagne CS20033
VilleLyon cedex 2
Code postal69269
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquemobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone0426733700
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement17690005800015
DépartementGreffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielFaure Savoie
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement33885571100028
VilleALBERTVILLE
Code postal73200
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielTrans ALPES
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement30499477500043
VilleSaint-Jean-de-Maurienne
Code postal73300
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0014
8.1.
ORG-0005
Nom officielTRANSDEV SAVOIE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement37944289000164
VilleCHAMBERY
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0009, LOT-0012
8.1.
ORG-0006
Nom officielVOYAGES LOYET
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31364218300013
VilleAIMELA-PLAGNE
Code postal73210
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0015
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis86de2cbb-7516-442f-aad0-eaa692b94384  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis25/08/2026 11:56:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis588073-2026
Numéro de publication au JO S164/2026
Date de publication26/08/2026