1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: COMUE Lyon Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Description: Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Lieu(x) d'exécution : Région Auvergne-Rhône-Alpes (ensemble des lots)
Identifiant de la procédure: 866b7279-5961-4b16-a009-9095307b0b7e
Avis précédent: bb637fa5-aa54-474f-949b-c06bd49476d9-01
Identifiant interne: M2024.036-M2024.037-M2024.039 -M2024.038-M2025.002
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32582000 Supports de données
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente marché a été lancé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124- 2 et R2124-2-1° du code de la commande publique. Elle porte sur la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles L.2125-1-1°, et R.2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne. Cette dernière, outre la passation des contrats, est en charge de leur exécution. Elle sera la seule interlocutrice des titulaires et sera désignée « Pouvoir adjudicateur » dans les pièces contractuelles.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005
Titre: ABONNEMENT A DES RESSOURCES NUMERIQUES POUR DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Description: Abonnement à des ressources numériques pour des établissements d'enseignement supérieur. Les accords-cadres sont conclus par un groupement de commandes, dont le coordonnateur est la ComUE Lyon Saint-Etienne.
Identifiant interne: M2024.036-M2024.037-M2024.039 -M2024.038-M2025.002
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne
Description: Cf. pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne: M2024.036 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32582000 Supports de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 428 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui exécute le paiement: COMUE Lyon Saint-Etienne
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne
Description: cf. pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne: M2024.039 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32582000 Supports de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle
Description: Cf.pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne: M2025.002 LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32582000 Supports de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'absence d'offres déposées conduit à déclarer le lot 3 du marché infructueux. En application de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique, l'acheteur met fin à la procédure relative à ce lot. Cette décision de déclaration sans suite est motivée par l'impossibilité de poursuivre en raison de l'infructuosité constatée. Par conséquent, l'acheteur a décidé avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Pirx
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés
Description: Cf.Pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne: M2024.038 LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32582000 Supports de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'absence d'offres déposées conduit à déclarer le lot 4 du marché infructueux. En application de l'article R.2185-1 du Code de la commande publique, l'acheteur met fin à la procédure relative à ce lot. Cette décision de déclaration sans suite est motivée par l'impossibilité de poursuivre en raison de l'infructuosité constatée. Par conséquent, l'acheteur a décidé avoir recours à un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique
Description: CF.Pièces de l'accord-cadre
Identifiant interne: M2024.037LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79980000 Services d'abonnement
Nomenclature supplémentaire (cpv): 32582000 Supports de données
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 56 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: 2-Valeur technique 2.1- Contenus et fonctionnalités proposés 2.2- Prescriptions techniques, obligations spécifiques et droits d'utilisation accordés 2.3- Aides, tutoriels, formations et livrables fournis 2.4- Assistance et relations clients
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CISION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CISION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 428 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2024.036
Titre: Une base de presse internationale multilingue, de données économiques et de données biographiques en ligne
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CYBERLIBRIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre CYBERLIBRIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 640 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2024.039
Titre: Un bouquet pluridisciplinaire de livres électroniques en ligne
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SEJER
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre SEJER
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2025.002
Titre: Dictionnaire terminologique en ligne de la langue française actuelle
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: REVERSO
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre REVERSO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 56 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2024.038
Titre: Des dictionnaires bilingues en ligne, généralistes et spécialisés
Date de conclusion du marché: 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EDITIONS ENI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre EDITIONS ENI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 56 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: M2024.037
Titre: Un bouquet de livres électroniques en ligne, en informatique
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le marché: COMUE Lyon Saint-Etienne
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: COMUE Lyon Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement: 13002136300010
Adresse postale: 92 rue Pasteur CS 30122
Ville: Lyon cedex 07
Code postal: 69361
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0437378204
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SEJER
Numéro d’enregistrement: 39329104200157
Adresse postale: 92 Avenue de France
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0145875000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CYBERLIBRIS
Numéro d’enregistrement: 43827533100017
Adresse postale: 6 Place de Madeleine
Ville: Paris
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0603865227
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EDITIONS ENI
Numéro d’enregistrement: 40330342300038
Adresse postale: 2A Rue Benajamin Franklin
Ville: St Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0251801515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: REVERSO
Numéro d’enregistrement: 33530999300079
Adresse postale: 5 rue Soyer
Ville: Neuilly sur Seine
Code postal: 92200
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0141431036
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CISION
Numéro d’enregistrement: 58206282400062
Adresse postale: 8-10 avenue du Stade de France
Ville: Saint-Denis
Code postal: 93200
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0149257000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 924e5346-a50a-4df1-987e-12c00c609913 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/01/2025 16:58:31 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 44138-2025
Numéro de publication au JO S: 15/2025
Date de publication: 22/01/2025
