A proximité de Lyon 69373 Rhone
Acheteur : Centre Léon Bérard
28 rue Laënnec
69373 LYON CEDEX 08
Tel : +33 478782614
  Reste 36 jours - Date de clôture estimée : 06/05/2026  
Secteurs d'activité
Services ambulanciers.

TRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS DES PATIENTS HOSPITALISES AU CENTRE LEON BERARD ET DE TRANSPORTS SANITAIRES POUR LES PATIENTS EN HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 31/03/2026
JOUE - 220081-2026
220081-2026 - Mise en concurrence
France – Services ambulanciers – TRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS DES PATIENTS HOSPITALISES AU CENTRE LEON BERARD ET DE TRANSPORTS SANITAIRES POUR LES PATIENTS EN HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD)
OJ S 63/2026 31/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Léon Bérard
Adresse électroniquekarine.penalva@lyon.unicancer.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS DES PATIENTS HOSPITALISES AU CENTRE LEON BERARD ET DE TRANSPORTS SANITAIRES POUR LES PATIENTS EN HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD)
DescriptionTRANSPORTS SANITAIRES INTER-ETABLISSEMENTS DES PATIENTS HOSPITALISES AU CENTRE LEON BERARD ET DE TRANSPORTS SANITAIRES POUR LES PATIENTS EN HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD)
Identifiant de la procédure74ca171e-2d98-48df-9bbf-fb138fcf9b5a
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesLes transports sanitaires pourront être réalisés dans toute la région Auvergne - Rhône-Alpes
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 210 529,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre3 852 634,80 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTRANSPORTS SANITAIRES INTER ETABLISSEMENTS POUR LES PATIENTS HOSPITALISES AU CENTRE LEON BERARD ET DE TRANSPORTS SANITAIRES POUR LES PATIENTS EN HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD)
DescriptionTRANSPORTS SANITAIRES INTER ETABLISSEMENTS POUR LES PATIENTS HOSPITALISES AU CENTRE LEON BERARD ET DE TRANSPORTS SANITAIRES POUR LES PATIENTS EN HOSPITALISATION A DOMICILE (HAD)
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 210 529,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://www.e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres06/05/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/05/2026 18:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu28 rue Laennec - 69008 LYON
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Léon Bérard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCentre Léon Bérard
Numéro d’enregistrement77992413300019
Adresse postale28, rue Laennec 28 rue Laennec
VilleLYON Cedex 08
Code postal69373
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquekarine.penalva@lyon.unicancer.fr
Téléphone+33 478782614
Adresse internethttps://www.unicancer.fr
Profil de l’acheteurhttps://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement17690111400403
Adresse postale67 RUE SERVIENT
VilleLYON
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactaccueil.ti@justice.fr
Adresse électroniqueaccueil.ti@justice.fr
Adresse internethttps://cours-appel.justice.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbc532a9a-d956-4683-8e2c-ad362473068f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis30/03/2026 11:30:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis220081-2026
Numéro de publication au JO S63/2026
Date de publication31/03/2026