Centrale des marchés
F-Lyon: Travaux de construction de bâtiments II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Construction d'un troisième bâtiment de l'institut universitaire de technologie de l'Université Lumière Lyon 2 à ...
Communauté urbaine de Lyon Lyon 0426993045
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F-Lyon: Travaux de construction de bâtiments

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73296

Date de clôture estimée : 27/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (03/04/12)
105935-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Lyon Cedex 03
+33 426993045
FRANCE
Communauté urbaine de Lyon
direction de la logistique et des bâtiments- M. le vice président chargé de la logistique, des bâtiments et du patrimoine
20 rue du Lac, BP 3103
69399

Adresse(s) internet:

http://marches.grandlyon.com

http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Lyon Cedex 03
+33 426993045
FRANCE
http://marches.grandlyon.com
Communauté urbaine de Lyon
unité marchés conventions
direction de la logistique et des bâtiments, 20 rue du Lac, BP 3103
69399

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Lyon Cedex 03
+33 426993045
FRANCE
http://marches.grandlyon.com
Communauté urbaine de Lyon
unité marchés conventions
direction de la logistique et des bâtiments adresse physique: 4 rue des Cuirassiers, immeuble Porte Sud-7ème étage adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
69399

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Lyon Cedex 03
FRANCE
http://marches.grandlyon.com
Communauté urbaine de Lyon
unité marchés conventions
direction de la logistique et des bâtiments adresse physique: 4 rue des Cuirassiers immeuble Porte Sud-7ème étage adresse postale: 20 rue du Lac, BP 3103
69399


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.3)
Activité principale
Autre: eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets.
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
69500
Bron
IUT de l'Université Lyon 2
FRANCE
campus Porte des Alpes, avenue Pierre Mendès-France
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un troisième bâtiment de l'institut universitaire de technologie de l'Université Lumière Lyon 2 à Bron.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: 160 boulevard de l'Université, 69500 Bron, FRANCE.
Rhône
FR716


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Il s'agit de la construction d'un troisième bâtiment pour l'institut universitaire de technologie de l'Université Lyon 2.
Cette opération est constituée de 16 lots et fait l'objet de marchés séparés à prix global et forfaitaire:
Lot 01: terrassement.
Lot 02: fondations-gros oeuvre.
Lot 03: étanchéité.
Lot 04: isolation extérieure -vêture.
Lot 05: menuiseries extérieures aluminium.
Lot 06: structure métallique - serrurerie.
Lot 07: menuiseries intérieures bois.
Lot 08: cloisons - doublages - peinture.
Lot 09: plafonds suspendus.
Lot 10: revêtements de sol souple.
Lot 11: carrelage-faïence.
Lot 12: chauffage - ventilation - plomberie.
Lot 13: électricité courants forts & courants faibles.
Lot 14: ascenseur.
Lot 15: VRD - aménagements extérieurs.
Lot 16: signalétique.

II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de construction de bâtiments
45210000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
L'opération consiste à construire 3 396 m² de SHON principalement utilisée:
— en locaux d'enseignement pour les étudiants (salles de cours, salles informatiques, salles multimédia, halle technologique, salle de travaux pratiques Hse),
— en locaux de recherche (laboratoire),
— en locaux administratifs (bureaux),
— en locaux de la vie universitaire (coin détente, BDE, reprographie, accueil des étudiants, sanitaires).

II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Les travaux consistent en une mise à nu du terrain, un décapage de terre végétale, un terrassement en pleine masse avec évacuation des terres et une construction d'une plateforme de travail.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de terrassement
45112500
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: volume de terrassement compris décapage: 2 280 m³.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 agents d'exécution dont un agent d'encadrement ET déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles- Niveau spécifique minimal exigé: "le CA doit être supérieur à 177 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 1311 terrassements-fouilles ou équivalent critères d'attribution: qualité environnementale de la mise en oeuvre: 40 % - Prix: 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en une installation de chantier, la mise en oeuvre de fondations superficielles, de murs de façades et de refend, de poteaux et de planchers en béton armé principalement coulé en place, ainsi que de travaux divers de maçonneries.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de fondation
45262210

Travaux de gros œuvre
45223220


3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: Surface de dalles compris alvéolaires = 4 655 m²-surface de voiles = 3 100 m²-surface de voile préfabriqué isolé matricé = 575 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 agents d'exécution dont 3 agents d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 4 218 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 2212 béton armé et béton précontraint et 2242 fourniture et pose d'éléments préfabriqués en BA et béton précontraint ou équivalent critères d'attribution des offres: valeur technique: 40 % - Prix: 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la réalisation de complexe d'étanchéité bi-couches multifonctions avec isolation et protection par végétalisation sur les toitures-terrasses et par lames sur plots sur la terrasse accessible au public.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'étanchéification
45261420
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: surface total d'étanchéité tous types confondus: 1 210 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 agent d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: Le CA doit être supérieur à 542 400 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices ET présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 3212 etanchéité en matériaux bitumineux en feuilles ou équivalent critères d'attribution: valeur technique: (sous critère no1 adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère no 2 qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %): 40 % - prix: 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la réalisation d'une vêture en bardage métallique de type cassettes sur une isolation extérieure en laine minérale et la mise en place de brise-soleils sur certaines façades du bâtiment.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'isolation thermique
45321000

Travaux de bardage
45262650


3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: surface total de véture compris isolation: 1 226 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 agents d'exécution dont 3 agents d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: Le CA doit être supérieur à 1 192 500 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent. Ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45-II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 7132 isolation thermique par l'extérieur ou équivalent critères d'attribution des offres: valeur technique (sous critère no 1 adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 %- Prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de façades vitrées mur rideau en aluminium laqué, de châssis verticaux et zénithaux, de portes vitrées et d'occultations par stores.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
Surface de menuiseries extérieures tous niveaux acoustique confondus: 417 m²-surface de murs rideau tous niveaux acoustique: 332 mètres carrés-longueur total de lames de brise soleil en bois composite: 962 ml.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 agents d'exécution dont 3 agents d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 1 302 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: Être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 3522 fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium et 3722 fabrication et pose de façades-rideaux métallique ou équivalent(s)" critères d'attribution des offres: valeur technique (sous critère 1 adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2 qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 % - prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de portes métalliques, de garde corps et mains courantes, d'escaliers-échelles-passerelle métalliques et de grilles de ventilation.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Pose de garde-corps
45341000

Travaux de menuiserie
45421000


3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: Longueur de garde corps en terrasse = 214 ml-longueur de main courante des escalier = 38 ml-longueur de garde corps vitrés = 94 ml.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 agent d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 366 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices ET présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigés: Qualibat 4412 serrurerie-métallerie ou équivalent critères d'attribution des offres: qualité environnementale de la mise en oeuvre: 40 %-prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de portes de distribution, d'occulus, de trappes de visite, de châssis vitrés bois et de placards coulissants.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
45421150
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: quantité total de portes tous types confondus = 137 u.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 agents d'exécution dont un agent d'encadrement et - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 507 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: Etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent. Ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 4322 fabrication et pose de menuiseries en bois ou équivalent(s)" critères d'attribution des offres: valeur technique (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 %- Prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de cloisons de doublage et de distribution à ossature métallique et parement plâtre, de peinture intérieures sur murs plafonds, ouvrages en bois et métalliques, et de peinture extérieure.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de cloisons
45421152

Travaux de peinture
45442100


3)
Quantité ou étendue
Surface total de cloisons tous types confondus = 2 105 m² - surface total de peinture tous types confondus = 10 100 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Niveau spécifique minimal exigé: Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 agents d'exécution dont 2 agents d'encadrement et - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: "le CA doit être de 699 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices" et - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 4133 plaques de plâtre et 6111 Peinture et ravalement ou équivalent critères d'attribution des offres: valeur technique (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 %; prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de plafonds à lames bois, d'habillage mural et de plafonds démontables et en plaques de plâtre.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Mise en place de plafonds suspendus
45421146
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: surface de plafonds suspendus en dalles = 2 790 m² -surface de plafond acoustique à lames bois = 110 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; niveau spécifique minimal exigé: Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 agents d'exécution dont un agent d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 261 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 7212 Isolation et traitement acoustique ou équivalent critères d'attribution des offres: valeur technique (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 %; Prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de revêtements de sol en lés linoléum ou caoutchouc.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de pose de revêtements de sols souples
45432111
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: surface de sol souple tous types confondus: 2 440 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 agent d'encadrement et - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 315 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices ET - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union Européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 6223 revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoméum) ou équivalent critères d'attribution des offres: Valeur technique (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 %; prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre de chape ciment, d'étanchéité liquide, de carrelages de sol collés ou scellés et de revêtements muraux de type faïence.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de pose de revêtements de sols
45432100
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: surface de carrelage: 560 m²-surface de faience: 506 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 agent d'encadrement et - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 306 000 euros HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices ET - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: Etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union Européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 6343 carrelages-travaux d'étanchéité ou équivalent critères d'attribution des offres: valeur technique 40 % (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %)-Prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre des équipements de chauffage (production de chaleur par chaudières gaz, circuits de distribution, radiateurs, panneaux rayonnants et plancher chauffant, etc.), de climatisation, de ventilation mécanique (extraction simple et double flux), GTC, de plomberie sanitaire (production ECS, alimentations EF et ECS, appareillages sanitaires et évacuations EU, EV et EP) et d'air comprimé.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installations de chauffage
45232141

Travaux d'installation de ventilation
45331210

Travaux de plomberie
45330000


3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: puissance installée 150 kw.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 agent d'encadrement et - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 1 407 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et - présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; niveau spécifique minimal exigé: Etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP); niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 5112 plomberie sanitaire; 5312 Installations thermiques; 5431 ventilation mécanique contrôlée ou équivalent critères d'attribution des offres: sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %); Prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en oeuvre des installations de courants forts (TGBT, distribution câblage, éclairage intérieur, extérieur et de sécurité, etc.), de courants faibles (détection alarme incendie, câblage VDI, autocommutateur et contrôle d'accès).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'équipement électrique
45310000
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: puissance installée de 200 kva.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 21 agents d'exécution dont 3 agents d'encadrement et déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - Niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 990 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - niveau spécifique minimal exigé: Etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP) - niveau spécifique minimal exigé: Qualifelec: E2 et CF2 et T1 courants forts et courants faibles ou équivalent critères d'attribution des offres: valeur technique: (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %) 40 % - prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en l'installation d'un ascenseur électrique avec machinerie embarquée de 800 Kgs.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'installation d'ascenseurs
45313100
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: 1 ascenseur montant 3 niveaux.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 3 agents d'exécution dont 1 agent d'encadrement ET déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - Niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 105 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - niveau spécifique minimal exigé: Etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des cinq dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP) - niveau spécifique minimal exigé: ascenseur Qualibat 2711 montage-levage d'ouvrage métallique ou équivalent Critères d'attribution des offres: valeur technique 40 % (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %)-Prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la réalisation de réseaux extérieurs d'évacuation d'eu, EV et EP, d'alimentation en réseaux divers (CF, Cf, eau potable, gaz, téléphone), de voirie en revêtements divers (enrobé, béton désactivé, stabilisé), d'un escalier en béton armé et d'espaces verts (engazonnement et plantation d'arbres et arbustes).
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux d'aménagement paysager
45112700
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: Revêtement béton désactivé: 350 m²-remodelage espaces verts compris pelouse: 680 m²-plantations d'arbres: 3 U-voirie légère: 150 m².
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 6 personnes dont 1 agent d'encadrement ET déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - Niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à pour 450 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices et présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - niveau spécifique minimal exigé: etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent ou pour les marchés qui le justifient, certificats de capacité d'organismes indépendants, attestant de leur capacité à exécuter le marché ou certificats équivalents d'organismes établis en Union européenne ou justificatifs équivalents (article 45 II CMP) - niveau spécifique minimal exigé: Qualibat 1321 canalisations d'assainissement; 1341 aménagement de chaussée et trottoirs; 1351 espaces verts ou équivalent critères d'attribution des offres: Valeur technique 40 % (sous critère 1: adéquation des produits et matériels avec les exigences du Grand Lyon 20 %; sous critère 2: qualité environnementale de la mise en oeuvre 20 %)-prix 60 %.
1)
Description succincte
Les travaux consistent en la mise en place de panneaux de signalétique extérieure et intérieure (locaux, directionnels, de niveaux, etc.) au bâtiment.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Installation de panneaux de signalisation
45233290
3)
Quantité ou étendue
A titre indicatif: signalétique extérieure par adhésif sur panneaux métal et lettres découpées, signalétique intérieure 4 totems d'orientation et environ 150 plaques pour portes.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Capacité économique et financière, technique et professionnelle- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années - Niveau spécifique minimal exigé: les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 3 agents d'exécution dont 1 agent d'encadrement et - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles - niveau spécifique minimal exigé: le CA doit être supérieur à 69 000 EUR HT sur au moins l'un des 3 derniers exercices ET présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin - niveau spécifique minimal exigé: Etre en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance comparables à ceux indiqués dans la description du lot, appréciée notamment au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 5 dernières années ou équivalent. Critères d'attribution des offres: qualité environnementale de la mise en oeuvre 40 % - prix 60 %.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
— retenue de garantie.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— Financement: les présents marchés sont financés sur la base du budget de la Communauté urbaine de Lyon, participation de l'etat (rectorat de Lyon, Université de Lyon 2), de la Région-Rhône-Alpes, de la Ville de Bron,
— Paiement: par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours dans les conditions du décret 2002-232 du 21-02-02 modifié,
— prix révisable,
— avance (article 87 code des marchés publics),
— acompte (article 91 code des marchés publics).

III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— groupement solidaire pour chaque lot le cas échéant.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: — les lots 2 et 8 comportent des conditions d'exécution à caractère social telles que visées aux articles 20.1.5 et 28.6 de l'ae-ccap des lots concernés,
— les marchés comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental telles que visées aux articles 00.01.9.1.1, 00.01.9.2, 00.01.9.4 et 00.01.9.5 du CCTP 00.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: — lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent,
— Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— Déclarations sur l'honneur datées et signées en original visées à l'article 44-2 du code des marchés publics ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France,
— si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager (statuts ou K-Bis ou équivalent, et le cas échéant pouvoirs internes signés).
En cas de groupement d'entreprises, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature. Les autres justifications ci- dessus seront fournies par chaque membre du groupement.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir le détail par lots.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir le détail par lots.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
DLB036
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
27.4.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Date: 30.4.2012 - 08:00
idem adresse générale indiquée au I.1

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Le ou les représentants du pouvoir adjudicateur.

VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
— précisions sur les rubriques ci-dessus,
— précision du 1-2: le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale,
— précision du 2-3: la durée du marché est de 17 mois à compter de l'os no1 de démarrage des travaux,
— précision du 4.1.1: marchés à procédure adaptée ouverte,
— précision du 4-2.1: voir le détail par lots.
http://marches.grandlyon.com

— précision 4.3.8: la date d'ouverture des offres prévue est indicative,
— date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: courant du mois de septembre 2012,
— précisions sur le marché,
— marchés conclus à lots séparés,
— les lots suivants comportent le ou les prestations.
Supplémentaires suivantes:
— lot no4 isolation extérieure-vêture,
— prestation supplémentaire no5: panneaux inox avec ame nid d'abeille en remplacement du bardage en cassettes métalliques,
— lot no7 menuiseries intérieures bois,
— prestation supplémentaire no1: aménagement des placards structurants,
— prestation supplémentaire no2: banques menuisées pour espaces reprographie et secrétariat Recherche,
— lot no8 Cloisons, doublages peinture,
— prestation supplémentaire no1: aménagement des placards structurants,
— lot no12 chauffage, ventilation,
— prestation supplémentaire no3: récupération des eaux pluviales pour alimentation WC,
— prestation supplémentaire no4: récupération des eaux pluviales pour arrosage,
— lot no13 Électricité Courants forts et courants faibles,
— prestation supplémentaire no3: récupération des eaux pluviales pour alimentation WC,
— prestation supplémentaire no4: récupération des eaux pluviales pour arrosage,
— forme des candidatures,
— les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché,
— sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature,
— un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché (ou pour un même lot) plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements,
— la forme du groupement indiquée au point 3-1-3 sera imposée à l'attributaire (article 51-7 du code des marchés publics),
— modalités de remise des plis,
— les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation,
— le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier,
http://marches.grandlyon.com

Pour les lots 1, 9, 14 et 16: La transmission des plis par voie électronique n'est pas acceptée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Lyon
+33 478141010
FRANCE
Tribunal administratif de Lyon
184 rue Duguesclin
69003
greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: — recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique - (article L551-1 du code de justice administrative)- conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics,
— référé contractuel (articles L551-13s et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 - no291545).

VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
30.3.2012
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00