Centrale des marchés
fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté Urbaine de Lyon : fourniture de charbons actifs et autres produits de même fonctionnalité 69 Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la communauté urbaine de lyon : fourniture de charbons actifs et autres produits de même fonctionnalité à Lyon ville : Lyon...
Communauté urbaine de Lyon 69399Lyon
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté Urbaine de Lyon : fourniture de charbons actifs et autres produits de même fonctionnalité

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 851977

Date de clôture estimée : 02/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/10/13)
348675-2013
BOAMP (15/10/13)
13-175518

Fournitures


AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX
SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté urbaine de Lyon, 20 rue du Lac B.P. 3103, à l'attention de direction de l'eau-unité marchés publics - M. le vice-président chargé de la politique de l'eau, F-69399 Lyon Cedex 03.

Adresse(s) internet :

Adresse générale de l'entité adjudicatrice (URL) : http://marches.grandlyon.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.grandlyon.com.

Accès électronique à l'information : http://marches.grandlyon.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Communauté urbaine de Lyon, 20 rue du Lac B.P. 3103, contact : direction de l'eau-unité marchés publics - M. le vice président chargé de la politique de l'eau, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 4 78 95 89 70. URL : http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Communauté urbaine de Lyon, retrait sur place : Immeuble le Triangle-4ème étage 117 boulevard vivier Merle 69003 Lyon Par courrier : 20 rue du Lac B.P. 3103, contact : direction de l'eau-unité marchés publics - M. le vice président chargé de la politique de l'eau, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 4 78 95 89 70. URL : http://marches.grandlyon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Communauté urbaine de Lyon, dépôt sur place : Immeuble le Triangle-4ème étage 117 boulevard vivier Merle 69003 Lyon Par courrier : 20 rue du Lac B.P. 3103, contact : direction de l'eau-unité marchés publics - M. le vice président chargé de la politique de l'eau, F-69399 Lyon Cedex 03. URL : http://marches.grandlyon.com
I.2) Activité principale
Eau.

I.3) Attribution de marché pour le compte d'autres entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté Urbaine de Lyon : fourniture de charbons actifs et autres produits de même fonctionnalité.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la communauté urbaine de Lyon.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 40 000 et 160 000 EUR.
II.1.5) Description du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le marché a pour objet la fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté Urbaine de Lyon : fourniture de charbons actifs et autres produits de même fonctionnalité.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
24954200, 24954100,24954000,24957000,14212000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Information sur les lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les quantités détaillées de fournitures sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Montant minimum sur la durée totale du marché : 160 000 EUR ht
Montant maximum sur la durée totale du marché : 640 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché objet du présent règlement de consultation comporte une durée ferme et une période reconductible. Cette période reconductible est qualifiée d'option au sens de la directive européenne 2004/17/ce du 31 mars 2004.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : -financement : budget de la communauté urbaine de Lyon.
- paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret n°2013-269 du 29 mars 2013.
- prix révisable
- acomptes (article 91 du code des marchés publics).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée au libre choix des candidats.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.

Description de ces conditions :
Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 3 du cahier des clauses techniques particulières (Cctp).
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation prorpre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent
-si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet
-déclaration sur l'honneur datée et signée en original visée à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France
- si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés)
En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- pour la capacité technique et professionnelle ;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) le cas échéant :
Être en capacité de fournir des produits de nature comparable à ceux objet du marché, appréciée au regard de référence réalisée au cours des trois dernières années ou équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations
Pondération : 50.
2. valeur technique
Pondération : 40.
3. performance environnementale
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
13-eau-062.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Avis sur un profil d'acheteur
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 214-353835 du 07/11/2012.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 décembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 230 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :
3 décembre 2013, à 16:00.

Lieu : idem adresse générale indiquée au I.1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
le ou les représentants de l'entité adjudicatrice et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

- précisions sur les rubriques ci-dessus :
La Direction de l'eau agit en qualité d'entité adjudicatrice
- précision du 1-2 : l'entité adjudicatrice est un établissement public de coopération intercommunale
- précision du 2-3 : le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-17-ce du 31-03-04. Durée ferme de un an à compter de la date de sa notification, reconduction expresse trois fois une année.
Pour chaque période ferme et reconduite, montant minimum de 40 000 EUR (H.T.) et montant maximum de 160 000 EUR (H.T.).
- précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert
- précision du 4-2.1 ;
- prix des prestations - 50 %.
Il sera apprécié au regard d'une simulation de commande complétée par les candidats, sur la base des prix du bordereau des prix unitaires.
- valeur technique - 40 %
Elle sera appréciée au travers des 3 sous-critères suivants d'égale valeur :
Sous critère 1 : Qualité des produits proposés (13,33 %)
Il sera apprécié à partir de la production des fiches techniques et des fiches données sécurité pour chaque produit listé au bordereau des prix unitaires.
L'absence d'une fiche rend l'offre non conforme.
Sous critère 2 : Modalités de livraison et disponibilité des fournitures (13,33 %)
Il sera apprécié à partir d'une note méthodologique décrivant :
- l'organisation prévue pour la gestion des commandes et les livraisons (interlocuteurs, coordonnées, moyens de livraison, horaires pour la prise en compte des commandes) ;
- l'état des stocks disponibles, les volumes et lieux de stockages et les sites de fabrication, pour les produits listés au bordereau des prix unitaires ;
- les modalités de dépotage par site pour chaque produit prenant en compte nos plans de dépotage et de sécurité, et les agréments préfectoraux obligatoires
Sous critère 3 : Délais de livraisons (13,33 %)
Il sera apprécié sur la base du délai " d " de livraison des fournitures auquel s'engage le candidat. Ce délai sera précisé à l'ae-ccap
- d supérieur ou égal à 36 jours et inférieur ou égal à 42 jours (note 1) ;
- d supérieur ou égal à 29 jours et inférieur ou égal à 35 jours (note 2) ;
- d supérieur ou égal à 22 jours et inférieur ou égal à 28 jours (note 3) ;
- d supérieur ou égal à16 jours et inférieur ou égal à 21 jours (note 4) ;
- d inférieur ou égal à 15 jours (note 5)
Tout délai supérieur à 42 jours rendra l'offre non-conforme.
- performance environnementale - 10 %
Il sera apprécié à partir d'une note méthodologique décrivant l'organisation prévue pour la gestion de récupération des conditionnements consignés et non consignés, la récupération et le recyclage des produits périmés ou inutilisés.
- précision du 4.3.2 : Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite ayant fait l'objet d'un avis de publicité 2012/s 214-353835 paru au JOUE le 07 novembre 2012 et d'un avis 12-194249 publié le 08/11/2012 - bOAMP n°216b, Annonce n°231
- précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents :
Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence : 13-eau-062.
Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00.
- précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative
- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : avril 2014
- forme des candidatures ;
- les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché
- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
- modalités de remise des plis :
- les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation.
- l'entité adjudicatrice retient le mode de transmission sur support papier.
- les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com . Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00