A proximité de Chalon-sur-Saône 71321 Saone Et Loire
Acheteur : centre Hospitalier Chalon sur Saône
4 Rue Capitaine Drillien
71321 Chalon-sur-Saone
Tel : +33 385910456
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 20/10/2023  
6 Lots
Lot 1
manchette non tissée et non stérile
Lot 2
tablier de protection court imperméable non tissé et non stérile
Lot 3
tablier de protection long imperméable non tissé et non stérile
Lot 4
surbotte pour bloc opératoire non stérile
Lot 5
drap de protection pour table d'opération non stérile
Lot 6
bavoir pour patient (adulte) sans poche de recueil (37 x 90) non stérile
Secteurs d'activité
Articles en non-tissé.

fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du GRAPDIM

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/09/2023
JOUE - 563163-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: centre Hospitalier Chalon sur Saône
Ville: Chalon-sur-Saone
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71321
Pays: France
Point(s) de contact: Anaïs TRIVIER
Courriel: cellule.marches@ch-chalon71.fr
Téléphone: +33 385910456
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-chalon71.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé
I.5)Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du GRAPDIM

Numéro de référence: 23S0064
II.1.2)Code CPV principal
39550000 Articles en non-tissé
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

la consultation concerne la fourniture d'articles de protection à usage unique pour le compte du GRAPDIM.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

manchette non tissée et non stérile

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

manchettes non tissées et non stériles à usage unique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tablier de protection court imperméable non tissé et non stérile

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

tabliers de protection courts, imperméables, non tissés et non stériles, à usage unique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

tablier de protection long imperméable non tissé et non stérile

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

tabliers de protections longs, imperméables, non tissés et non stériles, à usage unique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

surbotte pour bloc opératoire non stérile

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

surbottes pour bloc opératoire non stériles à usage unique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

drap de protection pour table d'opération non stérile

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

draps de protection pour table d'opération non stériles à usage unique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

variante possible pour ce lot uniquement : voir descriptif dans le cahier des clauses techniques particulières

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bavoir pour patient (adulte) sans poche de recueil (37 x 90) non stérile

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39550000 Articles en non-tissé
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code NUTS: FRK2 Rhône-Alpes
II.2.4)Description des prestations:

bavoirs pour patients adultes sans poche de recueil (37 x 90) non stériles et à usage unique

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, d'une durée de 12 mois chacune.

La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 20/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 20/10/2023
Heure locale: 13:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends
Adresse postale: 3, rue de la Charité
Ville: Lyon Cedex 2
Code postal: 69268
Pays: France
Courriel: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472772130
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 380739100
Fax: +33 380733989
Adresse internet: http://www.dijon.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/09/2023