Centrale des marchés
contrôle systématique du fonctionnement des hydrants 69 contrôle systématique du fonctionnement des hydrants à Lyon pays : F- code_postal : 69399 ville : Lyon Cedex 03 lieu : 20 rue du Lac - B.P. 3103 -
Communauté urbaine de Lyon 69399Lyon 0478958970
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Contrôle systématique du fonctionnement des hydrants

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853080

Date de clôture estimée : 25/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/10/13)
348230-2013
BOAMP (16/10/13)
13-163815

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté urbaine de Lyon, 20 rue du Lac - B.P. 3103 -, contact : M. le vice-président chargé de la politique de l'eau, à l'attention de direction de l'eau-unité marchés publics -, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 4 78 95 89 70.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://marches.grandlyon.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches.grandlyon.com.

Accès électronique à l'information : http://marches.grandlyon.com

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : communauté urbaine de Lyon, 20 rue du Lac-B.P. 3103, contact : direction de l'eau-unité, à l'attention de marianne Germain, F-69399 Lyon Cedex 03. Fax : (+33) 4 78 95 89 70. URL : http://marches.grandlyon.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : communauté urbaine de Lyon, retrait sur place: 117 bd vivier Merle-69003 Lyon; par courrier : 20 rue du Lac-B.P. 3103, contact : direction de l'eau-unité, à l'attention de marianne Germain, F-69399 Lyon Cedex 03

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : communauté urbaine de Lyon, dépôt sur place: 117 bd vivier Merle-69003 Lyon; par courrier : 20 rue du Lac-B.P. 3103, contact : direction de l'eau-unité, à l'attention de marianne Germain, F-69399 Lyon Cedex 03
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
contrôle systématique du fonctionnement des hydrants.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesterritoire de la communauté urbaine de Lyon.
Code NUTS : FR716.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : montant minimum annuel : 300 000 EUR ht
Montant maximum annuel : 550 000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
Les prestations ont pour objet de connaître l'état de fonctionnement de chacun des appareils et de fournir des éléments qui permettront :
– de connaître les appareils dits indisponibles et qui ne peuvent pas être utilisés par les sapeurs pompiers pour la défense contre l'incendie. Ces élements recueillis permettront également aux agents de la direction de l'eau subdivision Eau Territoriale Ouest Hydrants (Etoh) d'en informer le service départemental d'incendie et secours, obligation faite à chaque propriétaire d'un hydrant ;
;
- d'aider à la décision pour la commande des travaux de remise en état de fonctionnement des hydrants (entretien, réparation ou renouvellement).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
73431000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant minimum total : 1 200 000 EUR ht
Montant maximum total : 2 200 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché comporte une durée ferme et plusieurs ériodes reconductibles.
Ces périodes reconductibles sont qualifiées d'options au sens de la directive européenne 2004/18/ Ce du 31 mars 2004.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande contre versement d'une avance dans les conditions des articles 87 et 89 du code des marchés publics et de l'acte d'engagement- cCAP.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le présent marché est financé sur les fonds budget de la communauté urbaine de Lyon ;
- le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française ;
- délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par l'article 98 modifié du code des marchés publics et par le décret 2013-269 du 29 mars 2013 ;
- acomptes : Acomptes versés dans les conditions fixées par l'article 91 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement - cCAP ;
- avance : avance versée dans les conditions fixées par les articles 87 à 90 du code des marchés publics et par l'acte d'engagement - cCAP ;
- variation des prix : Prix révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée au libre choix des candidats.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- La lettre de candidature signée en original (imprimé Dc1) ou équivalent
En cas de groupement, si la lettre de candidature est signée par le seul mandataire, les mandats des cotraitants donnés au mandataire seront obligatoirement signés en original et joints à la candidature.
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (article 44-1° du code des marchés publics) ;
- une déclaration sur l'honneur visée à l'article 44-2 du code des marchés publics, datée et signée en original par le candidat, ou règles d'effet équivalent pour les candidats étrangers ;
- si le candidat est une personne morale, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager, le cas échéant (statuts ou K-Bis ou équivalent, et pouvoirs internes signés).
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres.
Ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ceux demandés.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : etre en capacité de réaliser des prestations de contrôle des hydrants sur des parcs de plus de 500 appareils ; appréciée au regard de références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations -30 %.
2. valeur technique -30 %.
3. pertinence de la démarche sécurité proposée par l'entreprise -15 %.
4. pertinence de la méthodologie proposée pour chaque intervention - 25 %.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-EAU-064.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 095-162277 du 17/05/2013.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 novembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 230 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
26 novembre 2013, à 08:00.

Lieu : idem adresse générale indiquée au I.1.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
le ou les représentants du pouvoir adjudicateur et le ou les représentants du secrétariat de la commission d'appel d'offres.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
- précisions sur les rubriques ci-dessus ;
- précision du 1-2 : le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale
- le marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics et un accord-cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31-03-04. Durée ferme de 1 an à compter de la date de sa notification, reconduction expresse 3 fois une année. Montant total minimum de 1 200 000 EUR (H.T.) et maximum de 2 200 000 EUR (H.T.).
- précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert.
- précision du 4-2.1 ;
- le critère "prix des prestations" sera apprécié à partir d'une simulation de commande communiquée aux candidats et complétée sur la base du bordereau des prix unitaires ;
- le critère "valeur technique" sera apprécié au regard des 3 sous-critères suivants d'égale valeur ;
- sous-Critère 1 : Adéquation des moyens matériels et des équipements techniques proposés par le candidat aux exigences de l'annexe technique pour les interventions courantes. Elle sera appréciée à partir d'une note précisant les spécifications techniques des équipements techniques (outillage, appareils de contrôle) proposés par le candidat ainsi que les équipements téléphoniques et de communication mis à disposition par le candidat et les véhicules (Gps).
Le candidat devra être soucieux de la notion de résultat et être obligatoirement capable de s'organiser afin de pouvoir contrôler 6 500 appareils par an.
- sous-Critère 2 : Adéquation des moyens humains proposés par le candidat aux exigences de l'annexe technique pour les interventions courantes. Elle sera appréciée à partir d'une note méthodologique précisant les qualifications, expériences (CV ou équivalent) des intervenants, et l'organigramme de l'équipe dédiée à la réalisation de la prestation.
Le candidat devra être soucieux de la notion de résultat et être obligatoirement capable de s'organiser afin de pouvoir contrôler 6 500 appareils par an.
- sous-Critère 3 : Adéquation de l'organisation proposée par le candidat en cas d'intervention en urgence aux particularités du marché décrites à l'article 3 de l'annexe technique. Elle sera appréciée à partir d'une note précisant ;
- les moyens humains (notamment désignation d'un interlocuteur privilégié, organisation de la suppléance, nombre d'intervenants) ;
- les moyens matériels et techniques mis à disposition par le candidat ;
- l'organisation proposée pour assurer la réactivité
- le critère "pertinence de la démarche sécurité proposée par l'entreprise" sera apprécié à partir d'une note méthologique décrivant les dispositions prises par le candidat ;
- pour assurer la sécurité des interventions ( moyens mis en oeuvre, prise en compte des contraintes sécurité spécifiques au marché) ;
- pour assurer la sécurité des intervenants notamment la formation des intervenants, liste des EP
-Le critère "Pertinence de la méthodologie proposée pour chaque intervention" sera apprécié au travers d'une note méthodologique précisant pour chaque intervention les solutions techniques proposées par le candidat en respectant les exigences de l'annexe technique.
Le candidat devra fournir une note distincte pour les 4 interventions mentionnées ci-dessous :
- contrôle du branchement d'un hydrant ;
- contrôle d'un hydrant ;
- nettoyage du tube de manoeuvre de la bouche à clé ;
- première intervention
- précision du 4.3.2 : Cette consultation fait suite à une procédure déclarée sans suite ayant fait l'objet d'un avis de publicité n°2013/s 095-162277 paru au JOUE le 17/05/2013 et d'un avis n° 94 paru au BOAMP le 17/05/2013.
- précision du 4.3.3 conditions d'obtention des documents : Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marches.grandlyon.com sous la référence : 13-eau-064. Il peut également être demandé gratuitement par courrier ou télécopie (la réception de la demande devant parvenir au moins 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres) ou retiré (jusqu'à la date limite de remise des offres) à l'adresse indiquée au point 1-1, les jours ouvrés de 9h à 12h et de 14h à 16h.
- précision 4-3-8 : la date d'ouverture des offres prévue est indicative ;
- date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : mars 2013
- forme des candidatures ;
- les justificatifs visés aux points 3-2.2 et 3.2.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque cotraitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché ;
- sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.2.2 et 3.2.3) et produire un engagement signé en original de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. L'opérateur devra aussi fournir les justificatifs exigés au point 3-2-1 sauf la lettre de candidature
- un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.
- modalités de remise des plis ;
- les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation ;
- le pouvoir adjudicateur retient le mode de transmission sur support papier ;
- les candidats peuvent choisir de transmettre leur pli par voie électronique à l'adresse http://marches.grandlyon.com . Ils peuvent, dans le délai imparti pour la remise des plis, adresser une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon-, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon-, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2013.

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