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Éoliennes Maintenance du parc éolien de Champfleury.
Compagnie Nationale du Rhône 69316Lyon Cedex 04
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Éoliennes

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3129138

Date de clôture estimée : 24/10/17
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (11/10/17)
401568-2017
06/10/2017    S192    - - Services - Avis de marché - Procédure négociée 

France-Lyon: Éoliennes

2017/S 192-394484

Avis de marché – secteurs spéciaux

Services

Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Compagnie Nationale du Rhône
2 rue André Bonin
Lyon Cedex 04
69316
France
Point(s) de contact: Martin Rolland
Téléphone: +33 472001816
Courriel: m.rolland@cnr.tm.fr
Code NUTS: FRK26

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cnr.tm.fr

I.2)Procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://achats.cnr.tm.fr/portal/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6)Activité principale
Autre activité: Concessionnaire du fleuve Rhône (production d'électricité, navigation, irrigation)

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Maintenance du parc éolien de Champfleury.

II.1.2)Code CPV principal
31121310
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

La Compagnie Nationale du Rhône lance un appel à candidatures pour le compte de ses filiales en vue de sélectionner des entreprises susceptibles de maintenir le parc éolien de Champfleury (51) pour son compte.

Le site concerné est le Parc de Champfleury (51) d'une puissance totale de 12 MW et comprenant 6 éoliennes SENVION modèle MM82.

La mission principale à assumer est d'effectuer la maintenance préventive et curative tous niveaux telle que définie dans les normes françaises et européennes applicables (dont NFX 60-010 et NF EN 13306 X 60-319) et de garantir à ce titre le bon fonctionnement et la disponibilité des équipements.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23
II.2.4)Description des prestations:

La mission principale à assumer est d'effectuer la maintenance préventive et curative tous niveaux telle que définie dans les normes françaises et européennes applicables (dont NFX 60-010 et NF EN 13306 X 60-319) et de garantir à ce titre le bon fonctionnement et la disponibilité des équipements.

Cette mission inclue également notamment:

— la supervision à distance des machines,

— la fourniture des pièces de rechange et consommables,

— la fourniture de l'outillage,

— les inspections périodiques réglementaires,

— la gestion et l'évacuation des déchets,

— les rapports d'analyse des pannes,

— la gestion d'un stock de pièce de rechange.

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2018
Fin: 31/12/2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

1. L'attestation de souscription aux services de la société Attestation Légale, chargée de la collecte et de la vérification des documents exigés par la loi et les règlements en vigueur ou l'attestation d'abonnement à une plateforme équivalente nécessairement conforme au standard OPERA;

2. Le mémoire technique;

3. La liste des références;

4. Attestation sur l'honneur certifiant la validité de l'ensemble des informations déposées dans le cadre de cette qualification;

5. Liasses CERFA de bilan et de compte de résultat des 3 derniers exercices;

6. Attestation sur l'honneur de la capacité à assumer les responsabilités d'entreprise d'une maintenance tous niveaux au regard de la norme française FD X 60-000;

7. Processus de contrôle qualité de l'entreprise;

8. Le formulaire DUME;

9. En cas de groupement: une note présentant l'organisation du groupement proposé;

10. Facultatif: le justificatif de certification ISO 9001 et les justificatifs environnementaux et de sécurité.

III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.2)Conditions liées au marché
III.2.1)Information relative à la profession
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 24/10/2017
Heure locale: 17:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
Lyon Cedex 03
69433
France
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Tribunal de grande instance de Lyon
67 rue Servient
Lyon Cedex 03
69433
France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
04/10/2017
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