Centrale des marchés
Fourniture, maintenance et assistance technique pour les deux turbines de l'UTVE Lyon Sud Fourniture des pièces courantes (dont patins de butée et de coussinets, sondes, soupapes, garnitures effaçables) des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de L'UTVE Lyon Sud et pour la Direction...
METROPOLE DE LYON 69505Lyon Cedex 03 uniteachatproprete@grandlyon.com
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Fourniture, maintenance et assistance technique pour les deux turbines de l'UTVE Lyon Sud

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4219670

Date de clôture estimée : 31/01/19
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/01/19)
BOAMP (02/01/19)
18-170691

Département(s) de publication : 69
Annonce No 18-170691
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
METROPOLE DE LYON, 20 rue du Lac, CS 33569, Point(s) de contact : Xavier FOURNIER, 69505, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 63 40 40, Courriel : uniteachatproprete@grandlyon.com, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://marchespublics.grandlyon.com
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.grandlyon.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.grandlyon.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : collectivité territoriale à statut particulier
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture, maintenance et assistance technique pour les deux turbines de l'UTVE Lyon Sud
Numéro de référence : 18DP041
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 42113100
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture des pièces courantes (dont patins de butée et de coussinets, sondes, soupapes, garnitures effaçables) des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de L'UTVE Lyon Sud et pour la Direction adjointe de l'Eau - STEP de Pierre-Bénite, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 111 165,09  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture des pièces courantes des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42113100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31124000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole de Lyon UTVE Lyon Sud
II.2.4)Description des prestations : Fourniture des pièces courantes (dont patins de butée et de coussinets, sondes, soupapes, garnitures effaçables) des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de L'UTVE Lyon Sud et pour la Direction adjointe de l'Eau - STEP de Pierre-Bénite, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 705 507,39 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée ferme de deux ans, reconductible une fois deux ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Relance de la procédure suite à la déclaration sans suite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de pièces majeures des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de L'UTVE Lyon Sud Direction adjointe de l'Eau - STEP de Pierre-Bénite, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42113100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31124000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole de Lyon UTVE Lyon Sud
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces majeures (dont ailettage, diaphragmes, couronnes de labyrinthes) des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de L'UTVE Lyon Sud Direction adjointe de l'Eau - STEP de Pierre-Bénite, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 627 057,70 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée ferme de deux ans, reconductible une fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Relance de la procédure suite à la déclaration sans suite.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Entretien et assistance technique des deux groupes turbo
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 42113100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 31124000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Territoire de la Métropole de Lyon UTVE Lyon Sud
II.2.4)Description des prestations : Entretien et assistance technique des deux groupes turbo-alternateurs à vapeur de l'UTVE Lyon Sud et Sud et pour la Direction adjointe de l'Eau - STEP de Pierre-Bénite, de puissance électrique respective de 3 et 9 MW. Aide à la mise en service, des essais des organes de sécurité, contrôle des performances, diagnostic des pannes, curatif ponctuel, remplacement des pièces.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 778 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Durée ferme de deux ans, reconductible une fois deux ans
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Relance de la procédure suite à la déclaration sans suite.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Lettre de candidature signée (imprimés DC1 et DC2) ou équivalent. - Si le candidat est en redressement, copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur ; (seulement si l’imprimé DC1 n’est pas utilisé) ; - n'entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles 45 et 48 de l’ordonnance no 2015-899 du 23-07-15. - est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Précision : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles 45 et 48 de l’ordonnance no 2015-899 du 23-07-15.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : 1/Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. 2/Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : 1/ Lot 1 : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 15 personnes dont 3 encadrants. Lot 2 : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 30 personnes dont 5 encadrants. Lot 3 : Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de 15 personnes dont 3 encadrants. 2/ Lot 1 : Etre en capacité de fournir des pièces courantes de turbo-alternateurs à vapeur, de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années sur 3 sites différents ou équivalent. Lot 2 : Etre en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objets du marché ; des pièces majeurs de turbo-alternateurs à vapeur, type rotor complet, de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années sur trois site différents. Lot 3 : Etre en capacité d'assurer les programmes de maintenance et d'intervention majeure sur les turbo-alternateurs à vapeur de puissance électrique supérieure à 3 MW ; appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des trois dernières années sur 3 sites différents.
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2018/S 146-334232 du 01/08/2018
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
31 janvier 2019 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 1.e.r février 2019 - 09:00 Lieu : Territoire de la Métropole de Lyon
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Seules les personnes représentant le pouvoir adjudicateur peuvent assister à l'ouverture des offres.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Précision du 1-4 : le pouvoir adjudicateur est une collectivité territoriale (loi Maptam) - précision du 2-1 et 2-2 : Durée ferme de 2 ans reconductible une fois deux ans à compter de la date de notification. Lot 1: montant minimum sur la durée ferme 20 000 euros Ht/ Montant maximum : aucun / Lot 2: Aucun montant minimum et maximum / Lot 3: montant minimum sur la durée ferme 100 000 euros Ht/ Montant maximum : aucun précision du 2-2.5 pour les sous-critères cf. Le règlement de consultation - précision du 4.1.1 : procédure d'appel d'offres ouvert - précision du 4.2 conditions d'obtention des documents : Le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 18dp041. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : juin 2019. - les justificatifs visés aux points 3.1.2 et 3.1.3 seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché. - sauf dans les cas de sous-traitance interdite, le candidat peut demander la prise en compte des capacités d'autres opérateurs économiques. Il doit alors justifier des capacités de ce ou ces opérateurs (même justificatifs professionnels, techniques ou financiers à fournir que ceux exigés des candidats aux points 3.1.2 et 3.1.3) et produire un engagement de l'opérateur justifiant que le candidat disposera de ces capacités pour l'exécution du marché. - les modalités de transmission des plis sont indiquées dans le règlement de la consultation. Les valeurs estimées correspondent à la durée ferme
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Dusguesclin, 69003, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé pré-contractuel (CJA, art. L.551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs) - Référé contractuel (CJA, art. L.551-13 et s.) - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
31 décembre 2018
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