Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du GRAPDIM
Numéro de référence: 23S0064
II.1.2)Code CPV principal39550000 Articles en non-tissé
II.1.3)Type de marchéFournitures
II.1.4)Description succincte:
la consultation concerne la fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du GRAPDIM.
II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
manchette non tissée et non stérile
Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
manchettes non tissées et non stériles à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tablier de protection court imperméable non tissé et non stérile
Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
tabliers de protection courts, imperméables, non tissés et non stériles, à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
tablier de protection long imperméable non tissé et non stérile
Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
tabliers de protections longs, imperméables, non tissés et non stériles, à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
surbotte pour bloc opératoire non stérile
Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
surbottes pour bloc opératoire non stériles à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
drap de protection pour table d'opération non stérile
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
draps de protection pour table d'opération non stériles à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
variante possible pour ce lot uniquement : voir descriptif dans le cahier des clauses techniques particulières
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
bavoir pour patient (adulte) sans poche de recueil (37 x 90) non stérile
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:
bavoirs pour patients adultes sans poche de recueil (37 x 90) non stériles et à usage unique
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires